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Déliberation - Liste des délibérations du 08 04 2026
Document publié le Mercredi 8 avril 2026 par la commune de Donjon.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations du 08 04 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Éducation, Sécurité publique,
COMMUNE DE LE DONJON
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08 AVRIL 2026
LISTE DES DELIBERATIONS
N° délibération Nomenclature
budgétaire
Intitulé Vote
08.04.2026/001 3.3 : Location Restitution d’une caution Adoptée à l’unanimité
Pour : 12
08.04.2026/002 4.2 : Personnel contractuel Création d’un poste d’adjoint d’animation Adoptée à l’unanimité
Pour : 12
08.04.2026/003 4.2 : Personnel contractuel Création d’un poste d’adjoint technique saisonnier Adoptée à l’unanimité
Pour : 12
08.04.2026/004 4.2 : Personnel contractuel Modification du tableau des effectifs à compter du 01.05.2026 Adoptée à l’unanimité
Pour : 12
08.04.2026/005 4.5 – Régime indemnitaire Rémunération des heures complémentaires et supplémentaires Adoptée à l’unanimité
Pour : 12 08.04.2026/006 5.3 – Désignation de
représentants
Election de délégués chargés de siéger
au SIVOS de la Région du DONJON
Adoptée à l’unanimité
Pour : 12
08.04.2026/007 5.3 – Désignation de
représentants
Election de délégués chargés de siéger
au syndicat mixte de la Vallée de la Besbre
Adoptée à l’unanimité
Pour : 12
08.04.2026/008 5.3 – Désignation de
représentants
Election de délégués chargés de siéger au SDE 03 Adoptée à l’unanimité
Pour : 12
08.04.2026/009 5.3 – Désignation de
représentants
Election de délégués chargés de siéger au CNAS Adoptée à l’unanimité
Pour : 12
08.04.2026/010 5.3 – Désignation de
représentants
Election de délégués chargés de siéger
à ALLIER BOURBONNAIS TERRITOIRES
Adoptée à l’unanimité
Pour : 12
08.04.2026/011 5.3 – Désignation de
représentants
Election de délégués chargés de siéger au conseil d’administration du
centre social LA FARANDOLE
Adoptée à l’unanimité
Pour : 12
08.04.2026/012 5.3 – Désignation de
représentants
Election de délégués chargés de siéger au conseil d’administration de
l’EHPAD des Cordeliers.
Adoptée à l’unanimité
Pour : 12
08.04.2026/013 5.3 – Désignation de
représentants
Election de délégués chargés de siéger au conseil d’école -
Ecole Marlène JOBERT
Adoptée à l’unanimité
Pour : 12
08.04.2026/014 5.3 – Désignation de
représentants
Election de délégués chargés de siéger au conseil d’administration du
collège Victor HUGO – LE DONJON
Adoptée à l’unanimité
Pour : 12 08.04.2026/015 5.3 – Désignation de
représentants
Election de délégués chargés de siéger au conseil d’administration du
SICTOM SUD ALLIER
Adoptée à l’unanimité
Pour : 12
08.04.2026/016 5.3 – Désignation de
représentants
Election de délégués chargés de siéger à l’association
VOUZANCE ET LOIRE
Adoptée à l’unanimité
Pour : 12
08.04.2026/017 5.3 – Désignation de
représentants
Election d’un référent défense, sécurité et incendie Adoptée à l’unanimité
Pour : 12
08.04.2026/018 5.3 – Désignation de
représentants
Election d’un référent sécurité routière Adoptée à l’unanimité
Pour : 12
08.04.2026/019 5.2 – Fonctionnement des
assemblées
Création de la commission finances – ressources humaines –
administration générale
Adoptée à l’unanimité
Pour : 12
08.04.2026/020 5.2 – Fonctionnement des
assemblées
Création de la commission services opérationnels Adoptée à l’unanimité
Pour : 12
08.04.2026/021 5.2 – Fonctionnement des
assemblées
Création de la commission vie locale et associative Adoptée à l’unanimité
Pour : 12
08.04.2026/022 5.2 – Fonctionnement des
assemblées
Création de la commission affaires scolaires et périscolaires Adoptée à l’unanimité
Pour : 12
08.04.2026/023 5.2 – Fonctionnement des
assemblées
Création de la commission communication Adoptée à l’unanimité
Pour : 12 08.04.2026/024 5.2 – Fonctionnement des
assemblées
Création du groupe de travail fleurissement et embellissement Adoptée à l’unanimité
Pour : 12
08.04.2026/025 5.2 – Fonctionnement des
assemblées
Création du groupe de travail festivités Adoptée à l’unanimité
Pour : 12
08.04.2026.026 5.6 – Exercice des mandats
locaux
Indemnités allouées au Maire, aux adjoints et aux conseillers délégués Adoptée à l’unanimité
Pour : 12
08.04.2026/027 7.1 – Décisions budgétaires Approbation du CFU 2025 – COMMUNE Adoptée à l’unanimité
Pour : 11
08.04.2026/028 7.1 – Décisions budgétaires Affectation des résultats 205 – COMMUNE Adoptée à l’unanimité
Pour : 12
08.04.2026/029 7.1 – Décisions budgétaires Approbation du CFU 2025 – ASSAINISSEMENT COLLECTIF Adoptée à l’unanimité
Pour : 12
08.04.2026/030 7.1 – Décisions budgétaires Affectation des résultats 2025 – ASSAINISSEMENT COLLECTIF Adoptée à l’unanimité
Pour : 12
08.04.2026/031 8.1 – Enseignement Rythmes scolaires pour l’année 2026-2027 Adoptée à l’unanimité
Pour : 12 08.04.2026/032 7.10 – Autres domaines de
compétences
Renouvellement de la convention avec ALLIER BOURBONNAIS
TERRITOIRES concernant l’instruction des autorisations et des actes
relatifs à l’occupation du sol
Adoptée à l’unanimité
Pour : 12