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Procès Verbal - 10.PV 14.12.2024
Procès Verbal - 8.PV du 24.11.2022
Procès Verbal - 6.PV du 06.07.2023
Document publié le Jeudi 6 juillet 2023 par la commune de Treize-Vents.
Lien du pdf (Procès Verbal - 6.PV du 06.07.2023)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Justice et droit, Culture et patrimoine,
Proces-Verbal
de
séance
du
Conseil
Du
Jeudi
6
Municipal
DL:
Ouverture
de
la
séance
le
Jeudi
6
Juillet
2023
a
20h30
Etaient_
présents:
BEAUFRETON
Nicole,
BILLAUD
Sophie,
BLANCHARD
Nathalie,
COMBE
Pierre,
DUDOGNON-HERAULT
Marielle,
HURTEAU
Laurent,
HURTEAU
Philippe,
LUCIEN
Stéphanie,
ROY
Hervé,
WERTH
Laurent
Absents
ayant
donné
pouvoir
: BABARIT
Cyrille
ayant
donné
à
WERTH
Laurent,
DEVAUD
Angélique
ayant
donné
pouvoir
à BILLAUD
Sophie,
GRENEE
Véronique
ayant
donné
pouvoir
à HURTEAU
Philippe,
MAUDET
Nicolas
ayant
donné
pouvoir
à
ROY
Hervé
Absents
excusés
: CHERON
Marie-Eve
Quorum
: 8
- Atteint
Secrétaire
de
séance
: WERTH
Laurent
La
séance
a
été
ouverte
par
Madame
Nicole
BEAUFRETON,
Maire,
le
Jeudi
6 Juillet
2023
à
20h30
ARR
SR
OR COR
RERO
L'ordre
du
jour
de
la
présente
séance,
figurant
dans
la
convocation
transmise
à
chaque
conseiller
est
le
suivant :
1.
Adoption
du
procès-verbal
du
dernier
conseil
municipal
2.
Information
relative
aux
décisions
prises
par
délégation
3.
Comptes-rendus
des
diverses
commissions
municipales
et
communautaires
par
leurs
repré-
sentants
4.
Projet
de
rénovation
de
la
mairie
et
de
la salle
polyvalente
- demande
de
subvention
près
de
l'Etat,
du
Département,
de
la
Région
et
divers
organismes
- Révision
du
plan
du
finan-
cement
modifiant
celui
adopte
par
délibération
n°20230119D07
5.
Marché
de
travaux
pour
la
rénovation
de
la
mairie
et
de
la
salle
polyvalente
avec
mutuali-
sation
du
système
de
chauffage
6.
Lotissement
privé
Moison
: convention
pour
le
transfert
des
équipements
communs
7.
Divers
: Familles
Rurales,
restaurant
scolaire...
1.
Adoption
du
procès-verbal
de
séance
du
dernier
conseil
municipal
Le Conseil
municipal
approuve
à l’unanimité
des
membres
présents
le procès-verbal
du
15 juin
2023. 2.
Information
relative
aux
décisions
prises
par
délégation
Madame
le
Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
des
décisions
prises
par
délégation
depuis
Le
dernier
conseil.
Les
devis
signés
sont
les
suivants
:
Chrysanthèmes
PEPINIERES
PREAU
112,20€
19/06/2023
Logo
TV
sur
Nissan
JAROUSSEAU
Tony
108,00
€
19/06/2023
Tracteur/levier
de
changement
de
vitesses
AG
MECA
530,63€
22/06/2023
Rue
Rémy
René
Bazin
MARQUALIGNE
535,13€
23/06/2023
Autolaveuse
DESLANDES
3
350,09€
30/06/2023
3.
Comptes-rendus
des
diverses
commissions
municipales
et
communautaires
par
leurs
représen-
tants
+ Commission
Urbanisme
: Laurent
WERTH
rend
compte
de
la
dernière
réunion
de
la
commission.
Le
cimetière
est
principalement
entretenu
par
des
bénévoles.
L’interdiction
d’utiliser
des
produits
phytosanitaires
et
les
aléas
météorologiques
les
contraignent
à
un
passage
régulier.
