Compte-Rendu - CR de CM du 28 11 2023

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Compte-Rendu - CR de CM du 28 11 2023 Document publié le Mardi 28 novembre 2023 par la commune de Saint-Révérien. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR de CM du 28 11 2023)Thèmes du document : Institutions publiques, Transports, Mode, textile et habillement, Compte rendu de la réunion du Conseil

Municipal du mardi 28 novembre 2023

Sont convoqués par voie numérique et affichage le Conseil Municipal composé de Madame Dominique Maupou maire, Brigitte Sergetier 1ère adjointe, Jean François Nandrot 2ème adjoint Grégory Brade, Béatrice Gacquère, Marie Thérèse Roumy, Claude Rappeneau, Jan de Beer, Bruno Piffret., à la séance du 28 novembre 2023 19h salle du 1° étage

Absents excusés : Bruno Piffret pouvoir Jean françois Nandrot

Jan de Beer pouvoir Brigitte Sergetier

Secrétaire de Séance : Grégory Brade/ Blandine Bicand

ORDRE DU JOUR

- DELIBERATIONS

SITS Brigitte sergetier 1èere adjointe nous informe que le SITS (transport scolaire du CEG de Saint- Saulge va être dissous, car repris par la Région } le reliquat du budget va être redistribué aux communes, Saint Révérien recevra la somme 1290€. Ine délibéraion doit être prise pour donner l’accord

pour contre abstentions 9 0 0

- ONF Jean François Nandrot nous fait part de la demande de l'ONF l’autorisation de préparer le martelage de la coupe 4 en vue d’une petite vente en 2024 et de l’entretien de la forêt. Il explique aussi au conseil que cette année 41 affouagistes sont venus tirer les têtes de chênes, petits lots cette année, et qu’en 2024 il y aura encore moins de bois. De plus en plus d’affouagistes, nous obligera certainement à changer le règlement d’exploitation.

pour contre abstentions

9 0 0

EnR ! Une délibération doit être prise pour l’accélération des EnR auprès de la Préfecture à contre cœur, nous avons délimité une zone pour des panneaux photovoltaïques choix de l’énergie, (Sancenay) les riverains et les usagers de la route ne verront pas les panneaux sur 10 ha c’est le moins que l’on puisse mettre . et les toitures agricoles) un courrier accompagnera ce projet en précisant que la commune est contre l'installation d’EnR en raison de la zone migratoires de milliers d'oiseaux, d’une ligne aérienne militaire à basse altitude Dijon/Avord, et la zone à ne pas négliger qui est l’environnement. Nous nous battrons pour éviter ces implantations.

Pour conntre abstentions

9- TELEALARME une demande de prise en charge par la commune a été faite pour Monsieur Lherbethe pour la location d’un bracelet téléalarme,

9,65 par le département 9,65 par la mairie solde par Mr Lherbethe

pour contre abstebtions 9 0 0

- Prime de fin d’année pour le personnel: décisions a été prise de voter une prime de fin d’année pour le personnel

- Blandine Bicand 150€

- Tristan Bonnet 100€

- Corine Cosson 90€

pour contre abstentions

9 0 0

Suite à la démission de Céline Nandrot, il faut délibérer pour la reprise de ses commissions - fleuriossement

- Siaeep du Beuvron

- Fête et cérémonie

- SITS

Jean François se propose à reprendre ces fonctions

pour contre abstentions

9 0

DM (décisions modificatives budgétaires)

Notre secrétaire Blandine nous informe qu’il faut prendre une décision modificative pour le règlement de la facture Grillit (garage) suite aux réparations du camion. montant 868,60€ changement des pneus des essuies glaces et réfection ces travaux n’ayant pas été comptabilisés car pas prévus de frais cette année lors du budget primitif 2023 une somme de 1000€ sera affecté à la ligne de trésorerie

Suite à Kermesse du 14 juillet et la tombola un bénéfice 1350€ en est ressortit et a été investit dans l’achat d’un piano de cuisson et d’un lave vaisselle pour la salle de convivialité cette somme a été versé sur le compte de la trésorerie pour régler l’achat à BUT merci à tous pour votre collaboration et votre aide.

