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Déliberation - 082 2025 RAPORT DACTIVITES 2024 de la Ccvl
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Grézieu-la-Varenne.
Lien du pdf (Déliberation - 082 2025 RAPORT DACTIVITES 2024 de la Ccvl)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Logement,
Accusé de réception en préfecture
069-216900944-20251127-271125 0822025-DE
Reçu le 01/12/2025 Acis
COMMUNE DE GRÉZIEU-LA-VARENNE 0;
Fr E
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS £ es
MARRON
Séance du 27 novembre 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le vingt-sept novembre à vingt heures trente, le conseil municipal
de la commune de Grézieu-la-Varenne, régulièrement convoqué, s'est réuni en session ordinaire dans le lieu habituel de ses séances, au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Monsieur Bernard ROMIER, Maire.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 29
Quorum : 15
Présents : 23 Monia FAYOLLE, Laurent FOUGEROUX, Fabienne TOURAINE,
Pierre GRATALOUP, Elodie RELING, Jean-Claude CORBIN,
Isabelle SEIGLE-FERRAND, Michel LAGIER, Jean-Claude JAUNEAU,
Gilbert BERTRAND, Béatrice BOULANGE, Laurence MEUNIER,
Nadine MAZZA, Christel DECATOIRE, Virginie BLAISON,
Fanny LEBAYLE, Renée TORRES, Eliane BERTIN,
Anne-Marie MATHIEU, Marc ZIOLKOWSKI, Clément PERRIER,
Gérard BOURGEAT
Absents excusés : Olivier BAREILLE, Anne-Virginie POUSSE, Robert NICOLETTI,
Jean-Marc CHAPPAZ, Emeric MOREL, Hugues JEANTET
Pouvoirs : 5 Olivier BAREILLE à Monia FAYOLLE
Anne-Virginie POUSSE à Bernard ROMIER
Jean-Marc CHAPPAZ à Jean-Claude CORBIN
Emeric MOREL à Isabelle SEIGLE-FERRAND
Hugues JEANTET à Renée TORRES
Secrétaire de séance: Michel LAGIER
Date de la convocation et de son affichage : 21 novembre 2025
Délibération n° 17
Délibération n° 082/2025 - Rapport d'activités 2024 de la CCVL
La commune de Grézieu-la-Varenne fait partie de la Communauté de Communes des Vallons
du Lyonnais (CCVL) qui regroupe huit communes : Brindas. Grézieu-la-Varenne, Messimy,
Pollionnay, Sainte-Consorce, Thurins, Vaugneray et Yzeron.
La coopération intercommunale offre l'avantage de pouvoir mettre en commun des
ressources au service d'objectifs communautaires. Cette solidarité permet à la CCVL de
réaliser des équipements et d'assurer des services ne pouvant être assurés par une commune
seule et d'utiliser et de meitre en valeur la diversité du territoire au service de tous.
La CCVL a transmis le 30 septembre 2025 son rapport d'activités 2024 accompagné des
comptes financiers uniques suivants :
- Budget principal:
- Budget annexe environnement : Accusé de réception en préfecture
069-216900944-20251127-271125 0822025-DE
Reçu le 01/12/2025
— Logement social:
— PAE Clapeloup Sainte-Consorce ;
— PAELes Andrés Il;
— PAE de Maison Blanche Vaugneray :
— PAEZoneLaisil;
— PAE La Goyenche ;
— Au Malval;
— OT Vallons du Lyonnais.
En application de l'article L.5211-39 du Code général des collectivités territoriales, ce rapport
fait l'objet d'une communication par le maire au conseil municipal en séance publique au
cours de laquelle les représentants de la commune à l'organe délibérant de l'établissement public de coopération intercommunale sont entendus.
LE CONSEIL MUNICIPAL
VU le Code général des collectivités territoriales, et notamment son article L.5211-39,
CONSIDÉRANT le rapport d'activités 2024 de la CCVL,
OUÏ l'exposé,
Après en avoir délibéré,
PREND ACTE de la présentation du rapport d'activités 2024 de la CCVL.
POUR : 28 CONTRE : 0 ABSTENTION : O
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Pour extrait conforme,
Bernard ROMIER
Maire de Grézieu-la-Varenne