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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Drumettaz-Clarafond.
Lien du pdf (Déliberation - liste delibs 31 aout)
Thèmes du document : Jeunesse, Banque, Éducation,
Séance du 31 août 2026
58.08.2026 – ESDM ET PIAPEU : CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES LOCAUX ET TERRAINS DE LA COMMUNE
Adoptée à l’unanimité
59.08.2026 – ENEDIS : CONVENTION DE SERVITUDE
Adoptée à l’unanimité
60.08.2026 – FINANCES - ACTUALISATION DES TARIFS HORAIRES DES TRAVAUX EN REGIE
Adoptée à l’unanimité
61.08.2026 – FINANCES – CREANCES ETEINTES – ADMISSION EN NON-VALEUR Adoptée à l’unanimité
62.08.2026 – AFFAIRES SCOLAIRES - MISE A JOUR DU REGLEMENT DES SERVICES PERISCOLAIRES
Adoptée à l’unanimité
63.08.2026 – AFFAIRES SCOLAIRES – MISE A JOUR DES ALLOCATIONS AUX ECOLES 2026-2027
Adoptée à l’unanimité
64.08.2026 – ASSOCIATIONS – SOUTIEN AUX ANNIVERSAIRES EXCEPTIONNELS Adoptée à l’unanimité
65.08.2026 – PROTECTION DU LOGO – DEPOT A L’INPI
Adoptée à l’unanimité