Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 0eu8s7t9h9104o
Compte-Rendu - 51g3m9n929w44yp
Déliberation - tzr7h8p2uk9wo
Compte-Rendu - 9t4z8emulw82tj
Déliberation - g3luh3tw4utfvnj
PLU - Orientations d'aménagement et de programmation - OAP
PLU - Orientations d'aménagement et de programmation - OAP
Procès Verbal - xbm9clj1fe4wng3
PLU - Autres - Projet d’aménagement et de développement durables
Procès Verbal - wkbc717lk3cbu6t
Déliberation - 2qho7lvyu6tletb
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Arvieux.
Lien du pdf (Déliberation - 2qho7lvyu6tletb)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Handicap et inclusivité, Aménagement du territoire,
COMPTE
RENDU
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
e
18mai2015
-
Présents
: Philippe
CHABRAND,
Christian
BLANC,
Marc
BLANC,
Vanessa
COLLATTI,
Nicolas
MEISSIMILLY,
Nicolas
BARBESIER,
Annie
CYGELMAN,
Jean-Denis
PRAT,
Sylviane
BLANC-MOYNIER,
Julie
GILLET.
Absente
excusée
: Anna
ALBERT.
Approbation
du
compte
rendu
du
conseil
municipal
du
13
Avril
2015,
et
désignation
d’un
secrétaire
de
séance
:Aucune
observation
sur
le
compte
rendu
du
13
avril
2015,
il
est
approuvé
à
l’unanimité.
Jean-Denis
PRAT
est
désigné
comme
secrétaire
de
séance
;
Décisions
modificatives
:
Suite
aux
votes
des
budgets
« eau
»
et
« général
»
de
la
commune,
Mme
Valdès,
Trésorière
de
Château
ville
vieille
a
fait
part
de
quelques
anomalies
mineures
à
régulariser
en
prenant
des
décisions
modificatives
:
(référence
compte
qui
n’existe
plus,
déséquilibre
d’opérations.….).
Il
s’agit
de
mouvements
de
lignes
(rédaction)
sans
conséquence
sur
les
budgets
établis,
les
régularisations
sont
adoptées
à
l’unanimité. Attribution
des
marchés
suite
aux
consultations
:La
commission
d’appel
d’offres
s’est
réunie
ce
lundi
18
mai
2015
dans
l’après-midi
et
a examiné
les
offres
reçues
pour
chacun
des
chantiers
suivants,
elle
propose
de
retenir
:
- Programme
de
Voirie
2015
: Charles
QUEYRAS
TP
se
trouve
l’entreprise
la
mieux
disante
des
3
offres
reçues.
En
fonction
de
l'attribution
de
la
subvention
du
Département
(décision
fin
mai
et
réunion
de
répartition
entre
les
maires)
la
commune
fera
tout
ou
partie
du
programme
établi.
Toutes
les
tranches
conditionnélles
seront
faites
si
la
subvention
vient
à
Arvieux
cette
année,
Dans
le
cas
contraire,
Il
est
décidé
de
faire
la
tranche
ferme,
et
les
tranches
conditionnelles
4,
5 et
6.
Les
autres
tranches
seront
alors
réalisées
l’an
prochain.
- Sentiers
: Deux
points
:
- L'entretien
habituel
des
sentiers
: il est
assuré
par
les
agents
du
Parc
et un
financement
à hauteur
de
70
%
est
acquis
de
la
part
de
la
Région
et
du
Département
encore
pour
cette
année
2015
(Part
communale
restante
de
2200
€)
-programme
indépendant
du
programme
signalétique
dont
la
3°"
tranche
est
en
cours.
Le
devis
pour
cette
année
est
examiné.
Le
Conseil
donne
son
accord
sur
les
prévisions
de
travaux
à
réaliser
excepté
pour
«la
passerelle
des
Escoyères
»
où
il
est
prévu
la
réfection
du
passage
avec
mini-pelle
(8
jours/homme)
: le
conseil
préfère
qu’un
passage
régulier
soit
effectué
régulièrement
(par
ex.1
demi-journée/
2
pers
tous
les
10/15
jours)
pour
maintenir
le sentier
praticable
plutôt
que
des
travaux
conséquents
une
seule
fois
qui
risquent
d’être
anéantis
lors
des
orages.
