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Procès Verbal - 2022 047 AFFAIRES GENERALES Adoption du proces verbal du CM du 20 juin 2022
Document publié le Lundi 20 juin 2022 par la commune de Moirans-en-Montagne.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2022 047 AFFAIRES GENERALES Adoption du proces verbal du CM du 20 juin 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Envoyé
en
préfecture
le
25/07/2022
Reçu
en
préfecture
le
25/07/2022
Affiché
le
ET
ID
: 039-213903339-20220720-DEL2007_47_2022-DE
crise
v
Commune
de
Moirans-en-Montagne
(Départeñrenvawsuray
CEE Moir, ans
Séance
du
20
juillet
2022
Délibération
du
Conseil
Municipal
N°
2022
/ 047
L'an
deux
mille
vingt-deux,
le
vingt-juillet
à
18h30,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
MOIRANS-EN-MONTAGNE
étant
assemblé
en
session
ordinaire,
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
après
convocation
légale
le
13 juillet
2022,
sous
la présidence
de
M.
Grégoire
LONG,
Maire.
Etaient
présents
:
Roseline
BONDIVENNE,
Alain
PITON,
Grégoire
LONG,
Emmanuel
ANGONIN,
Eddy
LUSSIANA,
Rachel
BOURGEOIS,
Sophie
CAPELLI,
David
GEAY,
Sandrine
NICOPD,
Benoit
COLIN,
Cindy
PERY,
Serge
LACROIX,
Laurence
MAS,
Cindy
PERY
Excusés
: Bahadir
GUZEL
donne
pouvoir
à Lauriane
DAVID,
Nathalie
SAULNIER
donne
pouvoir
à
Cindy
PERY,
Pierre
GRANDCLEMENT
donne
pouvoir
à
Grégoire
LONG,
Marie-Christine
MOREL
donne
pouvoir
à Benoit
COLIN,
Didier
BERREZ
donne
pouvoir
à Laurence
MAS
Le
secrétariat
a été
assuré
par
: Serge
LACROIX
Nombre
de Membres
en exercice
: 19
|
Votes
pour
: 19
Nombre
de
Membres
présents
: 14
|
Votes
contre
: 0
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 19
|
Abstention
: 0
Objet
:
Adoption
du
procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
20
juin
2022
M.
le Maire
rappelle
que
:
-
Le
secrétaire
de
séance
était Mme
Laurence
MAS
-
Le
procès-verbal
a été
transmis
à chaque
conseiller
municipal
avec
la
convocation
à
la
présente
séance.
M.
le Maire
soumet
sa rédaction
à Papprobation
du
conseil
municipal.
DECIDE
-__
ADOPTE
le procès-verbal
de
la séance
du
conseil
municipal
du
20 juin
2022.
Pour
extrait
certifié
conforme,
Fait
et
délibéré...
Le
secrétaire
de
séance
Le
Maire
Serge
LACROIX
Grégoire
LONG
KO ————
= Envoyé
en
préfecture
le
25/07/2022
Reçu
en
préfecture
le
25/07/2022
Affiché
le
ID
: 039-213903339-20220720-DEL2007_47_2022-DE