Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 831
Déliberation - 831
Déliberation - 831
Déliberation - 831
Déliberation - 831
Déliberation - 831
Déliberation - 831
Déliberation - 831
Déliberation - 831
Déliberation - 831
Déliberation - 831
Document publié le Mercredi 17 mai 2023 par la commune de Coursan.
Lien du pdf (Déliberation - 831)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
DEPARTEMENT DE L'AUDE Délibération n° 39-2023 VILLE de COURSAN
1110 DELTBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt trois
Le vingt-cinq mai à dix-huit heures quinze
Le Conseil Municipal de la Commune de COURSAN
dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la Salle Jacques Miro sous la présidence de Monsieur Edouard ROCHER
Date de convocation du Conseil Municipal : le 17 mai 2023
ETAIENT PRESENTS: MM. ROCHER, HERAIL, PECH, OROZCO, RUIZ, MARONDA, BREZET, PARACUELLOS, CALVO, GANDOLFO, BADIN, AGUZOU, DURAND, Mmes MATEILLE, SAUNIERE, BOUTIE, NAVARRO, FARGUES, POURTIER, FEIT, IZARD, BOUSQUET.
ABSENTS EXCUSES :
Monsieur LAMBERT donne pouvoir à Mme MATEILLE
Madame SAOULT-SUCHAIL donne pouvoir à M. RUIZ
Monsieur LEFÈVRE donne pouvoir à M. BREZET
ABSENTS : Mmes ALVAREZ, PETREMANN DROUOT, MM. IMBERNON, BRIQUÉ
SECRETAIRE DE SEANCE : Madame Monique POURTIER
Nombre de Conseillers en exercice : 29 Pour : 25
Présents ou représentés : 25 Abstention : 0
Votants : 25 Contre : 0
Domaine : 7. Finances Locales
Sous domaine : 7.5 Subventions
Objet : Fiesta y bandas des 23 et 24 juin 2023 - Subvention exceptionnelle à l'association Comité des Fêtes pour la confection des repas et la distribution des boissons
Monsieur le Maire propose par ailleurs que, dans le cadre de Fiesta YŸ Bandas, les repas et les boissons fournis à l'ensemble des intervenants (musique et technique) soient pris en charge par la Ville de Coursan de la manière suivante :
En ce qui concerne les repas :
Pour la soirée du vendredi 23 juin 2023, le règlement se fera par le biais d'une subvention exceptionnelle qui sera versée au Comité des Fêtes sur la base de 8 € par repas.
Pour la soirée du samedi 24 juin 2023, la commune aura recours à un traiteur et à des achats directs
chez les commerçants locaux pour assurer le repas de 120 personnes environ. Pour le vendredi midi, les repas des techniciens seront pris au restaurant situé sur la place Tailhades.
En ce qui concerne les boissons :
3 tickets « boissons » seront distribués par la ville à chaque intervenant par demi-journée, pour retrait de boissons auprès du Comité des Fêtes. Il est proposé de régler les boissons au Comité des Fêtes par le biais d'une subvention exceptionnelle, à raison de 1€ par ticket.
La subvention exceptionnelle à verser au Comité des Fêtes au titre du remboursement des repas et des boissons distribués dans le cadre de Fiestas Ÿ Bandas 2023 sera déterminée de la manière suivante : (8 € x le nombre réel de repas fournis + 1 € par ticket boisson récolté par le Comité des Fêtes)
Il demande donc à ses Collègues de bien vouloir se prononcer. Le Conseil Municipal,
Ouï l'exposé de son Président et après avoir délibéré,
DECIDE :
De verser au Comité des Fêtes une subvention exceptionnelle au titre du remboursement des repas et des boissons distribués dans le cadre de Fiestas YŸ Bandas 2023 sera déterminée de la manière suivante : (8 € x le nombre réel de repas fournis + 1 € par ticket boisson récolté par le Comité des Fêtes) Dit que cette somme sera prélevée à l'article 30 - fonction 6574 « Subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé » du budget communal 2023.
La présente délibération est adoptée à l'unanimité des voix.
Ainsi fait et délibéré à COURSAN, les jour mois et an susdits
COURSAN, le 30 Mai 2023
SECRETAIRE DE SEANCE
Signé : Madame Monique POURTIER
LE MAIRE.
Signé : Edouard ROCHER
Cet acte est rendu exécutoire après
télétransmission en Pré nre
en date du 01/06/2028 ;
et Publication sur le site internet de la ville
sur www.coursan.fr en date du 02/06/2023
Accusé de réception en préfecture
011-211101068-20230531-39-2023-DE
Date de télétransmission : 31/05/2023
Date de réception préfecture : 31/05/2023