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Document publié le Mercredi 29 mars 2023 par la commune de Lens.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 29 MARS 20231)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Fiscalité,
CONSEIL MUNICIPAL
MERCREDI 29 MARS 2023 - 14 HEURES
SALLE RICHART DE L’HOTEL DE VILLE
Je vous prie de bien vouloir participer à la réunion du Conseil Municipal fixée au
MERCREDI 29 MARS 2023 à 14H00, SALLE RICHART DE L’HOTEL DE VILLE.
ORDRE DU JOUR
APPEL DES MEMBRES
NOMINATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
ADOPTION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DE CONSEIL MUNICIPAL DU 8 FEVRIER 2023 Page 2 sur 4
DIRECTION VIE DE LA CITE – ACCES AUX SERVICES PUBLICS
ET RESSOURCES INTERNES
1 - CONSEIL MUNICIPAL - INSTALLATION D’UN CONSEILLER(E) MUNICIPAL(E)
2 - DECISIONS DU MAIRE PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L. 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
3 - RAPPORT ANNUEL DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE LENS LIEVIN – ANNEE 2021
4 - ASSOCIATION DE COMMERCANTS LENSOIS « SHOP’IN LENS » – AVENANT N° 2 A LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS
5 - ASSOCIATION DE COMMERCANTS LENSOIS « FESTI LENS » – AVENANT N° 2 A LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS
6 - CAMPAGNE DE STERILISATION DES CHATS ERRANTS 2023 – PARTENARIAT AVEC LA FONDATION 30 MILLIONS D’AMIS
DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES
7 - INSTALLATION DE BORNES DE RECHARGE POUR VEHICULES ELECTRIQUES SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL – ADOPTION D’UNE TARIFICATION
8 - MODALITES DE MISE A DISPOSITION DE SALLES MUNICIPALES – NETTOYAGE DES LOCAUX
9 - FACTURATION DES INTERVENTIONS EFFECTUEES PAR LES SERVICES TECHNIQUES MUNICIPAUX ET ENTREPRISES EXTERIEURES SUITE AUX DEGATS CAUSES AU DOMAINE PUBLIC
10 - EFFACEMENT DE RESEAUX SECS RUE DE LA ROCHEFOUCAULD A LENS Page 3 sur 4
DIRECTION DE L’AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DE LA VILLE
11 - ENGAGEMENT POUR LE RENOUVEAU DU BASSIN MINIER – AUTORISATION A SIGNER LA CONVENTION OPERATIONNELLE AVEC L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER HAUTS DE FRANCE POUR LA CREATION DU PARC URBAIN VACHALA A LA CITE 4
12 - BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS OPEREES SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL PAR LA COMMUNE DE LENS OU PAR L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER HAUTS-DE- FRANCE POUR SON COMPTE PENDANT L’ANNEE 2022
DIRECTION VIE LOCALE – REUSSITE ET SOLIDARITE – PROJET SOCIAL
13 - PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE LENS ET L'ASSOCIATION SPORT DANS LA VILLE – VERSEMENT DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2023
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15 - ORGANISATION GENERALE DES ACCUEILS DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT POUR LA PERIODE DES VACANCES D’ETE 2023 – RECRUTEMENT ET REMUNERATION DU PERSONNEL D’ENCADREMENT SAISONNIER
16 - CONTRAT DE VILLE 2015/2023 – PROGRAMME D’ACTIONS SPECIFIQUES 2023
17 - CONTRAT TERRITOIRE-LECTURE DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE LENS- LIEVIN – PROJET « ANIMAUX FANTASTIQUES »
DIRECTION DES RELATIONS ET DES RESSOURCES HUMAINES
18 - APPRENTISSAGE PUBLIC AU SEIN DES SERVICES MUNICIPAUX - MODIFICATIONS
19 - PERSONNEL – RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2021
20 – CREATION DE POSTES DANS LE CADRE DU DISPOSITIF PARCOURS EMPLOI COMPETENCES (PEC)
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22 - COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE LENS-LIEVIN - MODALITE DE PARTAGE DE LA TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES PERCUE SUR LES ZONES D’ACTIVITES ECONOMIQUES
23 - BUDGET PRIMITIF 2023 - CONTRIBUTIONS DIRECTES - FIXATION DES TAUX D’IMPOSITION
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26 - QUESTIONS ORALES