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Déliberation - Liste des délibérations du 24 09 2026
Document publié le Jeudi 24 septembre 2026 par la commune de Donjon.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations du 24 09 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Éducation, Justice et droit,
COMMUNE DE LE DONJON
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 SEPTEMBRE 2026
LISTE DES DELIBERATIONS
N° délibération Nomenclature
budgétaire
Intitulé Vote
24.09.2026/001 7.1 – Décisions budgétaires Création d’un nouveau programme d’investissement et de la décision
modificative n° 004 – Remplacement chaudière logement
gendarmerie
Adoptée à l’unanimité
Pour : 12
24.09.2026/002 7.1 – Décisions budgétaires Création de la décision modificative n° 05
concernant le programme n° 621
Adoptée à l’unanimité
Pour : 12
24.09.2026/003 7.1 – Décisions budgétaires Création de la décision modificative n° 06
concernant le programme n° 628
Adoptée à l’unanimité
Pour : 12
24.09.2026/004 7.10 – Divers Signature d’un avenant avec la commune de LE PIN concernant
l’accueil de loisirs
Adoptée à la majorité
Pour : 11
Abstention : 01
24.09.2026/005 7.10 – Divers Modification des tarifs de l’accueil de loisirs à compter du 01.09.2026
-Annule et remplace la délibération n° 001 du 18.06.2026
Adoptée à la majorité Pour : 09
Abstention : 03
24.09.2026/006 7.10 – Divers Approbation du règlement intérieur de l’accueil de loisirs
Annule et remplace la délibération n° 002 du 18.06.2026
Adoptée à l’unanimité
Pour : 12