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Compte-Rendu - conseil municipal 2024 02 01 odj
Document publié le Jeudi 1 février 2024 par la commune de Villejuif.
Lien du pdf (Compte-Rendu - conseil municipal 2024 02 01 odj)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Sécurité sociale, Famille,
VILLE DE VILLEJUIF
DÉPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE
ARRONDISSEMENT DE L’HAY-LES-ROSES
CONSEIL MUNICIPAL DU 1ER FEVRIER 2024
ORDRE DU JOUR
• Compte-rendu de la séance précédente
• Liste des Décisions prises sur le fondement de l’article L. 2122-22 du code
général des collectivités territoriales.
1. RAPPORT N° 0-2537 : Vœu relatif à l'application par les conseils départe- mentaux des dispositions de la loi du 19 décembre 2023 pour contrôler l'immigration, favoriser l'intégration
2. RAPPORT N° 0-2498 : Élection d'une nouvelle adjointe au Maire suite à la démission de Madame Natalie GANDAIS (3ème adjointe au Maire)
3. RAPPORT N° 4-2453 : Rapport égalité professionnelle 2023 - Bilan du plan d'action Égalité 2021-2023
4. RAPPORT N° 1-2494 : Rapport 2023 sur la situation en matière de dévelop- pement durable
5. RAPPORT N° 1-2458 : Rapport d'orientation budgétaire 2024
6. RAPPORT N° 1-2514 : Rapport sur l'utilisation du fonds de solidarité des communes de la région Ile-de-France - Année 2022
7. RAPPORT N° 1-2441 : Convention de partenariat pluriannuelle avec l'asso- ciation Comité de culture de paix, de jumelage, de coopération et de soli- darité internationale de Villejuif
8. RAPPORT N° 3-2446 : Octroi d'une subvention à la ligue contre le cancer dans le cadre d'octobre rose 2023
9. RAPPORT N° 3-2506 : Versement d'une subvention exceptionnelle pour l'organisation du gala de boxe VILLEJUIF BOXING SHOW
10.RAPPORT N° 3-2508 : Versement d'une subvention pour le soutien aux championnats de France OMS 2024
11.RAPPORT N° 3-2457 : Conventions d’utilisation hors temps scolaire de salles de sport intégrées aux collèges Aimé Césaire et Guy Moquet
12.RAPPORT N° 3-2448 : Modification des agréments des Établissements d’Accueil du Jeune Enfant (EAJE) et mise en conformité de leur règlement de fonctionnement
13.RAPPORT N° 3-2449 : Convention pluriannuelle entre la Direction Régio- nale et Interdépartementale de l’Économie, de l’Emploi, du Travail et des Solidarités (DRIEETS) et la Ville de Villejuif au titre de l’Appel à Projets « Fonds d’innovation pour la petite enfance » - 2023/2025
14.RAPPORT N° 3-2459 : Approbation des Conventions d'objectif et de finan- cement de la Caisse d'Allocations Familiales du Val-de-Marne au titre du Fond Innovation Petite Enfance : "Fonctionnement" et "Investissement" - 2023/2025
15.RAPPORT N° 2-2274 : Adhésion au Comité de Bassin d'Emploi Sud 94 (CBE SUD 94) au titre de l'année 2024
16.RAPPORT N° 2-2474 : Mise à disposition d'un bureau à la Maison des Ini- tiatives, de l’Insertion et de l’Emploi (M2IE) pour des permanences de la Chambre du Commerce et de l'Industrie du Val-de-Marne (CCI 94)
VILLEJUIF.FR 17.RAPPORT N° 2-2502 : Octroi de la garantie communale pour l'emprunt souscrit par Valdevy auprès de la caisse des dépôts et consignation pour la construction de 34 logements sociaux au 4 rue Lamartine
18.RAPPORT N° 2-2487 : Approbation du bilan de clôture de la ZAC des Bar- monts
19.RAPPORT N° 2-2520 : ZAC Campus Grand Parc : Dénomination du mail Docteure Odile SCHWEISGUTH
20.RAPPORT N° 2-2442 : Confirmation de la dénomination de la rue Rosa Luxemburg
21.RAPPORT N° 2-2471 : Modification de la délibération n°DEL 162_2021 du 15 décembre 2021 : Création de quatre périmètres d’études : " Pasteur", " Gorki-Cassini", "Aragon" et "Racine".
22.RAPPORT N° 2-2480 : Création de la Communauté Professionnelle Territo- riale de Santé (CPTS) de Villejuif
23.RAPPORT N° 1-2140 : Rapport d'activité 2022 du Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour les Énergies et les Réseaux de Communica- tion (SIPPEREC)
24.RAPPORT N° 2-2499 : Renouvellement de la convention relative à la mise en œuvre du Forfait Post-Stationnement 2024-2026
25.RAPPORT N° 1-2455 : Recrutement des enseignants et des directeurs d'écoles dans le cadre d'une activité accessoire
26.RAPPORT N° 1-2454 : Créations et suppressions de postes
27.RAPPORT N° 0-2497 : Modification de la composition des commissions municipales
28.RAPPORT N° 0-2489 : Modification des représentant.e.s du Conseil munici- pal au sein de la Commission d'Appel d'Offres (CAO)
29.RAPPORT N° 0-2530 : Répartition des indemnités de fonction des élu.es de la commune de Villejuif
30.RAPPORT N° 0-2531 : Calcul des majorations des indemnités de fonction des élu.es de la commune de Villejuif
31.RAPPORT N° 0-2540 : Adhésion au SIFUREP de la commune d'Auvers-sur- Oise aux compétences "Services extérieurs des pompes funèbres" et "Crématoriums et sites cinéraires"
32.RAPPORT N° 0-2541 : Reprise de la compétence "Cimetière" de la Ville de Villetaneuse et révision statutaire du SIFUREP
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