Une
réflexion
va
être
menée
sur
les
moyens
d’entretien
possibles.
Une
parcelle
sera
viabilisée
pour
être
vendue
Cité
Vieille
Fontaine.
Le
géomètre
passera
prochai-
nement
pour
la
borner.
Un
projet
privé
est
en
cours
sur
la
zone
classée
AUT,
sous
Le
lotissement
des
Genêts,
zone
à
urba-
niser
destinée
à accueillir
de
nouvelles
activités
liées
au
tourisme.
Les
membres
de
la
commission
ont
repensé
l’emplacement
de
la
supérette
API
sur
le
parking
près
de
l’école.
Une
rencontre
est
prévue
prochainement
avec
l’entreprise
pour
leur
soumettre
l’idée.
À
la
suite
du
groupement
de
commandes
portant
sur
les
prestations
de
balayage
et
de
nettoyage
des
voiries,
le marché
a été
attribué
à
l’entreprise
BRANGEON.
Les
tarifs
ont
fortement
augmenté.
Le
nombre
de
passage
et
les
mètres
linéaires
destinés
à être
balayés
seront
revus
avec
l’entreprise
afin
de
contenir
Les
coûts.
e
Commission
Culture,
fêtes
et
cérémonies
: Stéphanie
LUCIEN
présente
les
conditions
du
spec-
tacle
de
danse
mutualisé
avec
la communauté
de
communes.
La
communauté
de
communes
prendra
en
charge
la
location
de
la salle,
notamment
le chauffage
et
La communication.
L'idée
serait
qu’une
association
de
danse
prenne
en
charge
le
bar.
+
Intercommunalité
: Madame
le
Maire
fait
état
des
décisions
prises
sur
le
devenir
de
l’espace
aqualudique.
Elle
rappelle
Les
constats
et
objectifs
du
projet
de
réflexion
sur
Le sujet
(la
machinerie
est
vétuste,
la
partie
technique
n’est
pas
réparable,
problème
d’accessibilité...).
Le
conseil
muni-
cipal
de
Mortagne
sur
Sèvre
est
favorable
à
La
création
d’une
nouvelle
piscine
sur
leur
commune,
sur
Le
terrain
de
football
stabilisé
dans
l’enceinte
du
complexe
sportif
Stéphane
Traineau
aux
con-
ditions
suivantes
:
-
Suppression
de
La
réduction
de
l’attribution
de
compensation
de
130
000
€,
dispositif
mis
en
place
depuis
le
transfert
vers
l’intercommunalité
permettant
la
neutralisation
budgétaire
des
recettes
fiscales
perçues
par
la
commune
du
même
montant.
- _
Demande
d’un
fonds
de
concours
exceptionnel
à
hauteur
de
300
000
€ visant
La
construction
d’un
nouveau
terrain
de
football
Achat
du
foncier
nécessaire
à
La
construction
de
la
future
piscine Le
5 juillet
2023,
le
conseil
communautaire
a
refusé
la
suppression
de
La
réduction
de
l'attribution
de
compensation.
La
commune
de
Mortagne
sur
Sèvre
doit
faire
connaître
sa
position
à
La
suite
de
ce
vote.
ILest
proposé
de
répondre
à
un
appel
à
projets
avec
toutes
les
collectivités
du
département
de
la
Vendée
afin
d'installer
des
poubelles
de
tri
en
lieu
et
place
des
poubelles
de
gestion
courante
classique.
IL s’agira
d'identifier
Les
besoins
et
de
faire
un
retour
à
la
communauté
de
communes
en
septembre. Un
schéma
directeur
cyclable
va
être
mis
en
œuvre.
IL
permet
de
planifier
Le
nouveau
réseau
cy-
clable,
mais
il permet
aussi
de
: faire
un
état
des
lieux
complet
des
aménagements
existants,
Iden-
tifier
Les
dysfonctionnements,
les
coupures,
les
discontinuités..
Dans
un
premier
temps,
il
s’agira
de
définir
Le
diagnostic
et
la
stratégie.
