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Document publié le Vendredi 22 novembre 2013 par la commune de Nervieux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2013 CR DU 22.11.2013)
Thèmes du document : Consommateurs, Aménagement du territoire, Assurance,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 22 novembre 2013
Le Conseil municipal s’est réuni sous la présidence de Monsieur Jacques GUILLERMET,
Maire.
Etaient présents : Mr Jacques GUILLERMET, Mr Jean Luc DURRIS, Mr Serge TAMAIN,
Mr Patrice GEIGER, Mme Virginie BONNET, Mr Arnaud MIGNARD, Mr Jérôme BRUEL,
Mr Hervé CASTAINGS.
Absents : Mme Solange DUTOUR, Mr Gérard BRUEL.
Procurations : Mr Gérard BRUEL à Jacques BRUEL, Mme Solange DUTOUR à Mr Arnaud
MIGNARD.
1.BATIMENTS :
Divers travaux:
Mr Tamain, adjoint chargé des bâtiments dresse l’inventaire des travaux effectués sur
les bâtiments de la commune :
Toiture de la mairie : Les travaux sont enfin terminés. L’entreprise « Les Couvreurs du
Forez » sont restés deux semaines de plus de ce qui était prévu sur le planning. De ce fait et en
raison de la vétusté du bâtiment, des frais complémentaires se sont ajoutés au devis initial (+
2000 €). La réparation de la toiture du local des cantonniers devrait début autour du 15
décembre et la toiture du clocher au mois de janvier 2014.
Salle des fêtes : les travaux de rénovation d’isolation phonique et thermique de la salle
Jeanne d’Arc se sont terminés le 21 novembre 2013. Là aussi comme il s’agit de travaux de
rénovation, des devis complémentaires ont dû être nécessaires pour rénover correctement
cette salle de fêtes (changement de luminaires, changement des fenêtres dans les toilettes).
Lors des séances du théâtre organisées par la MJC de Nervieux, les spectateurs ont pu
constater le nouveau confort au niveau du chauffage et des nouvelles couleurs de la salle des
Fêtes. De plus, quelques nez de marche de l’escalier d’accès ont été rénovés car ils étaient
cassés.
Place du Souvenir : réfection du mur :
Le projet de la Place du Souvenir avait été approuvé lors des votes du budget
communal. Dans le cadre de cet aménagement, Mr le Maire rappelle à l’assemblée la réalisation du local WC et poubelles jouxtant le mur qui est en très mauvais état. Le Conseil Municipal est sollicité pour approuver le projet parmi les deux solutions. Après présentation des devis de la Société CARBON LAMBERT de la Société Presle Maçonnerie pour la réfection de ce mur, le conseil municipal vote à l’unanimité l’offre de la société Presle pour un montant de 13 840 € HT soit 16 552.64 € TTC. Local poubelles situé Chemin de la Salle :
Le Maire rappelle au Conseil Municipal la délibération en date du 29
septembre 2013 dans laquelle les conseillers municipaux avaient voté favorablement pour la
création d’une locale poubelle. Il présente un projet de construction en maçonnerie
traditionnelle (charpente en bois et tuiles et moellons) ou bien un projet de construction en
bois. Le Conseil Municipal est sollicité pour approuver le projet parmi 3 solutions :
construction du local par le personnel communal technique, ou bien construction par
l’entreprise Menuiserie Forézienne (entièrement en bois), ou bien par l’entreprise Goutorbe.
Après présentation de ces 3 présentations, le Conseil Municipal retient à l’unanimité la
solution n° 3, qui est la construction de cet abri poubelle par les cantonniers pour un montant
estimé à 4000 €.
Projet station d’épuration de Grénieux : relevé topographique :
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le nouveau relevé topographique
réalisé par le géomètre PADEL. Ce nouveau relevé a été transmis au cabinet d’études Sinbio
qui a travaillé sur cette nouvelle implantation. Au vue de ce nouveau relevé altimétrique, une
partie de la station d’épuration se trouve encore en zone inondable. Le Maire doit rencontrer
prochainement le propriétaire du terrain de la nouvelle implantation pour savoir s’il serait
d’accord pour reculer la station d’épuration afin que cette dernière soit positionnée hors zone
inondable. Une réunion dans le courant du mois de décembre aura lieu avec la Police de l’eau
pour le positionnement exact de la nouvelle STEP.
