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PLU - Orientations d'aménagement et de programmation - OAP
Procès Verbal - xbm9clj1fe4wng3
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Arvieux.
Lien du pdf (Procès Verbal - xbm9clj1fe4wng3)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Handicap et inclusivité,
REUNION
du
CONSEIL
MUNICIPAL
LUNDI
31
JANVIER
2022
à 20
h.30
Présents
: Christian
BLANC
(pouvoir
de
Jean-Denis
PRAT),
Vanessa
COLLATTI,
Marc
BLANC,
Jean-
Marc
ALBERT,
Annie
COLOMBIER
(pouvoir
de
Pascale
BURGAT),
Jean-Marie
REVNIER,
Sylvie
CANOLLE,
Céline
BLANC-FLIPPE,
Damien
PHILIP.
Absents
excusés
: Jean-Denis
PRAT
(pouvoir
donné
à
Christian
BLANC)
Pascale
BURGAT
(pouvoir
donné
à Annie
COLOMBIER)
1/ Approbation
du
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
13
Décembre
2021,
et
désignation
d’un
secrétaire
de
séance.
Le
compte
rendu
du
précédent
conseil
municipal
est
approuvé
à l’unanimité
— aucune
remarque.
Mme
Céline
BLANC-FLIPPE
est désignée
secrétaire
de
séance.
2/ Contrat
d’entretien
des
via
ferrata
pour
2022.
Comme
chaque
année,
il est
nécessaire
de
prévoir
l’entretien
régulier
et/ou
petits
travaux
pour
les
via
ferrata.
La
proposition
de
Roc
Aventure
qui
délivre
les
attestations
de
visites
obligatoires
pour
ce
type
d'équipement
ouvert
au
public
s’élève
à
1950
€ H.T.
(2340
€ T.T.C.).
>
Le
conseil
municipal
à l’unanimité
accepte
cette
proposition
pour
la saison
2022.
3/ Convention
DECT
: renouvellement.
La
Commune
avait
passé
une
convention
pour
les prestations
de
service
concernant
les vérifications
techniques
des
Poteaux
incendie.
Celle-
ci a lieu tous
les trois
ans
et le tarif appliqué
est de
32
€ TTC/unité.
Le
Service
Départemental
Incendie
et Secours
propose
une
convention
qui
en fixe
les modalités.
Le
service
des
pompiers
a le matériel
nécessaire
pour
effectuer
ces
vérifications,
indispensables
pour
avoir
le matériel
adapté
et fonctionnel
en
cas
de
problème.
>
Le
Conseil
municipal
à l’unanimité
accepte
de
renouveler
cette
convention
pour
une
nouvelle
durée
de
3
ans.
4/ Remplacement
des
gouttières
de
l’église
Saint
Laurent
d’Arvieux.
Lors
des
travaux
extérieurs
de
l’église
en
2012/2013
les
gouttières
n’ont
pas
été
changées...
Aujourd’hui
elles
sont
en
très
mauvais
état
et fuient
sur
toutes
parts.
Elles
apportent
beaucoup
d’humidité
sur
les
murs,
tant
de
la
chapelle
que
de
l’église
elle-même.
Cette
humidité
s’infiltre
ensuite
à l’intérieur.
Nous
pouvons
craindre
rapidement
d’autres
désordres,
plus
ou
moins
dommageables
à
l’extérieur
et
à
l’intérieur
du
bâtiment.
Afin
de
répondre
à cette
demande
[’ Architecte
en
chef qui
a suivi
les travaux
: Mr
TRUBERT a
fait
établir
un
devis
à
l’entreprise
EURO
TOITURE
(qui
travaille
à
la
Chapelle
Ste
Marie
Madeleine
aux
Escoyères).
Le
montant
s’élève
à 81
200
€ HT.
>
Le
Conseil
Municipal
à
l’unanimité
demande
à
Monsieur
le
Maire
de
faire
les
demandes
de
subventions
correspondantes
auprès
des
services
de
l’Etat,
de
la Région
et du
Département
compte
tenu
de
son
classement
« Monument
Historique
».
>
Il demande
en parallèle
la vérification
et le nettoyage
des
gouttières
à l’aide
d’une
nacelle
de
grande
hauteur.
5 /Réfection
généralisée
de
la
route
d’accès
au
Lac
de
Roue
: Assistance
technique/maîtrise
d’œuvre
et Demandes
de
Subventions.
La
commune
avait
sollicité
les
services
de
l’ONF
sur
le projet
de
réfection
générale
de
la route
du
Lac
de
Roue
après
la
partie
goudronnée
(Clos
la
Favière)
jusqu’à
la
limite
de
communes
avec
Château-
Ville-Vieille...
L’ONF
estime
le montant
des
travaux
à 63
000
€ HT.
+ Maîtrise
d’œuvre
et assistance
technique
de
10
250,17
€ HT.
soit un
total
de
73
250,17
€.
