Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DELIBS
Déliberation - liste delibs 26.06.05
Procès Verbal - PV 180526
Déliberation - LISTE DELIBS
Déliberation - LISTE DELIBS
Procès Verbal - PV CM DU 18 OCTOBRE 2023 1
Déliberation - liste delib 4 septembre
Déliberation - liste delibs 24 mars
Déliberation - liste delibs janvier 2025
Procès Verbal - PV CM DU 18 OCTOBRE 2023 1
Déliberation - liste delibs mai26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Drumettaz-Clarafond.
Lien du pdf (Déliberation - liste delibs mai26)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie, Travail et emploi,
Séance du 18 mai 2026
35.05.2026 - FONCIER – VIGNE DERRIERE – RETROCESSION DE VOIRIE A LA COMMUNE
Adoptée à l’unanimité
36.05.2026 - LANCEMENT APPEL D’OFFRES « FOURNITURE DE REPAS EN LIAISON FROIDE POUR LE RESTAURANT SCOLAIRE ET LA CRECHE »
Adoptée à l’unanimité
37.05.2026 - SUBVENTIONS 2026 AUX ASSOCIATIONS
Adoptée à l’unanimité
38.05.2026 - PERSONNEL – MISE A JOUR TABLEAU DES EMPLOIS Adoptée à l’unanimité
39.05.2026 - PERSONNEL – ADHESION A LA PRESTATION BILAN DE COMPETENCES DU CDG
Adoptée à l’unanimité
40.05.2026 – ADMINISTRATION GENERALE - CAO : MODALITES DE DEPOT DES LISTES
Adoptée à l’unanimité
41.05.2026- ADMINISTRATION GENERALE – COMMISSION D’APPEL D’OFFRES - ELECTION
Adoptée à l’unanimité
42.05.2026 – COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS : DESIGNATION DES 32 MEMBRES PROPOSES A LA DDFIP
Adoptée à l’unanimité
43.05.2026 - MISSION LOCALE JEUNES : DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA COMMUNE
Adoptée à 15 VOIX « POUR » - 6 ABSTENTIONS
44.05.2026 - BUDGET FORMATION DES ELUS
Adoptée à l’unanimité