Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - SP 2026 56 Installation du Conseil communautaire
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - SP 2026 56 Installation du Conseil communautaire)
Thèmes du document : Union Européenne, Mode, textile et habillement, Justice et droit,
Département de la Savoie Délibération numéro 2026 - 56
République Française
COMMUNAUTE DE COMMUNES HAUTE MAURIENNE VANOISE
DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 15 avril 2026
L'an deux mille vingt-six, le 15 avril à 20 heures 30, le conseil communautaire dûment
convoqué s'est réuni au siège de la Communauté de communes sous la présidence de Monsieur Jacques ARNOUX, doyen d'âge.
La convocation a été envoyée en date du 09 avril 2026.
Présents : Stéphane BOYER, David BRUBALLA, Jean-Marc BUTTARD, François CAMBERLIN, Blandine
CHARVOZ, Sophie CHARVOZ, François CHEMIN, Christian CHIALE, Jean-Marc COUVERT, Clotilde
DUCROUX VERNIER, Eric FELISIAK, Humberto FERNANDES, Cédric GUEHO, Pascal LAGLERA, Claudine
LANFREY, Catherine PASTEL, Denis PASTEL, Aurore PETIT, Laurent POUPARD, Jean-Claude RAFFIN,
Maryvonne ROBIN, Jérémy TRACQ, Bernard ZIZEK. ;
Absents : Stéphane BECT, Cédric BERMOND, Frédéric CHICOT, Elodie FAVRE, Magali ROUARD,
Karine ROUTIN
Procurations : Stéphane BECT à Jean-Marc BUTTARD
Cédric BERMOND à Cédric GUEHO
Frédéric CHICOT à Claudine LANFREY
Elodie FAVRE à Sophie CHARVOZ
Magali ROUARD à Jacques ARNOUX
Karine ROUTIN à Jérémy TRACQ
Nombre de membres en exercice : 30
Nombre de membres présents : 24
Nombre de pouvoirs : 6
Nombre de votants : 30
Monsieur Humberto FERNANDES a été désigné secrétaire de séance.
Objet : Installation du conseil communautaire
L'an deux mille vingt-six, le 15 du mois d'avril à vingt heures trente, en application des articles L.5211-
1, L.5211-2, L.2121-7 et L.2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), s'est réuni
le conseil communautaire de la Communauté de communes Haute Maurienne Vanoise.
Ont légalement été convoqués les conseillers communautaires suivants :
1. ARNOUX Jacques (Val-Cenis)
2. BECT Stéphane (Villarodin-Bourget)
3. BERMOND Cédric (Villarodin-Bourget)
4. BOYER Stéphane (Aussois)
5. BRUBALLA David (Bonneval-sur-Arc)
6. BUTTÂRD Jean-Marc (Avrieux)
7. CAMBERLIN François (Val-Cenis)
8. CHARVOZ Blandine (Modane)
9. CHARVOZ Sôphie (Val-Cenis)
10. CHEMIN François (Fourneaux) 11. CHIALE Christian (Saint-André)
12. CHICOT Frédéric (Modane)
13. COUVERT Jean-Marc (Aussois)
14. DUCROUX VERNIER Clotilde (Modane)
15. FAVRE Elodie (Val-Cenis)
16, FELISIAK Eric (Val-Cenis)
17, FERNANDES Humberto (Modane)
18. GUEHO Cédric (Avrieux)
19, LAGLERA Pascal (Modane)
20, LANFREY Claudine (Modane)
21. PASTEL Catherine (Modane)
22. PASTEL Denis (Saint-André)
23, PETIT Aurore (Le Freney)
24. POUPARD Laurent (Val-Cenis)
25. RAFFIN Jean-Claude (Modane)
26. ROBIN Maryvonne (Fourneaux)
27. ROUARD Magali (Val-Cenis)
28. ROUTIN Karine (Bessans)
29. TRACQ Jérémy (Bessans)
30. ZIZEK Bernard (Modane)
La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Jacques ARNOUX, doyen d'âge de l'assemblée.
Conformément au Code général des collectivités territoriales (CGCT), Monsieur Jacques ARNOUX appelle nominativement chaque conseiller et déclare installés dans leur fonction de conseillers communautaires Mesdames et Messieurs :
Présents: Jacques ARNOUX, Stéphane BOYER, David BRUBALLA, Jean-Marc BUTTARD, François
CAMBERLIN, Blandine CHARVOZ, Sophie CHARVOZ, François CHEMIN, Christian CHIALE, Jean-Marc
COUVERT, Clotilde DUCROUX VERNIER, Eric FELISIAK, Humberto FERNANDES, Cédric GUEHO, Pascal
LAGLERA, Claudine LANFREY, Catherine PASTEL, Denis PASTEL, Aurore PETIT, Laurent POUPARD,
Jean-Claude RAFFIN, Maryvonne ROBIN, Jérémy TRACQ, Bernard ZIZEK.
Absents: Stéphane BECT, Cédric BERMOND, Frédéric CHICOT, Elodie FAVRE, Magali ROUARD,
Karine ROUTIN
Procurations : Stéphane BECT à Jean-Marc BUTTARD
Cédric BERMOND à Cédric GUEHO
Frédéric CHICOT à Claudine LANFREY
Elodie FAVRE à Sophie CHARVOZ
Magali ROUARD à Jacques ARNOUX
Karine ROUTIN à Jérémy TRACQ
Fait et délibéré en conseil communautaire en séance de ce jour.
Pour copie conforme, Modane, le 16 avril 2026.
Le secrétaire de séance Le Président Humberto FERNANDES