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Compte-Rendu - CR de CM 10 octobre 2023
Document publié le Mardi 10 octobre 2023 par la commune de Saint-Révérien.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR de CM 10 octobre 2023)
Thèmes du document : Jeunesse, Banque, Institutions publiques,
COMPTE RENDU RÉUNION
CONSEIL MUNICIPAL DU 10 OCTOBRE 2023
Sont convoqués par voie numérique et affichage publique la séance du Conseil Municipal du 10 octobre 2023, salle du rez de chaussée à 19h à la mairie Mesdames et Messieurs Maupou Dominique maire, Brigitte Sergetier 1ere adjointe, Jean François Nandrot 2ème adjoint, Grégory Brade, Claude Rappeneau, Béatrice Gacquère, Marie Thérèse Roumy, Jan de Beer, Bruno Piffret.
Absents excusés : Bruno Piffret pouvoir à Madame Brigitte Sergetier Gregory Brade pouvoir à Madame Brigitte Sergetier
Secrétaire de séance : Jean François Nandrot
Secrétaire de mairie : Blandine Bicand
ORDRE DU JOUR
DELIBERATIONS :
RPI :
Une réunion extraordinaire a eu lieu à Guipy à la demande des institutrices du RPI pour le changement des horaires de transport scolaire 12h au lieu de 12h15 et 16h au lieu de 16h15.
Madame Vesin Directrice de l’école de Saint Révérien demande l’aide d’une tierce personne pour l’aider dans la classe où il y a 19 élèves de différents niveaux.
La municipalité a trouvé un emploi civique pris en charge par l’état à hauteur de 580,62€ plus 107,58 € car elle posséde une bourse d’études, la commune quant à elle aura une charge de 113,02€ sur 8 mois. Contrat ne pourra pas être renouvelé, Melle Cosson Orlane est inscrite à l’Emploi Civique et doit réaliser une formation de 8 jours à Nevers. Prise de ses fonctions début novembre. Cet emploi a été refusé par le SIVS.
Voté à l’unanimité 9 voix pour
S I V S :
À la suite de la démission de Céline Nandrot, qui était déléguée au SIVS, il faut désigner un remplaçant. Mme le maire demande à l’assistance si quelqu’un veut prendre le poste, n’ayant pas de réponse favorable, celle-ci se propose de la remplacer, suivant les dossiers depuis le début du mandat en 2020.
Voté à l’unanimité 9 voix pour PERDRIX :
Suite à la réunion concernant le dossier de la Perdrix du 10 septembre avec le Pays Nivernais Morvan, le Département, Nièvre aménagement, Madame le maire explique que le conseil municipal doit donner pouvoir au maire pour signer tous les documents nécessaires à la demande de subventions divers et à la signature pour la concession avec NIÈVRE AMÉNAGEMENT.
Voté à l’unanimité 9 voix pour.
SFR :
A yant des problèmes de facturations avec SFR, il est demandé au conseil municipal de changer d’opérateur pour palier à ces soucis récurrents, une demande sera faite chez Orange.
Voté à l’unanimité 9 voix pour
Maroc :
Pour donner suite à un courrier du Département demandant une aide financière pour le Maroc suite au tremblement de terre, le conseil municipal après débat a voté.
Contre 5 pour 4
TRÉSORERIE :
Notre secrétaire explique au conseil municipal qu’une ligne modificative N° 3 au chapitre 12 de trésorerie doit être changée par manque d’actif en raison des augmentations de salaires, charges, caisse de retraire, et cotisations pour un montant de 8000€.
Voté à l’unanimité 9 voix pour
Prime de fin d’année :
Une prime de fin d’année doit être votée pour le personnel, le montant sera décidé lors d’une prochaine réunion.
6 pour 3 abstentions
DIVERS
ANCIENS :
La Mairie vient de mettre en place un service de courses et livraisons avec la collaboration de Jean Luc Burin qui se propose de réaliser vos courses et vos livraisons les mardis et vendredis après-midi moyennant une participation de 10€, se renseigner à la mairie.
AGRI VOLTAIQUE :
Pour donner suite à la proposition de la société VSB pour la pose de panneaux photovoltaïque sur la route de Corbigny, le conseil Municipal ne donne pas suite à cette proposition, pas plus qu’à celle sur un nouveau dossier EOLIEN prévu dans la Forêt de Tronçay. Cimetière :
N’ayant plus de places disponibles au cimetière, un relevé de vieilles tombes sera effectué en vue de nouvelles places à proposer.
Un devis sera demandé à la maison Caton pour les frais d’exhumations.
Madame le maire propose qu’il soit demandé un devis à Stéphane Gauthier pour réaliser une entrée du cimetière propre en décaissant l’allée et mettre du gravier.
Divagation d’animaux :
Pour donner suite à diverses plaintes d’administrés ou d’usagers de la route, à la suite des appels du centre de secours de Nevers ou de la Gendarmerie, deux arrêtés municipaux vont être mis en place et envoyés aux diverses personnes concernées à savoir :
1) L’arrêté de désignation de lieu de dépôt.
2) L ’arrêté Municipal ordonnant le placement dans un lieu de dépôt d’un animal présentant danger imminent et les conséquences mis en place.
Dossier SERRES :
À la suite de la non-déclaration de succession suite au décès de Monsieur Yves Serres la Commune a remis le dossier au Tribunal Administratif de Nevers qui va nommer un curateur.
Départementale :
Le Département nous confirme que la route 977 bis, traversée de Saint Réverien va être complètement refaite en 2024 une demande au service sécurité va être faite pour palier à la vitesse beaucoup trop importante des usagers et connaître les possibilités de palier à cet état de fait.
Les Cyclones :
Le groupe Théâtral les Cyclone demande une date de représentation à Saint Révérien. Le conseil municipal accepte avec plaisir leur venue, une date doit être choisie en concertation avec l’équipe.
Maisons en ruines :
Un courrier de Maître Jourdain avocat des Maires Ruraux nous a envoyé un devis pour le dossier Prête en vue de la démolition des ruines. Une demande au Tribunal Administratif est obligatoire, doit être réalisée
La Mairie possède une assurance aide et protection juridique.
21h30 Fin de séance