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Document publié le Mardi 6 décembre 2022 par la commune de Coursan.
Lien du pdf (Déliberation - 831)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
DEPARTEMENT DE L'AUDE Délibération n° 118-2022 VILLE de COURSAN
11110
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt deux
Le douze décembre à dix-huit heures quinze
Le Conseil Municipal de la Commune de COURSAN
dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la Salle Jacques Miro
sous la présidence de Monsieur Edouard ROCHER
Date de convocation du Conseil Municipal : le 06 décembre 2022
ETAIENT PRESENTS : MM. ROCHER, PECH, OROZCO, LAMBERT, BREZET, LEFÈVRE, PARACUELLOS, BRIQUÉ, CALVO, IMBERNON, GANDOLFO, AGUZOU, DURAND, Mmes MATEILLE, SAUNIERE SAOULI-SUCHAIL, POURTIER, IZARD, BOUSQUET.
ABSENTS EXCUSES :
Madame BOURICHA donne pouvoir à Mme SAOULI-SUCHAIL
Madame FARGUES donne pouvoir à Mme SAUNIERE
Madame FEIT donne pouvoir à M. GANDOLFO
ABSENTS : MM. HERAIL, RUIZ, MARONDA, Mmes BOUTIÉ, ALVAREZ, NAVARRO, PETREMANN DROUOT SECRETAIRE DE SEANCE : Monsieur Olivier BRIQUÉ
Nombre de Conseillers en exercice : 29 Pour : 22
Présents ou représentés : 22 Abstention : 0
Votants : 28 Contre : O0
Domaine : 7. Finances Locales
Sous domaine : 7.10 Divers
Objet : Tarifs école municipale de Musique
Sur la proposition de son Président,
Le Conseil Municipal,
Fixe à compter du 1% septembre 2023 les tarifs pour les élèves fréquentant l'école municipale de musique comme suit :
- Enfants de Coursan : 23,85 € par trimestre - 2m Enfant de la même famille de Coursan : 17,98 € par trimestre - Enfant Eveil musical ou solfège seulement : 17,20 € par trimestre - Enfants de Coursan : 2 instruments 57,69 € par trimestre - Adulte de Coursan : 1 instrument 62,07 € par trimestre - Adulte de Coursan : 2 instruments 86,55 € par trimestre - Adulte de Coursan : Cours de solfège 27,74€ par trimestre - Enfant extérieur à Coursan 85,49 € par trimestre - 2ère Enfant extérieur à Coursan 43,27 € par trimestre - Adulte extérieur à Coursan 116,50 € par trimestre - Adulte extérieur à Coursan : Cours
de solfège 52,15 € par trimestre
- Enfants extérieurs à Coursan
pour le cours unique de solfège éveil 38,83 € par trimestre
La présente délibération est adoptée à l'unanimité des voix.
Ainsi fait et délibéré à COURSAN, les jour mois et an susdits
LE MAIRE. A SECRETAIRE DE SEANCE ù LX , Signé : Edouard R PCHER QE fi Signé : Olivier BRIQUE
et Publication sur le site internet de la ville
sur www.coursan.fr en date du 16/12/2022
Accusé de réception en préfecture
011-211101068-20221214-118-2022-DE
Date de télétransmission : 14/12/2022
Date de réception préfecture : 14/12/2022