Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 8myxhts3gr7fxla
Procès Verbal - ovnmwq8et2s2iez
Procès Verbal - i7ojkxj9954v0lx
Procès Verbal - eha51t6jps8k7j0
Procès Verbal - worjo8mgfk6mezi
Procès Verbal - kqaqcavfd5s268a
Déliberation - ajbgqcxioe5f861
Déliberation - rqqmqpm08dv5dmi
Déliberation - lixd27s4sp5tir1
Compte-Rendu - zamk1svaunqfwon
Procès Verbal - 41j9edr6wpb6n
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Charentay.
Lien du pdf (Procès Verbal - 41j9edr6wpb6n)
Thèmes du document : Logement, Transports, Justice et droit,
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEÏiL
MUNICIPAL
EN
DATE
DU
10 OCTOBRE
2023
20h05 Présents:
Evelyne
JOMARD,
Samuel
JAFFRE,
Fabienne
LAMOTTE,
Jean-Pierre
BERTRAND,
Catherine
AUBERGER,
Jean-François
BONNET,
Sandrine
FOL,
Stéphanie
VOGEL,
Xavier
PEROUX,
Sébastien
ALBERT,
Myriam
LAPIÈRRE.
Absents
excusés
: Marie-Claire
VERGER,
Dominique
GONACHON,
Lauriane
BERTRAND,
Yannick
PHILIBERT. Procurations
: Madame
Marie-Claire
VERGER
a donné
pouvoir
à Madame
Stéphanie
VOGEL,
Désignation
d’une
secrétaire
de
séance
:
Sandrine
FOL
est désignée
secrétaire
de
séance.
L'ordre
du jour:
=
Délibérations
à prendre :
-
Cession
d'un
chemin
privé
aux
Terres
Grasses
et Maisons
Neuves,
«Compte-rendu
des
réunions
des syndicats
intercommunaux
et des commissions
C.C.S.B.
"Questions
diverses.
Le PV
du Conseil
Municipal
du
12 septembre
2023
est voté à l'unanimité des
membres
présents.
Informations
d'urbanisme,
Catherine
AUBERGER
mentionne
le
dépôt
de
trois
permis
de
construire
et
deux
déclarations
préalables,
ainsi
qu'une
DIA.
Délibérations
:
1.
FONCIER
- CESSION
D'UNE
PARCELLE
POUR
L'AMENAGEMENT
DE
LA ZAC
LYBERTEC.
Dans
le cadre
de l'aménagement
de
la ZAC
de
Lybertec,
la commune
de Charentay
souhaite
céder des
parcelles
d'une
surface
totale
d'environ
5 521
m?
au
Syndicat
Mixte
de
Lybertec.
À
la
suite
d'un
accord
entre
les
deux
parties,
la
vente
se
fera
au
prix
de
4€
HT
par
m?,
soit
une
valeur
totale
de 22 084€
HT.
Le
Conseil
Municipal
à l'unanimité
par
11
voix
pour
et
une
abstention
accepte
la cession
de
la
parcelle
au
prix
convenu
et autorise
le maire
à signer
tous
les documents
et pièces
utiles
pour
la réalisation
de
cette
vente.
Compte-rendu
des
réunions
;
- Sisoc
: présentation
du
projet
par
Monsieur
Laurent
Balmale
—
société
AC2S
pour
la
rénovation
de
terrain,
actuellement
dimension
du
terrain de
400x62,
le souhait
du club
: 105x68,
la proposition
technique
: 100x65,
cette
proposition
va être étudiee.
- Syndicat
mixte
intercommunal
des
eaux
Centre
Beaujolais
: présentation
du
RPQS,
validé
à l'unanimité
(visible
en
mairie)
; augmentation
du
prix de
l'eau
de
5 centimes
sur 5 ans.
Concernant
Charentay,
le réseau
situé
rue de
Sermezy
(au
niveau
de
la MFR)
sera
repris
prochainement.
- CCSB
- Commission
Gestion
et Réduction
des
Déchets,
Environnement,
ENS,
SPANC
: état
des
lieux
du
parc
Assainissement
Non
Collectif,
point d'avancement
sur
les projets
d'installations
photovoltaïques.
Succès
de
l'aide
à l'achat
de
vélos,
avancement
du
Schéma
Directeur
des
Modes
Actifs
2, nouvelle
ligne
de
transport
en
commun
238,
lutte contre
le frelon
asiatique.
- CCSB
- Commission
Développement
Economique
et Mobilités
: Délégation
de
la gestion
du
covoiturage
à
SYTRAL
Mobilités
; Réorganisation
des
lignes
de
transports
en
commun
Cars
du
Rhône :
lignes
régulières,
TAD,
navette
du
haut
beaujolais,
etc,
Etudes
menées
avec
SYTRAL
Mobilités
: mobilités
partagées
(autopartage, covoiturage),
TAD
solidaire
et location
de
vélos
longue
durée,
Actualités
vélo
: Schéma
directeur
des
modes
actifs
2, aide à
l'achat
de vélos,
voie
Bleue,
etc
- Pôle
tertiaire
: travail
en
cours
sur
« l'info
Charentay
» avec
une
page
spéciale
sur
les
sportifs
de
Charentay
et
comme
thème
« les
Conscrits
».
Discussion
concernant
la pose
d'une
plaque
commémorative
au
parc
Carenthia
pour
Luc
Appercel,
et celle
pour
Yves
BERTRAND
sera
réalisée
également
après
les travaux
de
parking
derrière
le Comptoir
de
campagne,
avec
la plantation
d'un
arbre.
- Dans
le cadre
de
l'élaboration
du
PLUI-H,
et de
l'étude
patrimoniale
qui
lui est
associée,
rencontre
avec
le
bureau
d'études
ARCHIPAT.
- Informations
ou
questions
diverses
:
- Un
contrat de
mesure,
entretien
et contrôle
sur les équipements
de
lutte contre
l'incendie
a été
mis en
place
pour
un an. - Assainissement
collectif : la commune
est toujours
à la recherche
d'un
assistant
à maitre
d'ouvrage
pour
une
éventuelle
extension
du
réseau
d'assainissement
sur certains
hameaux.
- Réunion
de
préparation
pour
le marathon :
relais
maintenu
à Charentay,
mise
en
place
de
l'éco
responsablité
pour
les déchets,
la commune
est à la recherche
de
signaleurs.
La course
des
enfants
à Charentay
sera
de
nouveau
organisée
par
la commune.
- Projet
de
rénovation
de
l'école
maternelle:
présentation
d'un
avant
projet
par
l'assistant
à maître
d'ouvrage.
-
CCSB:
distribution
de
composteurs
sur
la
commune
le
samedi
7
octobre
: 60
composteurs
distribués
principalement
à destination
des
habitations
des
hameaux.
- Implantation
de
l'antenne
de
FRÉE
: une
relance
auprès
du
prestataire
a
été
réalisée
pour
connaitre
l'état
d'avancement
du dossier
d'implantation.
L'ordre
du jour étant
achevé,
la séance
est
levée
à 21
h 35.
Fait à Charentay, Le
10 octobre
2023
Le
Maire,
La secrétaire
de
séance
Evelyne
JOMARD
Sandrine
FOL