Aussi,
Laurent
HURTEAU
sera
le
référent
communal
pour
participer
aux
réflexions
sur
le
sujet.
4,
Projet
de
rénovation
de
la
mairie
et
de
la
salle
polyvalente
-
demande
de
subvention
près
de
l'Etat,
du
Département,
de
la
Région
et
divers
organismes
-
Révision
du
plan
du
financement
modifiant
celui
adopte
par
délibération
n°20230119D07
Vu
Le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Madame
le
Maire
présente
au
Conseil
municipal
l'avancement
du
projet
de
rénovation
de
la
Mairie
et
de
la
Salle
polyvalente
et
l’état
actuel
des
demandes
de
subventions.
Par
délibération
n°20230119D07
du
19
janvier
2023,
Le
conseil
municipal
a
approuvé
un
plan
de
financement
qu’il
convient
de
modifier
afin
de
tenir
compte
des
retours
de
la
Préfecture
et
du
Département
sur
Les
demandes
de
financement
et
de
solliciter
d’autres
subventions.
Le
coût
prévisionnel
de
l'opération
s’élève
à 836
105
€
HT
et
il est
proposé
Le
plan
de
financement
ci-après :
Dépenses
Recettes
Nature
Montant
HT
Nature
Montant
%
Travaux
mairie
237
100,00
£ |
Subvention
Etat
323
461,50
€|
38,69
%
Travaux
salle
polyvalente
501
600,00
€ |
Subvention
Conseil
Départemental |
169
881,00
€|
20,32
%
MOE
et
divers
intervenants
32
735,00
€
Autres
aides
publiques
(SyDEV)
(es-
81
600,00
€|
9,76 %
mairie
timé)
MOE
et
divers
intervenants
salle
polyvalente
44
670,00
€ |
Région
- appel
à
projets
(estimé)
69
900,00
€|
8,36
%
Imprévus
20
000,00
€ | ADEME
(estimé)
24
000,00
€|
2,87
%
Sous-total
668
842,50
€|
80,00
%
Autofinancement
167
262,50
€|
20,00
%
Sous-total
reste
à charge
de
{a col-
ne
167
262,50
€|
20,00
%
lectivité
Total
dépenses
836
105,00
€ | Total
Recettes
836
105,00
€ |
100,00
%
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
des
membres
présents,
décide
: D'APPROUVER
le
plan
de
financement
tel
que
présenté.
-
D’AUTORISER
Madame
le
Maire
à
déposer
un
dossier
de
demande
de
subvention
près
de
l'Etat,
du
Département
de
la Vendée,
de
la
Région
et
de
tous
organismes
pouvant
contribuer
au
subventionnement
du
projet.
D’AUTORISER
Madame
le Maire
à effectuer
toutes
les
démarches
nécessaires
à la
réalisation
de
cette
opération.
5.
Marché
de
travaux
pour
la
rénovation
de
la
mairie
et
de
la
salle
polyvalente
avec
mutualisation
du
système
de
chauffage
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales,
VU
le
Code
de
la
commande
publique,
Madame
le
Maire
rappelle
le
projet
de
rénovation
de
la
mairie
et
de
la
salle
polyvalente
consistant
notamment
à améliorer
Les
performances
énergétiques
de
ces
bâtiments
et
à
mutualiser
Le
système
de
chauffage
par
géothermie.
Elle
rappelle
l’approbation
de
l’Avant-projet
définitif
par
délibération
du
15
décembre
2022.
Le
coût
prévisionnel
de
l'opération
s’élève
à 836
105
€
HT
dont
738
700
€ HT
de
travaux.
Elle
expose
Les
éléments
de
l’étude
de
projet
(PRO)
et
propose
de
lancer,
début
septembre,
le
marché
de
travaux
se
décomposant
en
13
lots :
-
Lot
n°01
- Démolitions
- désamiantage
-
Lot
n°02
- Gros
œuvre
- VRD
-
Lot
n°03
- Charpente
bois
- bardage
-
Lot
n°04
- Couverture
tuiles
-
Lot
n°05
- Menuiseries
extérieures
aluminium
- serrurerie
-_
Lot
n°06
- Menuiserie
intérieure
bois
-
Lot
n°07
- Cloisons
sèches
-
Lot
n°08
- Plafonds
suspendus
-_
Lot
n°09
- Revêtements
de
sols
carrelage
- Faïence
-
Lot
n°10
- Revêtements
de
sols
souples
-
Lot
n°11
- Peinture
-
Lot
n°12
- Plomberie
- chauffage
- ventilation
-
Lot
n°13
- Electricité
Les
travaux
seront
phasés
en
2
temps.
