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Document publié le Lundi 19 juin 2023 par la commune de Valbonnais.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 06 09 Deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Eau et assainissement,
Mairie, 740 rue principale 38740 VALBONNAIS- communedevalbonnais@wanadoo.fr - 04 76 30 21 19
LISTE DES DÉLIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU VENDREDI 9 JUIN 2023
L’an deux mil vingt-trois et le neuf juin à vingt heures trente, le conseil municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous présidence de M. Gilbert MAUGIRON, Maire.
Présents : Mme Sandra PILLOTTI, MM. Jérôme BERNARD-BRUNET, Fabrice CALVAT, Quentin CŒUR, Patrick DARNE, Mickaël JACQUET, Didier JOANNAIS, Gilbert MAUGIRON, Patrice RODIER. Excusé(es) : Mme Nicole BODIN pouvoir à Sandra PILLOTTI
Absent(es) :
Secrétaire : M. Didier JOANNAIS
Nombre de conseillers en exercice : 10
Nombre de conseillers présents : 9
Nombre de pouvoirs : 1
Nombre de votants : 10
Numéro OBJET DECISION du Conseil
2023-030 Election des délégués pour les élections sénatoriales au scrutin majoritaire Approuvée 2023-031 Contrat de restauration scolaire 2022-2023 Approuvée
2023-032
Convention avec de délégation pour l’organisation de service de transport
scolaire sur le territoire de l’Isère entre la commune et la Région Auvergne- Rhône-Alpes
Approuvée
2023-033 Protection du hameau de Péchal – Conventions de mise à disposition des terrains pour l’édification du merlon pare-bloc Approuvée
2023-034 Sécurisation AEP Leygat Roussillon – Constitution d’une servitude de passage d’une canalisation Approuvée
2023-035 Budget communal M14 - Décision modificative n°1 Approuvée 2023-036 Approbation de la Convention pour la création d’un Service mutualisé « Eau et Assainissement » Approuvée 2023-037 Réhabilitation du bâtiment de l’école – Diagnostic - Subventions Approuvée 2023-038 2023-038 Création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité Approuvée 2023-039 Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal
Annule et remplace la délibération n°2020-014 du 25 mai 2020
2023-040 Baux commerciaux : supérette et restaurant
2023-041 Assistance à maitrise d’ouvrage pour la passation d’un accord cadre à bon de commande pour les travaux d’entretien et réparations des voies
communales et entretien des cours d’eau avec le bureau Alp’études
Approuvée
Document affiché le 13 juin 2023
République Française