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unknown - 2025.19B Coeur de ville Annexe 1 Calendrier previs
Ordre du Jour - 01. ODJ 1
Document publié le Lundi 17 juin 2024 par la commune de Celle-Saint-Cloud.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 01. ODJ 1)
Thèmes du document : Éducation, Logement, Culture et patrimoine,
La Celle Saint-Cloud Ki D
CONSEIL MUNICIPAL DU 17.06.2024
Le Conseil Municipal est convoqué en séance publique le 17.06.2024 à 20 h 00, à l'Hôtel de Ville de La Celle Saint-Cloud (salle du Conseil Municipal).
Olivier DELAPORTE
Vice-Président de Versailles Grand Parc
ORDRE DU JOUR
ELECTION DU SECRETAIRE DE SEANCE
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03 04 2024
DÉLIBÉRATIONS
AFFAIRES INSTITUTIONNELLES
1. Installation d’une nouvelle conseillère municipale
2. Modification n°2 de la composition de la commission municipale Aménagement - Bâtiments -Transports 3. Modification n°2 de la composition de la commission municipale Vie sociale — Jeunesse- Famille
4. Modification n°2 des représentants du conseil municipal au sein du conseil d'administration de la Maison des Jeunes et de la Culture (MJC) - Maison pour tous
5. Modification n°2 des représentants du conseil municipal au sein du comité syndical du Syndicat
Intercommunal à Vocations Multiples (SIVOM) de Saint-Germain-en-Laye
6. Modification n°2 des représentants du conseil municipal au sein du Comité pour la Promotion de l'Enfance et de l'Adolescence (CPEA)
7. Modification n°1 des représentants du conseil municipal au sein du conseil d'administration de l'association
AVENIR APEI
8. Modification n°1 des représentants du conseil municipal au sein du conseil d'administration du lycée Corneille
FINANCES - AFFAIRES GENERALES - VIE ECONOMIQUE - COMMERCE
9. Groupement de commandes entre la communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc, les villes
membres de la communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc et le centre communal d’action social
de Versailles.
10. Attribution du marché de transports collectifs d'enfants et d'adultes en autocar (2024 AOO 05)
11. Compte de gestion 2023 du comptable public de la Ville de la Celle-Saint-Cloud (Budget Principal)
12. Compte administratif 2023 de la Ville de la Celle-Saint-Cloud (Budget Principal)
13. Budget supplémentaire de l'exercice 2024 — (Budget Principal)
14. Modification du tableau des effectifs
15. Création d'un poste de gardien brigadier
16. Création de deux postes d’adjoint territorial du patrimoine au sein de l'équipe de la Médiathèque
17. Mise en place d’un contrat d'apprentissage ANIMATION - CULTURE - SPORT
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Attribution de subventions de l'association le souvenir français et de l'association Union Nationale des
Combattants (UNC) - Année 2024
Demande de subvention pour l'acquisition du matériel numérique de la Médiathèque, auprès du Conseil
Régional d'lle de France au titre de l'investissement culturel — Aide aux travaux et à l'acquisition
d'équipement - année 2024
Fixation des tarifs de la saison culturelle 2024-2025
Fixation des tarifs de location du Théâtre, des salons d'exposition et de leurs annexes ainsi que de la salle du
Conseil et des mariages — saison 2024-2025
Fixation des tarifs de location des stands de la Fête de l'hiver — édition 2024.
Composition du jury relatif à l'exposition « Les cellois s'exposent »
VIE SOCIALE - JEUNESSE - FAMILLE
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Fixation du tarif relatif au transport des élèves scolarisés en Section d'Enseignement Général et Professionnel Adapté (SEGPA) pour l’année scolaire 2024-2025
Renouvellement de la convention pour la participation financière de la commune de Bougival aux frais de
restauration des enfants Bougivalais scolarisés à la Celle-Saint-Cloud Renouvellement de la dérogation relative à la semaine scolaire à 4 jours Modification du règlement de fonctionnement petite enfance de la ville Modification du règlement des activités périscolaires et extrascolaires Accompagnement des projets pédagogiques des écoles primaires publiques pour l'année scolaire 2024-2025 Accompagnement des projets pédagogiques de l’école privée sous contrat Sainte-Marie pour l’année scolaire 2024-2025
Convention de partenariat avec le lycée Jean Moulin
Approbation de la modification des statuts du SIMAD
AMENAGEMENT -— BATIMENTS - TRANSPORTS
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Attribution du marché de propreté urbaine — prestations de nettoiement mécanisé et/ou manuel, des voies et
espaces publics de la commune de la Celle-Saint-Cloud (2024 AOO 03)
Convention de délégation par VGP à la ville de La Celle Saint Cloud du contingent communautaire de onze logements issus du Prêt Locatif Aidé d'intégration (PLAI)
Convention de délégation par VGP à la ville du de La Celle Saint Cloud du contingent communautaire d'un logement sur les 4 logements du bailleur Toit et Joie.
Convention avec le bailleur « CDC Habitat Social » pour le passage à la convention en flux des réservations de logements sociaux situés sur le territoire de La Celle Saint Cloud.
Délégation de compétence en matière de distribution publique de chaleur et de froid au Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile-de-France (SIGEIF)
Modification simplifiée du PLU — Absence de nécessité d'évaluation environnementale
QUESTIONS DIVERSES
DECISIONS MUNICIPALES