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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Drumettaz-Clarafond.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIBS)
Thèmes du document : Fiscalité, Consommateurs, Système de retraite,
SEANCE DU 4 MARS 2026
12.03.2026 CLOS DES CHENES – CESSION ANCIEN LOCAL POUBELLES
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14.03.2026 COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025 : APPROBATION
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18.03.2026 AP/CP : CLOTURE
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19.03.2026 PLUi – REVISION ALLEGEE N°3 – AVIS DE LA COMMUNE
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20.03.2026 DOSSIERS RETRAITE CNRACL – AVENANT A LA CONVENTION AVEC LE CDG 73
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21.03.2026 TABLEAU DES EMPLOIS – MISE A JOUR
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22.03.2026 DEPART A LA RETRAITE – PROPOSITION DE GRATIFICATION
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