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Conseil Municipal - CM 20210311
Conseil Municipal - CM 20170308
Conseil Municipal - CM 20160325
Séance - 20230322 liste
Document publié le Mercredi 22 mars 2023 par la commune d'Aigurande.
Lien du pdf (Séance - 20230322 liste)
Thèmes du document : Logement, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
1 Place de la Promenade – 36140 AIGURANDE
Tél : 02.54.06.30.56 – mairie.aigurande@wanadoo.fr
LISTE DES DELIBERATIONS VOTEES PAR LE CONSEIL
MUNICIPAL DU Mercredi 22 Mars 2023
20232203-001-DE
Reprise anticipée des résultats 2022
Adoptée à l’unanimité
20232203-002-DE
Vote des taux
Adoptée à l’unanimité
20232203–003-DE
Tarif location appartement « 14 Place du Marché »
Approuvée à l’unanimité
20232203-004-DE
Autorisation de signature des documents pour « la réhabilitation d’une maison en
maison partagée » et adoption du plan de financement
Approuvée à l’unanimité
20232203-005-DE
Autorisation de signature de la convention -cadre Petites Villes de Demain valant
Opération de Revitalisation du Territoire (ORT) de la communauté de communes de la
Marche Berrichonne
Approuvée à l’unanimité
20232203-006-DE
Autorisation de signature du contrat de sécurité avec la Gendarmerie Nationale dans le
cadre de Petites Villes de Demain
Approuvée à l’unanimité
20232203-007-DE
Attribution de subvention (annuelle) au Comité des Fêtes
Approuvée à l’unanimité1 Place de la Promenade – 36140 AIGURANDE
Tél : 02.54.06.30.56 – mairie.aigurande@wanadoo.fr
20232203-008-DE
Attribution d’une subvention pour la course cycliste « Le Poinçonnet – Limoges
Panazol »
Approuvée à l’unanimité
20232203-009-DE
Attribution d’une subvention (exceptionnelle) au Club de Marche pour l’organisation du
Trail du dimanche 26 mars 2023
Adoptée à l’unanimité
20232203-010-DE
Attribution d’une subvention au réseau des bibliothèques de la marche pour la balade
contée aux Parelles
Approuvée à l’unanimité
20232203-011-DE
« Tour Carrée » rue de la Marche – refus du conseil municipal d’un « éventuel don »
compte tenu de l’état de délabrement
Approuvée à l’unanimité
Affichée le 24 mars 2023