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Déliberation - Liste des Deliberations du CM du 09 11 2023
Document publié le Vendredi 3 novembre 2023 par la commune de Châtillon-Coligny.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des Deliberations du CM du 09 11 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Handicap et inclusivité,
Date de convocation
03 novembre 2023
Présents
M. Florent DE WILDE, Mme Danielle HURE, M. Philippe CHARAIX, Mme Véronique MANTECON, M. Jean Manuel GERARD, M. Cornelis ROMBOUT, M. Jacques NOTTIN, M. Christian FRANK, Mme Nelly TAMEN, M. Stéphane GRAZIA, Mme Marie-Pierre ROBERT, Mme Marie-Claire
ei Ville de x
Châtillon-Coligny
CONSEIL MUNICIPAL DE CHÂTILLON-COLIGNY
SÉANCE DU 09 NOVEMBRE 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux-mille-vingt-trois, le 09 novembre 2023 à 19h00,
le Conseil Municipal de la Commune de Châtillon-Coligny dûment convoqué, s'est réuni à la Mairie en séance
ordinaire, sous la présidence de Monsieur Florent DE WILDE, Maire.
VAN KEMPEN, M. Patrice RAVARD, M Mickaël BOURDON.
Mme Emilie GANZIN donne pouvoir à Mme Véronique MANTECON
Mme Marine MICHAULT donne pouvoir à M. Florent DE WILDE
M. Dylan BEDE donne pouvoir à M. Stéphane GRAZIA
Absents excusés : Mme Anne-Marie WATEL
En application de l’article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales
Mrne Véronique CLAUS
mbre ill
enexercice: 19 Présents: 14 Votants: 17
Secrétaire de séance ; Marie-Pierre ROBERT
Numérotation Objet Sens des votes
N°59-2023 Approbation des procès-verbaux de conseil municipal du 22 septembre 2023 Approuvée à l'unanimité
N°60-2023 Approbation de la modification des statuts de la Communauté de Communes | Approuvée à l’unanimité
Canaux et Forêts en Gâtinais et de la notion d'intérêt communautaire concernant les équipements périscolaires
N°61-2023 Approbation et signature de la convention territoriale globale avec la caisse | Approuvée à l'unanimité d'allocations familiales
N°62-2023 Adoption de l'instruction budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024 Approuvée à l'unanimité
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en section d'investissement
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N°72-2023 Rapport annuel d'activités de la Communauté de Communes Canaux et Forêts | Approuvée à l'unanimité en Gâtinais 2022
N°73-2023 Intégration de la voirie rétrocédée à la voirie communale pour le calcul de la | Approuvée à l'unanimité dotation globale de fonctionnement
À Châtillon-Coligny, le 15 novembre 2023
Marie-Pierre ROBERT (Pl
Secrétaire de sé : Ÿ
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LLOy, Florent DE WILDE
= NO Maire de Châtillon-Coligny + Ka
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