>
Le
Conseil
Municipal
décide
de
faire
les
demandes
de
subventions
correspondantes
auprès
du
FEADER
(crédit
Région/Europe)
à hauteur
de
80%.
>
Accepte
la proposition
de
l'ONF
pour
la mission
d’appui
technique
au
projet :
assistance
technique
et administrative
pour
l’élaboration
du
dossier
de
demande
de
financement
puis,
pour
les
travaux
et
la maîtrise
d’œuvre. 6/ Programme
de
travaux
ONF
pour
2022.
Une
réunion
est prévue
ce jeudi
3 février pour
le bilan
de
l’année
2021
et la présentation
du
programme
des
travaux
pour
2022.
>
Ce
sujet
est reporté
à un
prochain
conseil
municipal.
7] Programme
de
travaux
dans
l’ancienne
fromagerie
d’Arvieux.
Une
réunion
a eu
lieu
ce
lundi
31
Janvier
2022
avec
l’équipe
de
maîtrise
d’œuvre
pour
ce
projet
dont
l’architecte,
Pierre
COULET.
Une
réunion
précédente
a
eu
lieu
mercredi
26
janvier
avec
les
responsables
de
la
MAM
-— Maison
d’Assistante
Maternelle
:
D'une
part,
Tiphaine
ALBERT
et Anne
BAUDOIN
indiquent
que
l’espace
proposé
dans
l’ancienne
fromagerie
est trop
spacieux
pour
le nombre
d’enfants
accueillis
(8
au
maximum)
et — en
conséquence
- le prix
de
location
trop
élevé.
D'autre
part,
elles
sont
bien
installées
dans
des
locaux
adaptés,
de
plain-pied
et
une
«
cour
»
extérieure.
Les
services
de la PMT
ont visité
et contrôlé.
Ces
espaces
et fonctionnements
ont
été validés.
Reste
cependant
le problème
de
la porte
d’entrée
qui
n’est pas
aux
normes.
Elles
demandent
un
soutien
de
la commune
pour
pérenniser
ces
locaux.
Un
courrier
a été
fait
auprès
des
services
de
la PMI.
L'équipe
d’architectes
et
les
bureaux
techniques
retravaillent
donc
sur
le
projet,
avec
des
destinations
d’usages
diversifiées
(logement(s),
Izoard
Animation,
salles
de
réunion...).
Il
faut
également
retravailler
sur
les
accès
pour
les
PMR.
>
Un
avant-projet
sera
présenté
lors
d’une
prochaine
réunion
de
conseil
municipal
une
fois
les
possibilités
envisagées
et les propositions
avancées.
8/ Projet
d’agrandissement
de
la
réserve
collinaire
de
Pra-Premier
: suites
à donner.
Une
réunion
a eu
lieu
en
visio
ce
lundi
31
Janvier,
avec
le maitre
d’œuvre
: Cabinet
Hydrétudes
de
Gap.
Le
Cabinet
Confluence
a rendu
les
conclusions
de
son
étude
géologique,
début janvier.
Mr
ARNAUD
(Hydrétudes)
va
recontacter
ce bureau
d’études
concernant
les remarques
suivantes :
-
«Classement
de
l'ouvrage,
vous
indiquez
classe
C.
À
ce
stade,
nous
n'en
savons
rien,
pouvez-vous
mettre
le terme
"inconnu"!
-
Concernant
le
niveau
d'implantation
de
la
retenue,
page
24,
vous
demandez
impérativement
la
réalisation
d'une
étude
hydrogéologique
MAIS,
article
15.1.1
(qui
s'appelle
d'ailleurs
15.1.2),
vous
êtes
beaucoup
plus
optimiste,
pouvez-vous
reformuler
afin
que
le
lecteur
ne
se perde
pas,
pouvez-
vous
également
fournir
un
devis
estimatif pour
le
suivi
de
cette
nappe,
ne
pourrions-nous
pas
simplement
levé
ce
doute par
une
mesure
de
nappe
haute
en période
de fonte
? »
En
parallèle
et dans
l’attente
de
réponses
aux
questions
ci-dessus :
-
L'étude
du
projet
se
poursuit
pour
déposer
des
demandes
de
subventions
au
titre
du
FEADER
(Arrosage/irrigation)
pour
mars.
-
Par
ailleurs
dans
le
projet,
il
convient
également
d’avoir
la
maîtrise
foncière
de
la
parcelle
148
Section
À.
>
Monsieur
le
Maire
est
chargé
de
la négociation
avec
les
propriétaires
pour
l’achat
de
ce terrain.
-
Il convient
également
au
printemps
de
réenvisager
le débit
dans
le regard
à l’entrée
de
Pra-Premier
qui
pose
problème
pour
utiliser plus
d’eau
en même
temps
(débit
instantané).
Il faut voir
ce
que
l’on
peut
faire
dès
à présent
pour
la prochaine
saison
d’hiver
2022/2023.
Arvieux
le
1%
février
2022
Le
Maire,
Christian
BLANC.