2.FINANCES :
Délibérations budgétaires modificatives :
Monsieur le Maire explique au Conseil Municipal que suite à des travaux supplémentaires
sur la toiture de la Mairie et à la Salle Jeanne d’Arc, suite à l’achat de divers matériels, il
convient de modifier le montant des comptes sur l’investissement et sur le fonctionnement. Le
Conseil Municipal vote à l’unanimité de ses membres les modifications budgétaires.
Mise en place de deux prêts :
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal qu’un prêt avait été inscrit au budget
primitif pour financer en partie les travaux de réfection de l’éclairage public (55000 €) et la
réfection de la toiture de la mairie (20000 €).
Afin de financer des dépenses d’investissement complémentaires, il est nécessaire de
souscrire un autre prêt de 85 000 € (surcoût mairie et salle des fêtes, divers investissements
complémentaires. Après avoir étudié trois offres reçues en Mairie et après avoir délibéré, le
Conseil Municipal décide d’autoriser :
Le prêt de 75 000 € auprès du Crédit Mutuel au taux de 3.10 % sur une durée de 10 ans
Le prêt de 85 000 € au Crédit Agricole au taux de 2.23 % sur une durée de 6 ans. Le remboursement sera à l’échéance trimestrielle constante.
3.VOIRIE / ZA LES LONGES :
Chemin de Golada :
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’aucun accord n’a été trouvé entre
les deux propriétaires jouxtant le Chemin de Golada De ce fait, il a contacté par mail la
notaire du village pour lui demander des informations complémentaires pour régler à
l’amiable la vente de ce chemin Les élus proposent de faire appel à un avocat spécialisé en
droit rural.
ZA les Longes :
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal la délibération en date du
17/12/2009, qui fixe le prix de vente du terrain au m2 de la ZA, pour les années 2010, 2011 et
2012 et 2013. En raison du marasme économique et de l’absence d’acquéreur, il est proposé
d’annuler cette délibération. A la demande de l’Entreprise MARAND qui souhaite agrandir la
surface de stationnement de sa parcelle actuelle, le Conseil Municipal décide à l’unanimité de
ses membres de céder les lots 5 et 6 pour une superficie totale de 2610 m2 au prix de 9 € / m2
HT. Le Conseil Municipal est informé qu’une autre entreprise cherche à s’agrandir et qu’il
pourrait être envisagé de lui vendre d’autres lots de la ZA.
Eclairage public :
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que les travaux de réparation des
lampadaires sont terminés sur le Hameau de Grénieux, ainsi que dans le lotissement
Chanteperdrix. L’entreprise chargée des travaux a informé Mr le Maire d’un retard de
livraison des lampadaires au Rond Point du Lotissement Chanteperdrix mais que la livraison
ne se ferait pas trop tardée. De plus, dans le Chemin de la Procession, la couleur des
lampadaires n’est pas identique à la couleur qui avait été demandée lors de la commande. De
ce fait, il est demandé un rabais. Les avis des administrés au Lotissement Chanteperdrix sont
très favorables : l’éclairage est plus lumineux.
Les Associations RCBN et La Pétanque des Tilleuls ont demandé à récupérer des
anciennes ampoules pour conserver un stock d’avance.
4. PERSONNEL/VIE SCOLAIRE/ADMINISTRATIF :
Emploi d’agent technique/ménage :
Monsieur le Maire expose que suite aux différents échanges avec le Centre de Gestion
de la Loire, le contrat de travail de Mme Evelyne ROMAGNY qui occupe un poste d’adjoint
technique territorial de 2ème classe, à temps non complet, ne peut être renouvelé sous la forme
d’un contrat à durée déterminée. Une solution pourrait être la réorganisation des services et de
modifier le tableau des effectifs en créant un poste d’adjoint technique de 2ème classe à temps
non complet à raison de 20 heures par semaine et de créer un autre poste au 1er janvier 2014 à
raison de 10 heures pour anticiper la réforme des rythmes scolaires car il devrait être envisagé d’embaucher du personnel pour subvenir aux besoins de la cantine, de la garderie et des
Temps d’activités Pédagogiques (TAP).
