Conseil Municipal - cm 2021.10.21

Documents similaires

Conseil Municipal - cm 2019.07.18

Conseil Municipal - cm 2021.07.22

Conseil Municipal - cm 2021.01.21

Conseil Municipal - cm 2020.02.20

Conseil Municipal - cm 2021.09.16

Conseil Municipal - cm 2021.05.20.docx

Procès Verbal - PV CM 2026 03 05

Conseil Municipal - cm 2019.01.17

Compte-Rendu - cr cm 19 avril 2018

Conseil Municipal - cm 2020.10.22

Conseil Municipal - cm 2021.10.21 Document publié le Jeudi 21 octobre 2021 par la commune de Génissieux. Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 2021.10.21)Thèmes du document : Travail et emploi, Jeunesse, Télécommunications et internet, 1

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU JEUDI 21 OCTOBRE 2021 A 20H

Nombre de membres afférents au Conseil Municipal .................................................... 19 Nombre de membres en exercice .................................................................................. 18 Nombre de membres qui ont pris part à la délibération ................................................. 17 Date de la convocation et d’affichage ...................................................... 15 octobre 2021

L’AN DEUX MILLE VINGT ET UN et le VINGT ET UN OCTOBRE à 20 H 00, le Conseil Municipal de Génissieux, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur Christian BORDAZ, Maire. PRESENTS : Christian BORDAZ, Maire ; Michel CHAPET, Hélène PRAL, Jean-Pierre CAILLET, René PARREAULT, adjoints ; James EPTING, Joseph CELLIER, Corine FHAL, Nicole TISSEYRE, Patrick LEMAITRE, Gilles BRAGHINI et Olivier SALADINI. PROCURATIONS : Séverine PIAT à Christian BORDAZ, Marie MOURIER à Olivier SALADINI, Alexandra BONOD-FERRIEUX à Corine FHAL, Catherine PELTIER à James EPTING et Christelle POINAS-AMIARD à Hélène PRAL.

ABSENT ET EXCUSE : Bernard ROLLIN.

Nicole TISSEYRE a été élue secrétaire.

Le quorum étant atteint, le conseil municipal peut donc valablement délibérer.

Lecture et approbation du compte rendu du conseil municipal du 16 septembre 2021 à l’unanimité.

DELIBERATIONS

CENTRE DE GESTION DE LA DROME : adhésion au pôle archives, numérisation et RGPD Monsieur le Maire informe le conseil municipal que le Centre de Gestion de la Drôme a décidé de mettre en place une convention unique concernant les missions archives, numérisations et RGPD afin de faciliter et d’améliorer les démarches administratives à compter du 1er janvier 2022. Vote à l’unanimité.

CENTRE DE GESTION DE LA DROME : signature d’une convention unique en santé et sécurité au travail Monsieur le Maire informe le conseil municipal que le Centre de Gestion de la Drôme a décidé de mettre en place une convention unique concernant la santé et la sécurité au travail afin de faciliter et d’améliorer les démarches administratives à compter du 1er janvier 2022. Vote à l’unanimité.

PERSONNEL COMMUNAL : création d’emploi non permanent pour accroissement saisonnier d’activité Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal qu’un agent du service animation a pris un congé parental. Afin d’assurer son remplacement lors du centre de loisirs des vacances d’octobre il y a lieu de créer un emploi non permanent d’adjoint d’animation à temps complet pour une semaine. Vote à l’unanimité.

PERSONNEL COMMUNAL : modification du temps de travail inférieur à 10 % du temps de travail initial Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal que l’agent du service technique qui assure le ménage dans les bâtiments communaux effectue 19/35ème. Compte tenu de la réorganisation du planning des associations il y a lieu d’augmenter son temps de travail à 20/35ème à compter du 1er novembre 2021. Vote à l’unanimité.

FINANCES : Budget Principal M14 – Décision Modificative n°6

Afin d’actualiser les prévisions budgétaires Monsieur le Maire propose un virement de crédit en section de fonctionnement-dépenses de 350 € et en section d’investissement-dépenses d’un montant de 5.000 €. Vote à l’unanimité.

FONCIER : intégration de parcelles dans le domaine public

Monsieur le Maire informe le conseil municipal que certaines parcelles se trouvent toujours dans le domaine privé de la Commune alors qu’il s’agit d’élargissement de voirie, de talus, de cheminement piéton ou de voirie de lotissement. Il y a lieu de les intégrer dans le domaine public communal. Vote à l’unanimité.

SECURITE SORTIE IMPASSE DU MANEGE : acquisition de terrain

Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal que par délibération du 24 mars 2021 il avait été décidé d’acquérir à l’euro symbolique une parcelle appartenant aux Consorts GUIGARD afin de sécuriser la sortie de l’impasse du Manège. Suite à une modification de surface, il va être établi un nouveau document d’arpentage. Il est décidé d’acquérir à l’euro symbolique une parcelle de 83 m2. Vote à l’unanimité.

CENTRE DE LOISIRS DES VACANCES : modification du règlement de fonctionnement Monsieur le Maire propose de modifier l’article 2 du règlement de fonctionnement du centre de loisirs des vacances comme suit : « les inscriptions seront prises en compte dans l’ordre d’arrivée des demandes avec une priorité aux familles Génissoises ». Vote à l’unanimité.

INFOS DU MAIRE

- La visite d’écoles avec le CAUE est prévue le 24/11 de 9h à 17h.