- La
restauration
du
sentier
éboulé
dans
le
col
de
la
Lauze
:La
commission
propose
de
retenir
« les
environneurs
»
pour
un
montant
de
16
070
€
T.T.C.
sur
les
deux
offres
reçues.
Réalisation
prévue
courant
juillet.
Le
conseil
accepte
cette
proposition
à
l’unanimité.
Il
conviendra
de
suivre
ce
chantier
régulièrement
pour
assurer
la
sécurité
des
usagers
et
un
travail
pérenne
de
cet
ouvrage.
Nota
:en
ce
qui
concerne
les
sentiers,
il
est
demandé
de
voir
quels
sentiers
ne
sont
pas
accessibles
aux
équidés
(chevaux
et
ânes).
Par
ailleurs,
voir
si
nous
pouvons
faire
une
demande
auprès
du
Département
pour
des
toilettes
sèches
sur
certains
endroits
fréquentés
(lac
de
roue,
col
d’Izoard,
le
Queyron
par
ex).
Des
financements
sont
prévus
pour
cette
année
2015
à hauteur
de
50
%.
- Electricité
fromagerie
:
Les
électriciens
de
la commune
consultés
ont
souhaité
faire
une
visite
du
chantier
avant
la remise
des
offres
pour
la réfection
électrique
de
l’ensemble
du
bâtiment,
telle
que
demandé.
Au
cours
de
cette
visite,
ils
ont
décidé
ensemble,
que
selon
l’activité
mise
en
place
dans
ces
locaux,
les
besoins
électriques
seraient
différents.
Par
ailleurs,
il s’avère
que
tout
le
circuit
électrique
tant
au
niveau
des
caves,
de
l'atelier
de
fabrication
que
du
logement
n’est
plus
aux
normes.
Auss,
ils
ont
convenu
de
se
grouper
et
de
démonter
toute
l'installation
ensemble
pour
un
montant
de
1 666,67
€
HT.
Première
étape
qui
permettra
de
faire
place
nette
pour
reprendre
ensuite
une
nouvelle installation
et voir
ce
qui
pourra
éventuellement
être
réutilisé,
dans
l’attente
de
savoir
quelle
activité
occupera
de
nouveau,
ces
locaux.
Le
conseil
accepte
à l’unanimité
cette
proposition.
Par
ailleurs,
il redemande
aux
habitants
de
la Ville
de
se
positionner
de
manière
claire
et « définitive
»
sur
avenir
de
ce
bâtiment.
En
effet,
il
est
rappelé
que
la
Commune
n’est
propriétaire
que
des
caves
sous
la
poste
et
le
Douany
et
du
magasin.
Elle
ne
peut
pas
engager
de
gros
travaux
sans
la
maîtrise
foncière
de
l’ensemble
du
bâtiment.
Adaptation
de
la
Mairie
pour
l’accessibilité
handicapée:
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
conseil
que
la
commune
a passé
une
convention
avec
le
Centre
de
Gestion
05
pour
l’adaptation
des
locaux
de
travail
(mairie
et
garage
communal)
aux
handicapés.
Aussi,
la
coordinatrice
de
projets,
Mme
SBLANDANDO,
accompagnée
par
un
architecte
a
fait
des
propositions.
Suite
aux
remarques
faites
par
la
commune
ils
retravaillent
sur
le
projet
d’aménagement
du
garage.
Par
contre,
le
projet
était
plus
avancé
pour
les
travaux
d’accessibilité
de
la
mairie.
Le
montant
estimatif
s’élève
à
70
000
€
HT.
et
le
financement
est
possible
à
hauteur
de
75
%
par
l'intermédiaire
du
Centre
de
Gestion,
plafonné
à
50
000
€.
Le
conseil
approuve
ce
projet
à
l’unanimité
et
demande
les
subventions
pour
la réalisation
de
ces
travaux.
Une
remarque
est
faite
sur
le risque
de
« doublon
» avec
le futur
bâtiment.
Cependant
les
financements
pour
ce
projet
ne
sont
pas
encore
acquis,
et
en
cas
de
déménagement
des
bureaux
de
la
mairie,
les
locaux
seront
réutilisés,
et
même
si
on
ne
sait
pas
aujourd’hui
la
finalité
(autres
bureaux,
logement
??)
l’accessibilité
aux
handicapés
sera
réalisée.