L’adjoint en charge du personnel communal travaillant au RPI précise que nous n’avons pas
la possibilité légalement de modifier le nombre d’heures de ce contrat (25H30). Après
délibération, le conseil municipal décide à 5 voix pour, 4 voix contre et un blanc, d’approuver
à compter du 1er janvier 2014, la création d’un emploi permanent d’adjoint technique
territorial de 2ème classe à temps non complet, à raison de 25H30 hebdomadaires.
Mise en place de la réforme des rythmes scolaires :
Monsieur Le Maire rappelle au Conseil Municipal le décret du gouvernement n°201-
77 du 24 janvier 2013 concernant la réforme des rythmes scolaires. Il rappelle également la
réunion publique d’explication aux parents en date du 11 octobre 2013 au RPI et informe
qu’un questionnaire a été distribué aux 115 familles du RPI pour leur permettre de se
positionner sur l’une des deux propositions d’organisation du rythme scolaire avec soit
l’activité TAP entre 13H30 et 14H15 soit après 15H30. Monsieur le Maire présente aux
membres du Conseil Municipal une synthèse de ce questionnaire :
81familles ont répondu au questionnaire,
La solution n° 2, soit des TAP après 15H30 a été plébiscitée par les familles (80%),
Faible fréquentation prévisionnelle des TAP (entre 30 à 40 enfants sur 146).
Après débat entre les élus, le conseil municipal décide à 9 voix pour et une voix contre
de retenir la solution n°2, soit des TAP après (15H30), d’organiser les TAP le lundi et le jeudi
par séance d’1H30, de facturer aux familles les TAP, de supprimer les études surveillées (en
raison d’une faible fréquentation (entre 7 et 10 enfants) et du coût par la commune de cette
prestation versé aux enseignants (3200€/an), de conserver le horaires de garderie en l’état
actuel, de ne pas servir de repas à la cantine le mercredi midi et d’organiser une garderie
uniquement pour les enfants qui prendront le car le mercredi midi.
Monsieur le Maire donne lecture au Conseil Municipal d’un courrier de Mr le Député Paul
SALEN qui demande au Ministre de l’Education Nationale un moratoire d’application et une
réouverture de la concertation. En effet, le Député Paul SALEN insiste sur les difficultés qui
demeurent à ce jour à savoir :
- La faible prise en compte de l’intérêt de l’enfant dans les organisations mises en
œuvre,
- Désorganisation des rythmes familiaux,
- Difficultés des techniques d’organisation,
- Coût de la mise en œuvre de la réforme. Après concertation, les élus du Conseil Municipal décide à 9 voix pour et une voix contre de
solliciter auprès de Mr le Ministre de l’Education Nationale un moratoire d’application de
cette réforme pour la rentrée 2014 ainsi que la réouverture de la concertation sur la réforme
des rythmes scolaires avec l’Associations des maires de France.
CNRACL :
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’il convient de renouveler la convention à
l’établissement des dossiers CNRACL par le Centre de Gestion de la Loire. Cette convention
consiste à déléguer au Centre de Gestion des dossiers du CNRACL. Cette convention est
valable 1 an à compter du 1er janvier 2014. Après concertation, le Conseil Municipal vote à
l’unanimité le renouvellement de la convention.
Projet crèche :
Monsieur le Maire et l’adjoint en charge de l’économie rendent compte aux élus des
réunions auxquelles ils ont participé portant sur deux projets de création de crèche présentés
en Mairie. Ils expliquent qu’un des deux projets a réalisé un questionnaire auprès des familles
du RPI et les résultats ont montré un vrai besoin dans ce secteur complémentaire de l’activité
des assistantes maternelles. De plus la Commune de Mizérieux, concernée par ce projet, a
donné son accord pour participer à hauteur de 25% des futurs investissements potentiels. Suite
à ces explications, le conseil municipal décident à l’unanimité de ses membres de confier
l’étude d’aménagement des locaux de la maternelle à un architecte à sélectionner, à partir des
souhaits exprimés par les porteurs du projet et d’inscrire au budget d’investissement la somme
de 12 000 € y afférant.