- Le projet d’antenne de téléphonie mobile sur le site de la carrière se fera avec un seul mât pour les deux opérateurs intéressés. - Le 19 octobre a eu lieu le Congrès des Maires de la Drôme à Valence.

- Il y a lieu de créer un groupe de travail pour déterminer où seront installés les 4 points d’apport volontaire de l’Agglomération. - A partir du mois de décembre les conseils municipaux auront lieu le mardi à 20h. 2

RAPPORT DES COMMISSIONS

TRAVAUX (Michel CHAPET)

- La remise en état des terrains de football a été réalisée. Un devis pour la protection des terrains a été demandé. - Les travaux de marquage de la VC n°2 sont en attente de réalisation.

- Etude RD 608 : une esquisse d’intention va être réalisée.

FINANCES (Michel CHAPET)

- Rappel de la réunion de la commission finances le jeudi 28 octobre à 18h.

SIEH DECI (Michel CHAPET)

- La procédure administrative a été validée par toutes les communes concernées par l’étude de la défense incendie. - Un marché global va être lancé par le Département fin novembre.

AGGLOMERATION – Zones humides (Gilles BRAGHINI)

- Participation à une réunion organisée par l’Agglomération relative à l’établissement d’un plan des zones humides du territoire.

VIE ASSOCIATIVE (Gilles BRAGHINI)

- Une bourse aux jouets, organisée par la gymnastique volontaire, aura lieu le 28 novembre au Gymnase. - Le marché de Noël aura lieu le dimanche 19 décembre toute la journée. L’après-midi auront lieu des promenades en calèche. - Le sou des écoles propose une vente de sapin pour aider au financement du projet d’école à Buis-les-Baronnies.

SOCIAL (Hélène PRAL)

- Une collecte de sang a eu lieu le 14 octobre à la salle des fêtes au cours de laquelle il a été récolté 50 dons. - CCAS : au cours de la réunion du 21 octobre il a été validé que, pour remplacer le traditionnel repas des aînés, une animation avec Dany Lary sera proposée aux personnes de plus de 70 ans.

- La semaine bleue s’est déroulée le mardi 19 octobre après-midi. Ce sont près de 97 voyageurs séniors qui ont pu visiter la Commune à bord du petit train des vignes en compagnie de l’orgue de Barbarie de Michel GOUACHE. Après chaque descente une collation leur était offerte par les membres du CCAS. Un grand remerciement à l’équipe technique pour leur soutien tout au long de la journée ainsi qu’à Michel GOUACHE.

Arrivée de Mme Catherine PELTIER à 21h15.

URBANISME (Catherine PELTIER)

- La dernière réunion de la commission a eu lieu le 19 octobre à 18h30.

- Le projet sur le tènement IDEC avance et une visite des réalisations de VALRIM aura lieu le 27 octobre à 8h45. - Les changements de tri des déchets concernant les emballages et les papiers seront présentés sur le marché le dimanche 7 novembre en présence d’une équipe de la Communauté d’Agglomération.

- La modification du PLU est en cours.

TRAVAUX (Joseph CELLIER)

- L’isolation des combles de la cantine et de l’immeuble l’Orée du Village a été réalisée. Pour l’immeuble la Matinière 2 et les 3 villas, les travaux sont programmés le 04 novembre. En ce qui concerne la Matinière 1 il y a lieu de réfléchir à des travaux sur la toiture avant car des tuiles sont poreuses. - Travaux à l’ancienne Poste : des devis ont été demandés.

EMBELLISSEMENT (James EPTING)

- Compte rendu de la réunion du 18 octobre au cours de laquelle il a été listé les travaux à faire sur la place des Chalands, la RD 52, le chemin des Pandus avec de l’engazonnement, des arrachages d’arbres morts et de nouvelles plantations. Il reste à traiter les panneaux publicitaires des entreprises à l’entrée sud du village. Les poteaux électriques à enlever sont en cours de négociation. Les bacs situés rue Chopin ont été enlevés et remplacés par des potelets. La commission demande à chaque élu de prendre chacun un secteur de la commune et lister puis signaler en mairie les défauts à corriger.

TRAVAUX (Jean-Pierre CAILLET)

- EGLISE : les travaux d’électricité sont terminés pour la pose des câbles. Le peintre a commencé le 20 octobre avec une préparation qui va durer 2 mois. L’électricien reviendra ensuite pour le câblage électrique.

COMMUNICATION (René PARREAULT)

- Le bulletin municipal « la Lucarne » a été distribué, remerciements à tous.

- Logo : présentation de l’équipe qui travaille sur le sujet et qui rendra un récapitulatif dans 15 jours. - La structuration du site est terminée et reprendra la symbolique du logo ainsi que la Lucarne. - L’agenda sera à distribuer fin novembre.

GROUPE DE TRAVAIL « points d’apport volontaire »

- Constitution du groupe de travail qui se réunira le 10 novembre à 9h en mairie.

PROJET DE CONSTRUCTION « LE MANEGE »

Suite à une demande de division en vue de construire, Monsieur le Maire demande au conseil municipal de se prononcer sur le choix de garder ou pas le patrimoine bâti situé impasse Saint-Pierre. Par 14 non, 2 oui et 1 blanc, le conseil décide de garder la bâtisse existante.

L’ordre du jour étant épuisé, le Maire lève la séance à 22h30

Prochain conseil municipal : lundi 15 novembre 2021 (sous réserve de modification)