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Convocation - Convocation et ordre du jour CM du 16 12 2024
Document publié le Dimanche 1 décembre 2024 par la commune de Saint-Cyr-en-Val.
Lien du pdf (Convocation - Convocation et ordre du jour CM du 16 12 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Humanitaire,
vLee Vies ot Vitages Deurte
FLEUR D'OR 2022
Le Maire de Saint Cyr en Val
À
Mesdames, Messieurs les élus :
e Adjoints au maire ;
e Conseillers municipaux délégués ;
e Conseillers municipaux.
À Saint Cyr en Val, affichée le 1 1 DEC. 2024
Dossier suivi par le Secrétariat Général
“À sg@mairie-saintcyrenval.fr
Tél : 02 38 76 66 29
Objet : Convocation et ordre du jour de la séance du conseil municipal - 16 décembre 2024
Madame, Monsieur,
Conformément à l’article L. 2121-11 du code général des collectivités territoriales (CGCT), je vous
prie de bien vouloir assister à la séance du conseil municipal qui se tiendra à la saile du conseil
municipal en mairie annexe, le lundi 16 décembre 2024 à 18 h 15. En application de l’article L. 2121-
18 du code général des collectivités territoriales, les séances du conseil municipal sont publiques.
- ORDRE DU JOUR -
| Conformément à l’article L. 2121-10 du code général des collectivités territoriales, vous trouverez
ci-dessous l’ordre du jour de la séance :
AFFAIRES INSTITUTIONNELLLES
| 1. Désignation du secrétaire de séance ;
| 2. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 14 octobre 2024 ;
| 3. Compte-rendu des décisions prises par le Maire (articles L. 2122-22 et L.2122-23 du CGCT) ;
|A. Présentation du rapport sur le prix et la qualité des services publics d'eau potable pour
1/3 | 10.
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14.
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20.
21.
l'exercice 2023 d'Orléans Métropole ;
Présentation du rapport sur le prix et la qualité des services publics d'assainissement pour
l’exercice 2023 d'Orléans Métropole ;
Présentation du rapport sur le prix et la qualité des services publics de prévention et de gestion.
des déchets pour l'exercice 2023 d’Orléans Métropole;
FINANCES
Approbation des tarifs municipaux pour l’année 2025 ;
Ouverture anticipée des dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2025 ;
Décision modificative n°2 — opérations patrimoniales ;
Sollicitation du fonds de concours « fonds de solidarité métropolitaine » pour différents
projets communaux ;
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Approbation de la préparation, de la passation, de l'exécution et du règlement du Système
d’Acquisition Dynamique (SAD) portant sur les travaux d'entretien courant des bâtiments
communaux ;
Approbation de la convention de la convention de partenariat avec FORMASAT;
CULTURE - EVENEMENTIEL
Approbation du règlement intérieur modifié de la bibliothèque ;
ENFANCE — JEUNESSE - PETITE ENFANCE
Approbation du règlement intérieur modifié des accueils collectifs de mineurs (ACM) et
services associés ;
Approbation du projet d'établissement modifié du pôle petite enfance de la commune de
Saint-Cyr-en-Val ;
RESSOURCES HUMAINES
Approbation du renouvellement de la convention pour l'intervention d’un Agent Chargé de la
Fonction d’Inspection (ACFI) ;
Instauration de l’Indemnité spéciale de fonction et d'engagement (ISFE) ;
Fixation des modalités de recrutement en vacation pour l’année 2025 ;
Approbation du tableau des emplois modifié ;
Approbation du protocole relatif au temps de travail ;
Approbation d’un protocole d'accord transactionnel avec un agent communal.
2/3 QUESTIONS ORALES
Cette convocation comportant l’ordre du jour ainsi que les projets de délibérations sont transmis par
voie dématérialisée via i-delibRE. La salle du conseil municipal est équipée de connexion Wi-Fi pour
vous permettre de consulter aisément les supports des sujets abordés en séance. En cas d'absence,
vous pouvez donner procuration à un autre élu. Celle-ci devra être transmise au secrétariat général
avant le début de la séance. Vous trouverez le formulaire de la procuration sur l-deliBRE.
Je vous prie de recevoir, Madame, Monsieur, l’assurance de ma considération distinguée.
Le Maire,
il
Vincent MICHAUT
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