Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=215741&path=2025 12 11 Ordre
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal du 17.12.2020 1
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=89539&path=Ordre du jour Con
Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 11 fevrier 2
Ordre du Jour - Conseil municipal Ordre du jour 2022 03 17
Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal 26 septembre 2024
Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal 28 06 2018
Ordre du Jour - Ordre du jour site internet
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=177226&path=2024 12 12 Ordre
Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal 7 mars 2024
Ordre du Jour - Ordre du jour du conseil municipal du 11 mars 2023
Document publié le Samedi 11 mars 2023 par la commune de Bondy.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du conseil municipal du 11 mars 2023)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Famille, Investissement et développement économique,
BONDY mm“
Heureux
sous
son
ombre
ville-bondy.fr
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
23-PV 23-1 23-2 23-3 23-4 23-5 23-6 23-7 23-8 23-9 23-10 23-11 23
- 12
Hôtel
de
Ville,
Esplanade
Claude
Fuzier,
93143
BONDY
CEDEX,
Tél.:
01
48
50
53
00,
Mail:
cab-maire@ville-bondy.fr
Le
Conseil
municipal
se
réunira
le SAMEDI
11
MARS
2023
à 09h00
Salle
du
conseil
ORDRE
DU
JOUR
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
28
janvier
2023
Bilan
d'activité
2021
du
médiateur
de
la ville
de
Bondy
Rapport
sur
la situation
en
matière
d’égalité
femmes-hommes
2022
Rapport
sur
la situation
en
matière
de
développement
durable
2022
Débat
d'orientation
budgétaire
2023
Délibération
annulant
et
remplaçant
la
délibération
n°DCM2023_001
:
«
Budget
principal
2023
— Autorisation
d'engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissement
avant
le vote
du
budget
primitif
2023
»
Approbation
du
rapport
de
la
Commission
Locale
d'Evaluation
des
Charges
Territoriales
(CLECT)
du
16
janvier
2023
Approbation
de
la
convention
CLAS
entre
la
ville
de
Bondy
et la
Caisse
d'Allocations
Familiales
de
la
Seine-Saint-Denis
Approbation
de
la
convention
Réseau
Ecoute
Appui
et
Accompagnement
des
Parents
entre
la
Caisse
d'Allocations
Familiales
de
la Seine-Saint-Denis
et la ville
de
Bondy
Approbation
des
conventions
"structure
labellisée
crèche
à
vocation
d'insertion
professionnelle"
entre
la
Caisse
d'Allocations
Familiales
de
la
Seine-Saint-Denis
et la ville
de
Bondy
Modification
du
tableau
des
effectifs
SIMAD
et Bondy
Insertion
Conseils
d'école
des
écoles
maternelles
et
élémentaires
de
la
ville
de
Bondy
:
désignation
d'un
nouveau
représentant
à
la
suite
d'une
démission Approbation
de
la
Charte
locale
de
relogement
des
projets
de
renouvellement
urbain
de
Bondy
Toute
correspondance
doit
être
adressée
à
Monsieur
le
Maire 23
- 13
23
- 14
23-15 23-16 23-17 23
- 18
23
- 19
23
- 20
23-21
Approbation
de
la
convention
entre
le
Groupement
de
Coopération
Sociale
et Médico-Sociale
"Un
chez
soi
d'abord
93"
et la ville
de
Bondy
Réaménagement
du
contrat
de
prêt
DEXIA
souscrit
par
ARKEA
en
faveur
de
ADEF
RESIDENCE
Cession
de
la
propriété
communale
située
12
rue
Fontaine
à
Bondy
au
profit
de
Monsieur
Sabri
Abdellatif
Convention
de
transfert
de
gestion
de
la
ville
de
Bondy
au
profit
de
la
Société
du
Grand
Paris
relative
au
domaine
public
de
voirie
situé
dans
le secteur
du
Pont
de
Bondy
Cession
d’une
parcelle
communale
située
au
sein
de
la
ZAC
Marcel
Dassault
au
profit
de
la
Société
du
Grand
Paris
en
vue
de
la
réalisation
de
la Ligne
15
Est
du
Grand
Paris
Express
Inventaire
du
linéaire
de
voirie
communale
de
la
ville
de
Bondy
Approbation
de
l'avenant
à
la
convention
cadre
de
labellisation
de
la
Cité
éducative
de
la ville
de
Bondy
Avenant
2bis
à
la
charte
territoriale
de
Gestion
Urbaine
et
Sociale
de
Proximité
(GUSP)
annexée
au
contrat
de
ville
pour
la
prolongation
jusqu'en
2023
de
l'abattement
de
la
taxe
foncière
sur
les
propriétés
bâties
(TFPB)
dans
les
quartiers
prioritaires
d'Est
Ensemble
Subvention
exceptionnelle
pour
venir
en
aide
aux
populations
civiles
victimes
du
tremblement
de
terre
en
Turquie
et en
Syrie Bondy,
le 3
mars
2023