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unknown - Communauté de communes - Vienne et Gartempe - liste deliberations cc 07.05.26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vienne et Gartempe - liste deliberations cc 07.05.26)
Thèmes du document : Démocratie, Éducation, Investissement et développement économique,
DELIBERATIONS
CC/2026/39 : ELECTION DU 6ème MEMBRE DU BUREAU
- D’élire Mme KOCHER Juliette ayant la majorité relative des suffrages exprimés, en tant
que 6ème membre du Bureau.
CC/2026/40 : ELECTION DU 7ème MEMBRE DU BUREAU
- D’élire Mme BROUARD Nathalie ayant la majorité absolue des suffrages exprimés, en
tant que 7ème membre du Bureau.
CC/2026/41 : ELECTION DU 8ème MEMBRE DU BUREAU
- D’élire M. ROYOUX Philippe ayant la majorité relative des suffrages exprimés, en tant
que 8ème membre du Bureau.
CC/2026/42 : DELEGATION DE POUVOIR AU BUREAU COMMUNAUTAIRE
CC/2026/43 : DELEGATION DE POUVOIR AU PRESIDENT
CC/2026/44 : MISE EN PLACE DES COMMISSIONS DE LA CCVG
CC/2026/45 : FIXATION DES INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS
CC/2026/46 : REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DEPLACEMENTS ET D’HEBERGEMENTS DES ELUS
CC/2026/47 : SIMER – COLLEGE TRAVAUX PUBLICS : ÉLECTION DE TROIS DELEGUES TITULAIRES ET DE TROIS DELEGUES SUPPLEANTS
CC/2026/48 : SIMER – COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS : ÉLECTION DE SIX DELEGUES TITULAIRES ET DE SIX DELEGUES SUPPLEANTS
CC/2026/49 : SYNDICAT MIXTE SCOT SUD VIENNE : ÉLECTION DE TREIZE DELEGUES TITULAIRES ET DE TREIZE DELEGUES SUPPLEANTS
CC/2026/50 : ÉLECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES – MODALITE DE DEPOTS DE LISTE
CC/2026/51 : ÉLECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES – COMPOSITION DE LA COMMISSION
CC/2026/52 : ECOMUSEE : ÉLECTION DE HUIT DELEGUES TITULAIRES
CC/2026/53 : CPA DE LATHUS : ÉLECTION D’UN DELEGUE TITULAIRE ET D’UN DELEGUE SUPPLEANT
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU 7 MAI 2026 CC/2026/54 : SEM PATRIMONIALE – DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA CCVG
CC/2026/55 : CLI COMMISSION LOCALE D’INFORMATION : ÉLECTION DE ONZE DELEGUES TITULAIRES ET DE ONZE DELEGUES SUPPLEANTS
CC/2026/56 : CNAS : ÉLECTION D’UN DELEGUE TITULAIRE
CC/2026/57 : DESIGNATION DES ELUS DE LA CCVG SIEGEANT AU GAL SUD-VIENNE DANS LE CADRE DE LA PROGRAMMATION INTERFONDS 2021-2027
CC/2026/58 : COMMISSION ACCESSIBILITE : ÉLECTION DE HUIT DELEGUES TITULAIRES
CC/2026/59 : COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT) : FIXATION DU NOMBRE DE REPRESENTANTS
CC/2026/60 : COMITE DE DIRECTION EPIC – OT SUD VIENNE POITOU : ÉLECTION DE DOUZE DELEGUES TITULAIRES ET TROIS DELEGUES SUPPLEANTS
CC/2026/61 : COMMISSION TERRITORIAL D’ENERGIE A ENERGIE VIENNE (CTE) : ÉLECTION DEUX DELEGUES TITULAIRES ET DEUX DELEGUES SUPPLEANTS
CC/2026/62 : COMMISSION CONSULTATIVE PARITAIRE A ENERGIE VIENNE (CCP) : ELECTION DE DEUX DELEGUES TITULAIRES
CC/2026/63 : EAUX DE VIENNE : ÉLECTION DE HUIT DELEGUES TITULAIRES ET HUIT DELEGUES SUPPLEANTS POUR LA COMPETENCE EAU
CC/2026/64 : SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L’AMENAGEMENT DE LA GARTEMPE ET DE LA CREUSE (SYAGC) : ÉLECTION DE 17 DELEGUES TITULAIRES ET DE 17 DELEGUES SUPPLEANTS
CC/2026/65 : SYNDICAT MIXTE DES VALLEES DU CLAIN SUD (SMVCS) : ÉLECTION D’UN
DELEGUE TITULAIRE POUR LA GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES (GEMA) ET D’UN DELEGUE
TITULAIRE POUR LA PREVENTION DES INONDATIONS (PI)
CC/2026/66 : SYNDICAT MIXTE VIENNE ET AFFLUENTS (SMVA) : ÉLECTION DE DEUX DELEGUES TITULAIRES ET DE DEUX DELEGUES SUPPLEANTS
CC/2026/67 : DESIGNATION D’UN DELEGUE TITULAIRE ET D’UN SUPPLEANT POUR REPRESENTER LA CCVG AU COMITE SYNDICAL DE L’EPTB
CC/2026/68 : EIT : DESIGNATION D’UN DELEGUE TITULAIRE ET UN DELEGUE SUPPLEANT
CC/2026/69 : MISSION LOCALE RURALE CENTRE ET SUD VIENNE : ÉLECTION DE 3 DELEGUES TITULAIRES ET DE 2 DELEGUES SUPPLEANTS CC/2026/70 : ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTUREL (EPCC) : ÉLECTION D’UNE PERSONNE QUALIFIEE
CC/2026/71 : ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTUREL (EPCC) : ÉLECTION DE QUATRE DELEGUES TITULAIRES ET DE QUATRE DELEGUES SUPPLEANTS
CC/2026/72 : AGENCE DEPARTEMENTALE DU TOURISME DE LA VIENNE : ÉLECTION D’UN DELEGUE TITULAIRE
CC/2026/73 : COMMISSION D’ACCES AUX DOCUMENTS ADMINISTRATIFS (CADA) : ÉLECTION D’UN DELEGUE TITULAIRE
CC/2026/74 : DESIGNATION DU REPRESENTANT AU COLLEGE PUBLIC DE L’ASSOCIATION MONT’PLATEAU
CC/2026/75 : ELECTION D’UN DELEGUE A INITIATIVE VIENNE
CC/2026/76 : ELECTION D’UN DELEGUE TITULAIRE ET D’UN DELEGUE SUPPLEANT A L’ASSOCIATION VMS
CC/2026/77 : ECOLE DE MUSIQUE INTERCOMMUNALE DE LA GARTEMPE (EMIG) : ÉLECTION D’UN DELEGUE TITULAIRE
CC/2026/78 : CONSEIL D’ADMINISTRATION DES ETABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX D’ENSEIGNEMENT – COLLEGES DE MONTMORILLON, ISLE JOURDAIN, SAINT SAVIN, LUSSAC LES CHATEAUX, LYCEE JEAN MOULIN, RAOUL MORTIER ET LEPA JEAN MARIE BOULOUX : ÉLECTION D’UN DELEGUE TITULAIRE ET D’UN DELEGUE SUPPLEANT POUR CHAQUE ETABLISSEMENT
CC/2026/79 : ELECTION D’UN REFERENT DEONTOLOGUE
CC/2026/80 : COMITE LOCAL POUR L'EMPLOI DE L'ARRONDISSEMENT DE MONTMORILLON : ELECTION D’UN TITULAIRE ET D’UN SUPPLEANT
Liste dressée et publiée le 18 mai 2026