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unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - sp 2024 39 installation conseiller communuataire patrick bois
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - sp 2024 39 installation conseiller communuataire patrick bois)
Thèmes du document : Démocratie, Bois et produits du bois, Famille,
le 11/04/2024
1/04/2024 s
ID : 073-200070349-20240403-2024 _39-DE
Département de la Savoie | ‘ Délibération numéro 2024 - 39
République Française
COMMUNAUTE DE COMMUNES HAUTE MAURIENNE VANOISE
DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNA UTAIRE
Séance du 03 avril 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le 3 avril à 20 heures 30, le Conseil communautaire dûment
convoqué s'est réuni au siège de la Communauté de communes sous la Présidehce de Monsieur Christian SIMON. .
La convocation a été envoyée en date du 27 mars 2024,
Présents : Jacques ARNOUX, Stéphane BECT, Patrick BOIS, Stéphane BOYER, Jean-Marc BUTTARD,
Yann CHABOISSIER, François CHEMIN, Éric FELISIAK, Humberto FERNANDES, Nathalie FURBEYRE,
Gilles MARGUERON, Denise MELOT, Jacqueline MENARD, Laurence PETINOT-GAGNIERE, Jean-Claude
RAFFIN, Maryvonne ROBIN, Christian SACCHI, Karin THEOLIER, Jérémy TRACQ.
Absents : Roland AVENIERE, Agnès BALZER, Maurice BODECHER, Natacha BRENIER, François
CAMBERLIN, Christian CHIALE, Marc KONAREFF, Erica SANDFORD, Thierry THEOLIER. :
Procurations : Maurice BODECHER à Stéphane BOYER
Natacha BRENIER à Jean-Claude RAFFIN
François CAMBERLIN à Denise MELOT
Erica SANDFORD à Yann CHABOISSIER
Nombre de membres en exercice : 29
Nombre de membres présents : 20
Nombre de pouvoirs: 04
Nombre de votants : 24
Madame Maryvonne ROBIN a été désignée secrétaire de séance.
Objet : Installation d'un nouveau conseiller communautaire
Monsieur le Président informe l'assemblée que pour donner suite à la démission de Monsieur Christian FINAS, il convient d' installer un nouveau conseiller communautaire représentant la commune de Val- Cenis.
Conformément aux dispositions de l'article L 5211-1 du CGCT et de l'article L 273-10 du Code électoral et à la suite de la désignation d'un nouveau conseiller communautaire par la commune de Val-Cenis, Monsieur le Président Propose d'installer Monsieur Patrick BOIS régulièrement convoqué pour cette séance.
Monsieur le Président demandeà l'assemblée de délibérer.
Le Conseil communautaire,
Après en avoir délibéré à l'unanimité : ‘ - Décide d'installer Monsieur Patrick BOIS en qualité de conseiller communautaire représentant la commune de Val-Cenis :
- _ Charge Monsieur le Président de l'exécution de la présente délibération.
Fait et délibéré en Conseil communautaire en séance de ce.jour.
Pour copie conforme, Modane, le 05 avrit 2024.