Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - Convocation VF CM 14 04 25
Convocation - Convocation et ordre du jour CM du 16 12 2024
Procès Verbal - PV seance CM du 17 01 22
Déliberation - 112 22 RESSOURCES HUMAINES recrutement agents rece
Déliberation - 104 22 RESSOURCES HUMAINES Modification du tableau
Déliberation - 85 22 RESSOURCES HUMAINES Reconduction du disposit
Déliberation - 110 22 FINANCES Modification du tarif des forfaits
Convocation - Convocation generale CM 200326 VF
Déliberation - liste des deliberations du 10 octobre 22 affichage
Convocation - Convocation CM 16 juin 2025
Convocation - CONVOCATION CM du 22 6 2026
Document publié le Lundi 22 juin 2026 par la commune de Saint-Cyr-en-Val.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION CM du 22 6 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
Le maire de Saint-Cyr-en-Val
À
Mesdames, messieurs les élus :
e Adjoints au maire ;
e Conseillers municipaux délégués ;
e Conseillers municipaux.
Dossier suivi par le Secrétariat général
] sg@mairie-saintcyrenval.fr
Tél : 02 38 76 66 29
ORDRE DU JOUR
Objet : Convocation et ordre du jour de la séance du Conseil municipal du 22 juin 2026
Affichée le : 16 juin 2026
Madame, monsieur,
Conformément à l’article L. 2121-11 du code général des collectivités territoriales (CGCT), je vous prie de bien vouloir assister à la séance du Conseil municipal qui se tiendra à la salle du Conseil municipal en mairie annexe, le lundi 22 juin 2026 à 18h30. En application de l'article L. 2121-18 du code général des collectivités territoriales, les séances du Conseil municipal sont publiques.
1/2 - ORDRE DU JOUR -
Conformément à l’article L. 2121-10 du code général des collectivités territoriales, vous trouverez ci-dessous l’ordre du jour de la séance :
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal du conseil du 11 mai 2026
FINANCES
Approbation du compte financier unique
Affectation des résultats
Budget supplémentaire
Approbation du règlement budgétaire et financier
Adoption des admissions en non-valeur
Créances éteintes
Taxe sur la publicité extérieure 2027
Octroi d'une subvention de €500 pour l’'USMM
RESSOURCES HUMAINES
Approbation de la convention avec le COS
Adhésion à l'arbre de Noël 2026 du COS
Approbation du protocole du temps de travail
Autorisation du maire à signer les conventions de formation avec les organismes
agrées
e Délibération autorisant le recrutement d'agent contractuel en remplacement
Indemnité spéciale de fonction et d'engagement
e Modification du tableau des emplois
@e Remboursement des frais des missions des agents et élus de la collectivité
URBANISME
@e Approbation du document cadre n°2 — développement des installations
photovoltaïques
e Renouvellement de la convention ADS ( autorisation du droit des sols)
AMÉNAGEMENT ET TRAVAUX PUBLICS
e Approbation de la convention Enedis — implantation des poteaux électrique —
Chemin rural d'Ardon
ENFANCE ET JEUNESSE
e Délibération approbation convention BRGM
2/2 VIE INSTITUTIONNELLE
e Désignation des représentants au comité de jumelage
e Remplacement d’un membre à la commission mobilités et espaces publics
MARCHE ET COMMANDE PUBLIQUE
e Approbation de principe au marché de fourniture, acheminement et services associés en matière d'électricité passé par la métropole avec ENGIE à travers UGAP
3. Questions orales
Cette convocation comportant l’ordre du jour ainsi que les projets de délibérations sont transmis par voie dématérialisée via l-delibre. La salle du conseil municipal est équipée de connexion Wi-Fi pour vous permettre de consulter aisément les supports des sujets abordés en séance.
En cas d'absence, vous pouvez donner procuration à un autre élu. Celle-ci devra être transmise au secrétariat général avant le début de la séance. Vous trouverez le formulaire de la procuration sur l-delibre.
Je vous prie de recevoir, madame, monsieur, l'assurance de ma considération distinguée.
Le maire,
Christophe DELAFOY
3/2