Assurance : choix du prestataire (étude réalisée par 2 adjoints Jérôme BRUEL
et Serge TAMAIN:
Il est rappelé au Conseil Municipal que le contrat d’assurance « dommage aux biens »
conclu auprès de la SMACL a été dénoncé et arrive à échéance au 31 décembre 2013. Après
consultation de 4 compagnies d’assurance (seulement 3 ont répondu à l’offre) et examen des
garanties, les adjoints proposent au Conseil Municipal de retenir l’offre de Groupama pour un
montant de 4695 €. Cette proposition est retenue à l’unanimité.
5. VIE ASSOCIATIVE :
Préparation marche du Téléthon :
L’adjoint en charge de la vie associative informe le Conseil Municipal que l’association
Comité des Fêtes organise le 30 novembre prochain la 14ème marche du téléthon.6 marches
seront proposées avec de nombreux relais à chaque marche.
L’adjoint explique que le 9 novembre 2013 qu’une réunion réunissant toutes les associations
pour établir le calendrier des manifestations 2014, a été organisée en mairie.
De plus, il informe le Conseil Municipal d’une rencontre avec l’Association Vélo Club
Feurs/Balbigny. Cette association a démarré son aventure en 2008 et organise chaque année la
course du Canton de Feurs. Elle propose de retenir Nervieux pour cette prochaine
manifestation qui devrait avoir lieu courant mai/juin. Elle s’occupera des arrêtés préfectoraux
par contre elle demande que 26 bénévoles s’occupent de la circulation, du podium et de la
sonorisation. L’association a demandé à enlever temporairement les ralentisseurs situés sur le
circuit pour des raisons d’assurance et de sécurité des cyclistes.
6. COBY :
Actualités économiques :
Le Maire informe le Conseil Municipal du lancement d’une étude « habitat » à l’échelle
départementale. Il s’agit d’identifier des secteurs dont les maisons non occupées devraient
permettre de lancer une étude de rénovation et de construction. Les Communautés de
Communes du département devraient porter le projet.
Côté Urbanisme : dès le 1er janvier 2014, les Directions Départementales des Territoires ne
doivent plus instruire les dossiers d’urbanisme des communes et les Communautés de
Communes devraient alors prendre cette compétence. La Communauté de Communes de
Balbigny devrait soit embaucher du personnel pour instruire les permis, soustraiter à un
bureau d’études ou soutraiter l’instruction à la Commune de Balbigny. L’étude est en cours
pour définir la solution.
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal des nombreuses réunions sur le SCOT. Ce
dernier a également beaucoup avancé dans la phase de validation du PADD (Projet
d’Aménagement et de Développement Durable). Les orientations ont été présentées à l’Etat.
Actuellement, aucune information complémentaire n’a été demandée par l’Etat. Tous les
villages proches de l’axe Roanne/Feurs, et Boën/Noirétable, devraient avoir une perspective
de développement (au niveau des zones d’activités, des permis de construire, ...), à l’encontre
des autres villes qui seront éloignées de cet axe.
Révision des statuts/ compétence voirie :
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’il existe un conflit de droit entre le
percepteur et les élus de la Communauté de Communes de Balbigny. Le percepteur pense que
comme la COBY a la compétence de la voirie, aucune commune ne devrait présenter de
dépenses à ce sujet. La COBY a pris contact avec un cabinet «PETIT » pour se faire assister
juridiquement. Certains élus de la COBY pensent que la compétence voirie devrait être retirée
de la COBY et rendue aux communes pour la remise en concurrence Le Conseil Général
devrait de ce fait subventionner les communes et non plus la COBY.
Economie:
2 futurs acheteurs de parcelles de Bois Vert II renoncent à l’achat de parcelles de terrain.
Soprano reprend le site SAMRO. Cette société qui fabrique des Kartings, installée en Chine,
va revenir en France.
Le siège de la future Communauté de Communes de Balbigny devrait déménager dans une
partie des bureaux chez SAMRO, et l’autre partie des locaux devrait être louée.