- FACTURES BUT 1023,,00 ET GRILLOT 868,60€DIVERS

- GROUPAMA suite à divers malveillances au terrain de foot en 2022, sur les conseils de la

gendarmerie, nous avons fait la demande de pose de caméras sur le site. Par l’intermédiaire de Groupama. Un devis nous a été envoyé mais vu l’importance des frais occasionnés 500€ de pose et 48,50€ par an de loyers mensuels soit 600€ par an, il s’avère que nous ne donnerons pas suite à ce projet. Il est vrai que depuis un petit moment les faits divers se sont calmés et souhaitons que cela continue ainsi.

pour centre abstentions 0 9 0

- NOEL DES ENFANTS la fête de Noël des enfants aura lieu le 16 décembre à 16h salle de convivialité, une distribution de cadeaux aux enfants et aux ainés de plus de 70 ans sera faite par le Père Noël. Cette après midi festive sera animée par Stéphane et Victor, karaoké, Quizz chants de noël etc !!! goutter offert par la municipalité

Fête ouverte à tous soyez les bienvenus

- VŒUX DU MAIRE les Vœux du Maire er la galette des Rois aura lieu le 14 janvier à 16h salle de convivialité

nous vous attendons nombreux.

- DISTRIBUTION COLIS Noël Le conseil Municipal rendra visite à nos Ainés le le mardi 19 décembre à partir de 14h nous nous réjouissons de cette après midi.

- CONCERTS Nous préparons à nouveau cette année notre mini festival de Musique deux concerts sont déjà prévus

- Pentecôte le 16 mai l’ensemble le Promenoir 6 artistes vont nous transporter dans divers pays Ecosse, Japon, France du moyen âge etc

- le Bach Ensemble Amsterdam qui revient pour la 7ème année pour notre plus grand plaisir au mois d’août nous attendons confirmation des dates.

Il nous resteras deux concert à programmer

- SERVICE CIVIQUE le dossier complet de l’emploi civique d’Orlane Cosson qui aidera Nathalie Vesin professeur des écoles est abouti celle ci prend son poste le 1° décembre il s'avère que la commune n’a aucun frais pour cet emploi tout est pris en charge par l’État.- Le Département nous à informés de la prime versée à la Commune sur les ventes des maisons de 2021 un montant de 6190€ sera versé à la DGDFIP

- PREFET Madame le Maire informe le Conseil Municipal de la visite du Préfet le 30 novembre sur notre commune accompagné de Madame la Sous Préfète, du Président de la Com Com, de Monsieur Serapaglia représentant l’'UDAP Architectes des Bâtiments de France,Madame Dupont du Pays Nivernais Morvan, il vient pour connaître la commune , visiter les lieux du projet de réhabilitation de la Perdrix, et en profitera pour visiter notre magnifique Eglise il a un temps très limité à nous consacrer

Nous faisons part au conseil Municipal du versement par le Département de la part qui revient à la commune sur les ventes des maisons en 2021 soit 6190€

- DOSSIER EnR

Après un repérage sur deux sites (sancenay et les Angles) par Dominique, Brigitte et jean françois afin de proposer un lieu aux déploiement des zones d’accélération des EnR, zonzes non visibles de la route ni des riverains, il sera proposé à Monsieur le Préfet 10 ha derrire la Chaume de Sancenay Nous proposons aussi des toitures agricoles les moins visibles

Nous sommes dans l'obligation de faire un choix, meme si nous ne sommes pas d’accord avec ce projet. Un courrier accompagnera ce dossier en notant nos remarques

Vous pouvez venir en mairie voire l'endroit choisi par le Conseil Municipal et pour tous renseignements complémentaires pouvant vous êrtre utile/

Fin de séance 21h30