Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DELIBS
Déliberation - LISTE DELIBS
Déliberation - liste delibs 26.06.05
Déliberation - liste delibs mai26
Déliberation - liste delib 4 septembre
Déliberation - liste delibs 24 mars
Déliberation - liste delibs janvier 2025
Déliberation - liste delibs 20 mai 2025
Déliberation - LISTE DELIBS 30 juin 2025
Convocation - convocelus312
Déliberation - LISTE DELIBS
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Drumettaz-Clarafond.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIBS)
Thèmes du document : Enseignement supérieur, Affaires étrangères et coopération, Assurance,
SEANCE DU 3 DECEMBRE 2025
55.12.2025 LICENCE IV – RENOUVELLEMENT CONVENTION AVEC ARTISANALE PIZZA
Adoptée à l’unanimité
56.12.2025 PRE MANTEL – VENTE DE TERRAIN A L’OPAC
Adoptée à l’unanimité
57.12.2025 TRANSFERT CONVENTION OCCUPATION DOMAINE PUBLIC
Adoptée à l’unanimité
58.12.2025 EXTENSION DE LA ZAP
Adoptée à l’unanimité
59.12.2025 DEMANDE DE SUBVENTION ECLAIRAGE PUBLIC AU SDES
Adoptée à l’unanimité
60.12.2025 CREANCES IRRECOUVRABLES – ADMISSION EN NON-VALEUR Adoptée à l’unanimité
61.12.2025 CORRECTIONS D’ERREURS COMPTABLES SUR EXERCICES ANTERIEURS
Adoptée à l’unanimité
62.12.2025 CONTRAT GROUPE MUTUELLE SANTE – CONVENTION D’ ADHESION AVEC LE CDG
Adoptée à l’unanimité
63.12.2025 RECENSEMENT – TARIFS DE REMUNERATION DES AGENTS RECENSEURS
Adoptée à l’unanimité
64.12.2025 ESPACES SANS TABAC – ELARGISSEMENT AU VAPOTAGE
Adoptée à l’unanimité