AFP:
terrains
communaux
concernés:
Le
Conseil
Syndical
dont
les
représentants
de
la
commune
sont
Philippe,
Christian,
Jean-Denis
(et
Julie
suppléante)
+
Marc
(président
et
représentant
des
propriétaires)
se
réunit
régulièrement.
Le
travail
avance
mais
s’avère
très
difficile...
La
comparaison
avec
d’autres
AFP
fait
apparaitre
que
les
situations
sont
très
différentes
(nombre
de
propriétaires,
superficies
prises
en
compte
-
exploitables
ou
pas..-
nombre
d’alpages,
etc...)
Pour
Arvieux,
c’est
assez
complexe
: les
terrains
communaux
sont
très
importants
et
un
tiers
environ
n’est
pas
exploité/exploitable
:
rochers,
forêts,
..…..
Pour
établir
un
budget
cohérent,
le
Conseil
Syndical
de
l’AFP
propose
à la commune
d’indemniser
ces
terrains
non
utilisés
—
2771
ha
à
10
centimes
d’euros
(soit
277
€)
pour
réduire
les
charges
et
correspondre
à
la
réalité.
Ces
superficies
n'auraient
pas
dues
être
incluses
dans
le périmètre
de
l’AFP
; Le
conseil
accepte
à l’unanimité
dans
Pattente
des
prochaines
décisions
du
conseil
syndical
(indemnisation
des
autres
terrains
à la
commune
et
aux
autres
propriétaires
privés).
Avenant
au
contrat
de
maîtrise
d’œuvre
pour
les
travaux
de
l’église:
Monsieur
le
Maire
fait
part
au
conseil
de
la demande
du
Maitre
d’œuvre
pour
les
travaux
de
l’église
: Agence
Trubert
(architecte
en
chef des
monuments
historiques)
et Monsieur
Polo
vérificateur
concernant
la
régularisation
de
leurs
rémunérations
sur
les
montants
effectifs
des
marchés.
Le
contrat
de
maitrise
d’œuvre
prévoyait
en
2012,
les
travaux
en
une
seule
tranche
d’un
montant
de
402
324,04
€ HT.
En
fait,
la restauration
intérieure
de
l’église
se
décompose
en 2
tranches
de
travaux
: tranche
ferme
: 287
688,01
€
H.T.
et tranche
conditionnelle
: 207
073,43
€
H.T.
soit
un
total
de
497
761,44
€
H.T.
(soit
différence
: 95
437,40
€ H.T.).
soit un
montant
de
l’avenant
proposé
de
5 439,48
€ HT.
Par
rapport
au
montant
initial
du
montant
Maitrise
d’œuvre
de
18
321,83
€ H.T.
cela
représente
une
augmentation
de
29,70
%.
Après
discussion,
le conseil
municipal
par
6 voix
« contre
»,
1 abstention
et 3 voix
« pour
»,
n’accepte
pas
cet avenant.
Demande
à la Maitrise
d’œuvre
de justifier
les
différences
de
montants
entre
l’estimation
et les marchés
passés,
ainsi
exposés.
Avenant
lot
n°4
des
travaux
de
restauration
de
l’église
: Monsieur
le
Maire
fait
part
à
l’assemblée
de
P
lPavancement
des
travaux
de
restauration
intérieure
de
l’église.
Il indique
qu’en
cours
de
dégagement
du
décor
q
|
du
19°
de
la voûte
du
chœur,
les
sondages
laissent
paraitre
un
autre
décor
du
17°"
qu’il
n’était
pas
prévu
de
dégager
et de
restaurer
initialement.
Au
cours
de
la dernière
réunion
de
chantier,
la discussion
a porté
sur
ces
décors,
plusieurs
arguments
sont
avancés
: Le
décor
apparent
du
19°"
est
selon
l’avis
de
la conservatrice
de
la
DRAC,
Mme
Tugas,
un
décor
sériel
et
fréquent
alors
que
le
décor
dessous
est
rare,
de
la
1°°
moitié
du
17°"
et
de
qualité,
en
bon
état
de
conservation.
Dégager
ce
décor
sous-jacent
permettrait
de
retrouver
une
cohérence
et
q
8
)
J
P
à
une
résonnance
avec
le décor
dégagé
de
la voûte
de
la
1%
travée.
Par
ailleurs
le décor
du
19°%
- par
son
style
- alourdit
le
chœur
et
le
surcharge
compte
tenu
du
décor
du
17°"
apparent
sur
les
murs,
et
il
sera
relativement
facile
à dégager.
