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Document publié le Lundi 17 juin 2024 par la commune de Coursan.
Lien du pdf (Déliberation - 831)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
DEPARTEMENT DE L'AUDE Délibération n° 105-2024 VILLE de COURSAN
11110
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt quatre
Le vingt-cinq juin à dix-huit heures quinze
Le Conseil Municipal de la Commune de COURSAN
dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la Salle Jacques Miro
sous la présidence de Monsieur Edouard ROCHER
Date de convocation du Conseil Municipal : le 17 juin 2024
ETAIENT PRESENTS : MM. ROCHER, HERAIL, RUIZ, BREZET, LEFÈVRE, PARACUELLOS, MARONDA,
CALVO, GANDOLFO, BADIN, ALARD, AGUZOU, DURAND, Mmes MATEÏILLE, BOUTIE, SAUNIERE,
SAOULI-SUCHAIL, NAVARRO, POURTIER, BOUSQUET
ABSENTS EXCUSES :
Monsieur OROZCO donne pouvoir à Madame MATEILLE
Madame PE TREMANN DROUOT donne pouvoir à Madame SAOULI-SUCHAIL Madame FARGUES donne pouvoir à Madame SAUNIERE
Madame FETT donne pouvoir à Monsieur GANDOLFO
Madame IZARD donne pouvoir à Madame BOUSQUET
ABSENTS : MM. PECH, BRIQUÉ, IMBERNON
SECRETAIRE DE SEANCE : Madame Michèle NAVARRO
Nombre de Conseillers en exercice: 28 Pour : 25
Présents ou représentés : de) Abstention: 0
Votants : 25 Contre : 0
Domaine : 7. Finances locales
Sous domaine : 7.10 Divers
Objet : Fiesta ÿ bandas des 28 et 29 juin 2024 : Convention avec le groupe « la Chanteuse et ses ZICOSS
Monsieur le Maire informe ses collègues que dans le cadre de la manifestation "Fiesta y Bandas" qui se déroulera le vendredi 28 et le samedi 29 juin 2024, il est proposé de passer un contrat d'engagement avec le groupe « La chanteuse et ses Zicoss » pour sa prestation musicale du vendredi 28 et le samedi 29 juin 2024 aux conditions suivantes :
- Coût de la prestation pour le 28 juin 2024 - Karaoké Géant : 500 € de salaires global (250 € x 2 personnes) auquel il convient de rajouter les charges sociales (GUSO) pour un montant de 252,60 € (126,30 € x 2 personnes) et les frais de repas et de boissons pendant la représentation pour 2 personnes.
- Coût de la prestation pour le 29 juin 2024 - Concert : 500 € de salaires global (250 € x 2 personnes) auquel il convient de rajouter les charges sociales (GUSO) pour un montant de 252,60 € (126,30 € x 2 personnes) et les frais de repas et de boissons pendant la représentation pour 2 personnes.
Cette proposition a été soumise à l'avis de la Commission des Finances du 10 juin 2024.
Il demande à ses Collègues de bien vouloir se prononcer. Le conseil municipal
Vu l'avis favorable de la commission des finances du 10 juin 2024,
Ouï l'exposé de son Président et après avoir délibéré,
DÉCIDE
D'approuver la convention à passer avec le groupe « La chanteuse et ses Zicoss », dans le cadre de
Fiesta y Bandas.
D'approuver la dépense correspondante qui s'élève à un montant Toutes Charges Comprises de 1 505 €, 20 € (auquel il faut rajouter la prise en charge des repas et boissons pour 2 personnes). D'autoriser Monsieur le Maire à signer toutes les pièces afférentes à ce dossier. Ces prestations seront prélevées à l'article 6232 - fonction 024 du budget communal 2024
La présente délibération est adoptée à l'unanimité des voix.
Ainsi fait et délibéré à COURSAN, les jour mois et an susdits
COURSAN, le 26 juin 2024
SECRETAIRE DE SEANCE
Signé : Madame Michèle NAVARRO
LE MAIRE.
Signé : Edouard RO
Cet acte est rendu exécutoire après
télétransmission en Préfecture
en date du 27/06/2024
et Publication sur le site internet de la ville
sur www.coursan.fr en date du 28/06/2024
Accusé de réception en préfecture
011-211101068-20240627-105-2024-DE
Date de télétransmission : 27/06/2024
Date de réception préfecture : 27/06/2024