Déliberation - 04 Listes des deliberations CM du 26 03 2026

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Déliberation - 04 Listes des deliberations CM du 26 03 2026 Document publié le Jeudi 26 mars 2026 par la commune de Luzech. Lien du pdf (Déliberation - 04 Listes des deliberations CM du 26 03 2026)Thèmes du document : Démocratie, Eau et assainissement, Humanitaire, LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE

DU 26 mars 2026

- Délibération n° 2026_3_1 : Nomination du secrétaire de séance– Approuvée

- Délibération n° 2026_3_2B : : Approbation du PV de la séance du Conseil Municipal

du 20 mars 2026– Approuvée

- Délibération n° 2026_3_3 : Vote de la délégation du Conseil Municipal au Maire –

Approuvée

- Délibération n° 2026_3_4 : Désignation des délégués du Conseil Municipal devant

siéger au sein du Comité syndical AQUARESO – Compétence "Eau potable"–

Approuvée

- Délibération n° 2026_3_5 : Désignation des délégués du Conseil Municipal devant

siéger au sein du Syndicat mixte fermé– Territoire d’Energie Lot (TE46)– Approuvée

- Délibération n° 2026_3_6 : Désignation des délégués au SYDED du Lot – Collège

"Eaux naturelles"– Approuvée

- Délibération n° 2026_3_7 : Désignation des référents "environnement" de la

Commune de LUZECH auprès du SYDED du Lot – Approuvée

- Délibération n° 2026_3_8 : Désignation des délégués du Conseil Municipal devant

siéger au sein du Syndicat Intercommunal pour la Fourrière Animale (SIFA)–

Approuvée

- Délibération n° 2026_3_9 : Désignation des délégués du Conseil Municipal devant

siéger au Syndicat Départemental d’Aménagement et d’Ingénierie du Lot (SDAIL)–

Approuvée

- Délibération n° 2026_3_10 : Création et composition des commissions municipales–

Approuvée

- Délibération n° 2026_3_11 : Election des membres de la Commission d'Appel

d'Offres (CAO)– Approuvée- Délibération n° 2026_3_12 : Election des membres de la Commission MAPA

(Marché à Procédure Adaptée), Commission Finances, Commission Santé–

Approuvée

- Délibération n° 2026_3_13 : Détermination du nombre de membres au Conseil

d'administration du Centre Communal d'Action Sociale de la Commune de LUZECH –

Approuvée

- Délibération n° 2026_3_14 : Election des membres au Conseil d'administration du

Centre Communal d'Action Sociale de la Commune de LUZECH– Approuvée

- Délibération n° 2026_3_15 : Renouvellement des membres de la Commission

Communale des Impôts Directs à la suite des élections du 15 mars 2026–

Approuvée

- Délibération n° 2026_3_16 : Désignation des délégués du Conseil Municipal devant

siéger au sein du Comité National d'Action Sociale (CNAS)– Approuvée

- Délibération n° 2026_3_17 : Désignation des délégués du Conseil Municipal devant

siéger au sein du Conseil d'administration du collège l'Impernal– Approuvée

- Délibération n° 2026_3_18 : Désignation des délégués du Conseil Municipal devant

siéger au sein du Conseil d'administration de Boissor – Approuvée

- Délibération n° 2026_3_19 : Désignation des délégués du Conseil Municipal devant

siéger au sein du Conseil d'administration de l'association Femmes solidarités 46–

Approuvée

- Délibération n° 2026_3_20 : Désignation du délégué correspondant défense de la

Commune de LUZECH– Approuvée

- Délibération n° 2026_3_21 : Droit à la formation des élus– Approuvée

- Délibération n° 2026_3_22 : Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux– Approuvée