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Conseil Municipal - CM DU 08 FEVRIER 2022
Document publié le Mardi 8 février 2022 par la commune de Biozat.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM DU 08 FEVRIER 2022)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
COMPTE-RENDU
CONSEIL
MUNICIPAL
—
SEANCE
DU
8
FEVRIER
2022
14
élus
présents
ou
représentés
Secrétaire
de
séance
: Florence
BRIONNET
Avant
de
commencer
la séance,
Mme
le
Maire
demande
l'autorisation
au
Conseil
Municipal
de
rajouter
1 délibération
ne
figurant
pas
initialement
à l’ordre
du
jour,
ce
qui
est
accepté.
DELIBERATIONS
1 —- DEMANDES
DE
SUBVENTIONS
- Travaux
Bâtiments
Communaux
Suite
à
la
Commission
Finances
et
Travaux
du
1°
février
dernier,
un
important
programme
de
travaux
sur
différents
bâtiments
communaux
a été
envisagé
en
2022.
-
à
la
Grange,
reprise
des
joints
extérieurs,
isolation
des
deux
portails
et
ouverture
et
pose
de
2
panneaux
vitrés
fixes.
- à
l’école,
rénovation
des
peintures
de
3
classes
+
couloirs
et
salle
d'accueil;
rénovation
sol
dans
1 classe
(Grande
section
et salle
d’accueil).
- à
la
mairie,
peinture
des
volets
et
extérieur
fenêtres
et
portes.
L'ensemble
de
ces
travaux
sont
estimés
à 91
636
€
HT.
Mme
le
Maire
est
autorisée
à
solliciter
l’aide
de :
- l'Etat,
dans
le
cadre
du
dispositif
«
Gros
Entretien
sur
Bâtiments
Communaux
»,
à
hauteur
de
35
%
des
travaux
HT
soit
32
072€.
- le
Département,
dans
le
cadre
du
dispositif
«
Soutien
aux
travaux
sur
le
bâti
»,
à
hauteur
de
30
%
des
travaux
HT
soit
27
490
€.
-la
Région,
à
hauteur
de
15
%
soit
13
745
€.
L'ensemble
de
ces
dossiers
de
demandes
de
subvention
sont
déposés
avant
le
15
février
2022.
2-—VENTE
TERRAIN
Un
habitant
du
hameau
de
Martinges
a manifesté
son
intérêt
pour
acquérir
une
partie
de
la parcelle
communale
XK24,
jouxtant
sa
propriété.
Après
plusieurs
échanges,
un
accord a
été
trouvé
: 3
500
m2?
seront
vendus
à
M.
Bruyant,
au
prix
de
5
000
€.
Le
Conseil
Municipal
autorise
Mme
le
Maire
à
lancer
la procédure
de
vente
de
cette
parcelle
de
terrain.
3 —
TRAVAUX
RESEAU
PLUVIAL
À
MARTINGES
Afin
de
résoudre
le
problème
d’inondation
subi
l’an
dernier
par
plusieurs
riverains
de
la
rue
des
Vergers,
des
corrections
doivent
être
apportées
au
réseau
d’eau
pluvial
sur
environ
210
mètres.
Le
devis
de
l’entreprise
Sarl
Piroux
est
retenu
pour
un
montant
de
16
515
€ HT.
Les
travaux
seront
effectués
dès
ce
printemps. Questions
diverses
Yves
GUERET,
adjoint
en
charge
des
travaux,
expose
au
Conseil
Municipal
les
autres
investissements
(travaux
et
achat
matériel)
envisagés
en
2022.
La
liste
définitive
sera
arrêtée
lors
de
la
finalisation
du
budget. Noëlle
SEGUIN,
se
projette
pour
sa
part
en
2023,
avec
notamment
des
travaux
à
l’église
(montage
d’un
dossier
en
cours)
visant
à
rénover
les
2
chapelles.
L'idée
de
mettre
sur
pied
une
association
de
défense
de
notre
patrimoine
devrait
avancer
cette
année.
Le
projet
d'une
nouvelle
salle
polyvalente,
près
de
la
mairie,
est
dans
les
cartons
pour
2023
ou
2024.
L'agence
technique
départementale
de
l'Allier
apporte
gracieusement
son
assistance
à maîtrise
d'ouvrage.
Une
première
réunion
de
travail
s’est
tenue
le
14
janvier
dernier.
Les
associations
de
la
commune
vont
être
prochainement
sollicitées,
via
un
questionnaire,
pour
exprimer
leurs
besoins.
L'ordre
du
jour
étant
achevé,
le
Conseil
Municipal
est
clos
à
21h30.