Il
a donc
été
demandé
un
devis
à Mme
LAYE
qui
réalise
le
lot
n°4
des
décors
peints.
Celui-ci
est
de
17
400
€
(travaux
de
dégagement,
nettoyage
et
retouches
+
fixage)
moins
la
restauration
des
décors
du
19%
prévue
:3113,40
€
H.T.
,
soit
:reste
en
plus-value
:14
286,60
€
HT.
Le
conseil
municipal,
à
l’unanimité
des
membres
présents
compte-tenu
des
travaux
en
cours
actuellement
(si
on
ne
le
fait
pas
maintenant
on
n’y
reviendra
pas
plus
tard)
et
de
la
valeur
des
décors,
accepte
cette
proposition
sous
forme
d’avenant
au
marché
et/ou
devis
complémentaire
—
à établir
avec
Mme
VALDES,
Trésorière
de
Château
Ville
Vieille.
Chapelle
de
Villargaudin
:
demande
de
subventions
:n’étant
pas
en
possession
de
tous
les
éléments,
ce
point
de
l’ordre
du
jour
est
reporté
à une
prochaine
séance.
Tableaux
de
l’église
:
restauration
et
demande
de
subventions
:Monsieur
le
Maire
rappelle
qu’avant
les
travaux
intérieurs
de
l’église
les
7
tableaux
avaient
fait
l’objet
d’une
dépose
et
d’un
diagnostic
pour
les
mesures
conservatoires
nécessaires
à
prendre
avant
de
les
remettre
en
place.
Il
présente
ce
rapport
établi
par
Mme
NEUNER
;
Il
précise
que
—
dans
un
premier
temps
— il
serait
nécessaire
de
faire
restaurer
les
tableaux
du
chœur
et
de
la
première
travée
selon
les
services
de
la
Direction
Régionale
des
Affaires
Culturelles,
qui
peut
apporter
son
concours
financier.
En
parallèle
il
propose
de
faire
également
la
demande
de
devis
pour
le
tableau
St
Jacques
de
la
chapelle
de
Villargaudin.
Le
conseil
accepte
à
l’unanimité
d’envisager
la
restauration
des
tableaux
ci-dessus,
et
conviendra
du
choix
du
restaurateur
après
demande
de
devis.
Il
demande
l’attribution
des
subventions
correspondantes
auprès
de
la
DRAC,
de
la
Région
et
du
Département
à
hauteur
de
80
%
du
montant
de
l’estimatif
des
travaux
HT.
Centre
de
gestion
:gestion
des
archives,
suite
à
donner
aux
devis
:La
proposition
du
Centre
de
Gestion
est
étudiée.
Il
convient
dans
un
premier
temps
d’adhérer
au
service
Archives
du
CDGO05
;Après
le
diagnostic
(rapport
de
visite
du
25
août
2014)
qui
avait
été
fait
nous
avons
3
devis
:un
pour
le
traitement
des
archives
d’un
montant
général
de
8000
€,
le
2°"
pour
le
traitement
des
archives
éliminables
pour
2500
€
et
enfin
un
3°"°
pour
la
formation
du
personnel
pour
l’utilisation
des
archives
après
traitement
de
400
€.
Compte
tenu
des
montants
à engager,
le
conseil
municipal
à l’unanimité
repousse
cette
décision
et
demande
au
personnel
de
voir
si
ce
traitement
est
possible
en
interne
après
formation
(à
voir
ce
qui
est
proposé
par
le
CNFPT)
et
de
voir
comment
font
les
autres
communes
du
Queyras.
Corvées
des
alpages
du
Furfande
et
de
Clapeyto
:les
dates
et
responsables
sont
ainsi
définis
—
pour
2015
:
Clapeyto
:Samedi
4 juillet
:Marc
BLANC
et
Samedi
29
Août
:Nicolas
BARBESIER.
Furfande :
Chemin/date
Samedi
27
Juin
Samedi
25
Juillet
Samedi
29
août
Par
le Col
Nicolas
MEISSIMILLY
Christian
BLANC
Philippe
CHABRAND
Par
le Queyron
Julie
GILLET
?
Pas
de
corvée
Par
les Escoyères
Julie
à l’aguilla
Pas
de
corvée
Pas
de
corvée.
Fait
à Arvieux,
le 20
mai
2015.
Le
Maire,
Philippe
CHABRAND.
TT]