Les Transports VALLOIS implantés à Violay cherchent à déménager soit sur Balbigny soit
sur Tarare afin de s’agrandir.
Redevance incitative : La Communauté de Communes de Balbigny est en conflit avec le
prestataire des ordures ménagères Sita Mos. Ce prestataire doit payé 54 000 € de pénalités.
Commission tourisme : le projet d’observation de la Nature devrait s’élever à 300 000 €
d’investissements pour la COBY.
Projet signalétique touristique : un bureau d’étude a étudié un projet sur la « Route du
Textile ». Notre commune est concernée et ceci consiste à faire un récapitulatif et une mise en
avant du petit patrimoine de la commune de Nervieux (lavoirs de Nervieux et Grénieux, la
Croix de Sugny, le Château de Sugny, la Chapelle de Grénieux et l’ancienne mairie). Ce
projet englobe le patrimoine dans un petit circuit pédestre. Des pupitres pourraient être
installés avec un historique de ce patrimoine. Le programme prévoit l’établissement de la
maquette en janvier 2014, la réalisation et la pose de panneaux d’orientation en février et le
lancement du projet définitif en mars.
7. QUESTIONS DIVERSES :
SIEL :
L’adjoint en charge des bâtiments présente un bilan énergétique de l’année 2012. La
consommation globale en KWH a augmenté de 31 %, l’électricité représente 61 % des
dépenses soit 48 % des consommations, le gaz 39 % des dépenses soit 52 % des
consommations. Le prix moyen de l’électricité en KWh est de 15.90 cts € contre 15 cts €
(moyenne départementale). Le prix moyen du gaz en KWh est de 9.2 cts € contre 10.5 cts
KWh (moyenne départementale). Les tarifs de gaz ont augmenté de 10.5 % et les tarifs
d’électricité de + 2%.
L’analyse par site montre certaines incohérences. Il est prévu une nouvelle rencontre en
janvier 2014 avec le SIEL pour une analyse plus fine, permettant de traquer des économies
d’énergie potentielles.
Divers :
- Subvention exceptionnelle en faveur des Philippines :
Monsieur le Maire porte à la connaissance du Conseil Municipal un courrier de l’Association
des Maires de France dans lequel l’association sollicite une subvention exceptionnelle pour
venir en aire aux habitants des Philippines durement touchés humainement et techniquement
lors du passage du typhon Haiyan du 8 novembre 2013. Après concertation, le Conseil
Municipal décide à l’unanimité de ses membres d’allouer une subvention exceptionnelle de
400 € pour venir en aide aux communes durement touchées lors de ce typhon.
- Délégué du SIEL : Suite à la démission de Mr Jean-François BAZZARA, délégué
titulaire du SIEL, le titulaire suppléant demande au conseil municipal si celui-ci souhaite
renouveler un délégué titulaire pour représenter la commune en cas d’absence du titulaire
suppléant. Le conseil municipal décide de ne pas renouveler de délégué titulaire en vue de
l’approche des prochaines élections municipales.
- Abribus Chemin des Trois Materêts : l’adjoint en charge de la voirie va relancer le
Conseil Général pour l’implantation de l’Abribus Chemin des Trois Materêts.
La Commission école informe le Conseil Municipal d’un compte rendu du conseil d’école qui
s’est tenu le 7 Novembre. Le RPI compte de nouveaux représentants d’élèves. La rentrée
2014 comptera une augmentation du nombre d’enfants côtoyant l’école.
- La troupe de théâtre de la MJC de Nervieux a enregistré 650 entrées, la pièce
« Carnage au Mariage » fut un énorme succès.
- ADMR : l’adjoint en charge de la vie culturelle reçoit l’ADMR le 25 novembre
prochain.
- Le Théâtre des Nouveautés (une troupe de la ville de Roanne) jouera une pièce à la
salle Jeanne d’Arc le 11 janvier 2014 à 20H30 au prix de 9 €.
- Le RCBN a changé de bureau et souhaite installer un projecteur pour éclairer le
circuit.
Le prochain conseil municipal aura lieu en janvier 2014, la date n’a pas été encore choisie.