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Déliberation - Liste deliberations 24 09 2026
Document publié le Jeudi 24 septembre 2026 par la commune de Vougy.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations 24 09 2026)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Démocratie,
o
AMMUNE DE Vous,
COMMUNE
DE
VOUGY
L'an
deux
mil
VINGT
SIX
Le
24
septembre
2026
à
20h30
Le
conseil
municipal
de
VOUGY
Düûment convoqué, s’est réuni en séance publique ordinaire à Vougy
Sous la présidence de Mme Catherine DESSEIGNE
Date de la convocation :
18 septembre 2026
TABLEAU DES VOTES DEBUT DE SEANCE
Nombre
de
conseillers
en
exercice
19
Nombre
de
présents
15
Nombre
de
pouvoirs
3
Votes
comptabilisés
18
Quorum - majorité est atteinte si le nombre de conseillers en exercice présents à la
Attélit
séance
est
supérieur
à
la
moitié
du
nombre
des
membres
en
exercice
—
à
10
Le président et le secrétaire de séance déclarent que l’ensemble des conseillers municipaux présents à la réunion du conseil municipal ont pris connaissance de la liste des délibérations suivantes : N‘délibération
Objet
Approuvé
Refusé
N°
53/2026
2EME
TRANCHE
DES
TRAVAUX
DE
REFECTION
DU
”
CHEMIN DES CHAMBONS - CHOIX DE L'ENTREPRISE
:
INSTITUTION DE LA TAXE SUR LA
VACANCE DES
N° 54/2026
LOCAUX D'HABITATION
*
CONTRAT D'ASSOCATION AVEC L'ECOLE PRIVEE LA
N° 55/2026
| SOURCE - PARTICIPATION AUX DEPENSES DE
X
FONCTIONNEMENT - ANNEE SCOLAIRE 2026-2027 APPROBATION DE LA CONVENTION PRECAIRE
N° 56/2026
| ENTRE LA COMMUNE ET LA SCEA ELEVAGE
X
D'AIGUILLY- TERRAINS AUX CHAMBONS
N° 57/2026
PARTICIPATION DE LA COMMUNE DE VOUGY AU
"
TROPHEE DES SPORTIFS
La Secrétaire de séance
Le Maire,
Mme
DANIERE
Emmanuelle
M 2e Catherine DESSEIGNE