Ils
débuteront
par
la
salle
polyvalente
et
se
poursuivront
avec
la
mairie
pour
une
durée
totale
estimée
à
13
mois.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
membres
présents :
AUTORISE
Madame
le
Maire
à
lancer
la
procédure
de
consultation
des
entreprises
pour
la
réalisation
des
travaux
dans
Les
conditions
indiquées
ci-dessus
et
à
entreprendre
toutes
les
démarches
nécessaires
à cette
affaire.
6.
Lotissement
privé
Moison
: convention
pour
le
transfert
des
équipements
communs
Un
projet
de
lotissement
privé
est
en
cours
Cité
des
Genêts-Moison.
L'entreprise
LG
Développement
projette
un
lotissement
de
8
ou
9
parcelles.
Aussi,
dans
le
cadre
d’un
lotissement
privé,
Le
code
de
l’urbanisme
impose
que
Le
sort
des
voies
et
espaces
communes
soit
réglé
dès
Le dépôt
de
La demande
de
permis
d'aménager.
N'ayant
pas
toutes
les
informations
nécessaires
afin
de
délibérer
la
convention
de
transfert
des
équipements
publics,
Le
point
est
ajourné. 7.
Divers
+
Familles
Rurales
- Restaurant
scolaire
:
Différentes
actions
mises
en
place
où
en
cours
de
validation
pour
permettre
de
réduire
les
charges
fixes
et
ainsi
être
moins
dépendants
des
subventions
:
Ÿ
Diminution
des
charges
salariales
avec
Le
non-remplacement
d'un
départ
en
retraite
et
proposition
de
rupture
conventionnelle
pour
réduire
l’équipe
à
4
salariés
au
lieu
de
7
en
début
2023.
Cet
effort
nous
permettra
d'économiser
environ
18
000€/an.
Ÿ”_
Pour
conserver
un
service
de
qualité
avec
une
équipe
réduite,
davantage
d'autonomie
sera
donnée
aux
élèves
de
CM1
/
CM2
pendant
le
repas
(optimisation
du
travail
des
équipes
et
transition
plus
douce
pour
Le
passage
au
collège).
Ÿ_
Ouverture
du
restaurant
scolaire
aux
aînés
à
partir
de
l'été
2023.
Communication
en
cours.
La
rentrée
prochaine
sera
marquée
par
la
fermeture
d'une
classe
ce
qui
se
traduit
pour
nous
par
une
baisse
de
fréquentation
d'environ
20
enfants/service
(18%
de
l'effectif
global),
soit
un
manque
à gagner
d'environ
12
000
€.
+
Familles
Rurales
- les
serpentins
:
La
troupe
de
théâtre
a
sollicité
de
nouveau
la
commune
pour
les
dates
de
représentation
de
leur
pièce.
Il
leur
avait
été
demandé
de
fixer
les
dates
de
représentation
en
avril
pour
limiter
les
coûts
de
fonctionnement
lié
au
chauffage.
Ils
ne
souhaitent
pas
Les
reporter
au
regard
des
contraintes
que
cela
représente
pour
eux.
Après
discussion,
pour
soutenir
leur
activité
et
maintenir
une
proposition
culturelle
sur
la commune,
il a été
décidé
de
rouvrir
la salle
de
théâtre
au
1°
mars
pour
leur
permettre
de
jouer
en
mars.
e
Tarifs
salles
: Les
tarifs
2024
devraient
être
votés
en
octobre
LA
SEANCE
A
ETE
LEVEEÀ
22h50
Le
Maire,
La
secrétaire,
Nicole
BEAUFRETON
Laurent
WERTH