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Déliberation - 058 2023 rapport dactivites 2022 du SIPAG
Document publié le Lundi 18 septembre 2023 par la commune de Grézieu-la-Varenne.
Lien du pdf (Déliberation - 058 2023 rapport dactivites 2022 du SIPAG)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Accusé de réception en préfecture
069-216900944-20230918-180923 0582023-DE
Reçu le 26/09/2023
Publié le 27/09/2023
COMMUNE DE GREZIEU-LA-VARENNE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
Séance du 18 septembre 2023
L'an deux mil vingt-frois, le dix-huit septembre à vingt heures trente, le conseil municipal de la
commune de Grézieu-la-Varenne, régulièrement convoqué, s'est réuni en session ordinaire dans le lieu habituel de ses séances, au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Monsieur Bernard ROMIER, Maire.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 29
Quorum : 15
Présents : 25 Monia FAYOLLE, Laurent FOUGEROUX, Fabienne TOURAINE,
Pierre GRATALOUP, Elodie RELING, Jean-Claude CORBIN,
Isabelle SEIGLE-FERRAND, Anne-Virginie POUSSE, Gilbert BERTRAND,
Nadine MAZZA, Jean-Claude JAUNEAU, Laurence MEUNIER,
Béatrice BOULANGE, Emeric MOREL, Fanny LEBAYLE,
Michel LAGIER, Robert NICOLETTI, Virginie BLAISON,
Christel DECATOIRE, Hugues JEANTET, Jacques MEILHON,
_ Clément PERRIER, Renée TORRES, Marc ZIOLKOWSKI
Absents excusés : Olivier BAREILLE, Jean-Marc CHAPPAZ, Eliane BERTIN,
Anne-Marie MATHIEU
Pouvoirs : 4 Olivier BAREILLE à Elodie RELING
Jean-Marc CHAPPAZ à Jean-Claude CORBIN
Eliane BERTIN à Jacques MEILHON
Anne-Marie MATHIEU à Hugues JEANTET
Secrétaire de séance: Michel LAGIER
Date de la convocation : 7 septembre 2023
Date d'affichage de la convocation : / septembre 2023
Délibération n° 9
Délibération n° 058/2023 - Rapport d'activités 2022 du SIPAG
Le SIPAG a transmis à la commune son rapport d'activités 2022 qui doit faire l'objet d'une communication en séance du conseil municipal, conformément aux dispositions de l'article L.5211-39 du Code général des collectivités territoriales.
Il est proposé au conseil municipal de prendre acte de la présentation du rapport d'activités
2022 du SIPAG.
LE CONSEIL MUNICIPAL
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment son article L.5211-39,
CONSIDERANT le rapport d'activités 2022 du Syndicat Intercommunal pour les Personnes
AGées (SIPAG), Accusé de réception en préfecture
069-216900944-20230918-180923 0582023-DE
Recçu le 26/09/2023
OUÏ l'exposé,
Après en avoir délibéré,
PREND ACTE de la présentation du rapport d'activités 2022 du SIPAG.
POUR : 29 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Pour extrait conforme,
Bernard ROMIER
Maire de Grézieu-la-Varenne