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Convocation - convocation 42
Document publié le Mercredi 31 octobre 2018 par la commune de Saint-Silvain-Bellegarde.
Lien du pdf (Convocation - convocation 42)
Thèmes du document : Ruralité, Institutions publiques, Télécommunications et internet,
MAIRIE de SAINT-SILVAIN-BELLEGARDE
1, le Bourg Code Postal : 23190
Tél. 05 55 67 62 47 Email : mairie.saint-silvain-bel@wanadoo.fr
Site Internet : http://www.saintsilvainbellegarde.fr/
Ouverture : lundi, jeudi, 13h30 – 17h00, samedi 9h00 – 12h00
CONVOCATION
CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira, en session ordinaire, à la Mairie de SAINT-SILVAIN-BELLEGARDE
Mercredi 31 octobre 2018
à 19h00
Salle du Conseil
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance, et je vous prie d’agréer l’expression de mes
sentiments distingués.
ORDRE DU JOUR :
- Approbation du compte rendu de la dernière réunion du Conseil Municipal
- Demandes de subvention DETR 2019 (Dotation Equipement Territoires Ruraux)
- Statuts communauté de communes Marche et Combraille en Aquitaine
- Demandes achat domaine public
- RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, Sujétions, Expertises et Engagement
Professionnel)
- Signature de l’acte de vente TRENTIN/La Commune
- Questions diverses
Fait à Saint-Silvain-Bellegarde,
Le 22 octobre 2018,
Le Maire,
Alain BUJADOUX
POUVOIR
Je soussigné ………………………………………………………………………… agissant en qualité de ………………………………………………………………………………….….., empêché(e)
d’assister à ………………………………………………………………………………………. qui se tiendra le …………………………………………….., donne pouvoir pour me représenter,
émettre tout vote et signer tout document à M ……………………………………………………………………………………………………….
Fait à ………………………………………, le ………………………………………