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Ordre du Jour - ODJ 19.12.2023
Déliberation - 22 avenant 1 convention SIGEIF programme 2023
Ordre du Jour - 01. ODJ 1
Document publié le Lundi 16 décembre 2024 par la commune de Celle-Saint-Cloud.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 01. ODJ 1)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Transports, Énergies,
Cloud (salle du Conseil Municipal).
LC La Celle Saint-Cloud Le
CONSEIL MUNICIPAL DU 16.12.2024
Le Maire,
Olivier DELAPORTE
Vice-Président de Versailles Grand Parc
ORDRE DU JOUR
ELECTION DU SECRETAIRE DE SEANCE
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19.11.2024
DÉLIBÉRATIONS
FINANCES - AFFAIRES GENERALES — VIE ECONOMIQUE - COMMERCE
1.
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20.
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Révision APCP programme n°2021-001 pour la construction d'une médiathèque
Révision APCP programme n°2024-001 pour l'acquisition de fonds documentaires médiathèque
Création d'une Autorisation de Programme pour la rénovation énergétique du gymnase Corneille — programme 2025-002
Création d’une Autorisation de Programme pour la création d'un pôle culturel et sportif dans l'ancienne piscine Jonchère — programme 2025-003
Création d'une Autorisation de Programme pour la réhabilitation de la Villa Club house sise au sein du complexe sportif LR Duchesne — programme 2025-001
Adoption du budget primitif de la Ville pour l'exercice 2025
Avances sur subventions MJC et CPEA — Exercice 2025
Demandes de fonds de concours auprès de la Communauté d'Agglomération de Versailles Grand-Parc
Signature d'un marché de gré à gré pour l'assurance de la flotte automobile de la commune après déclaration d'infructuosité de l'appel d'offres ouvert 2024 AOO 07
. Cimetière — Tarifs 2025
. Salles municipales et domaine privé de la commune -— Tarifs 2025
. Droits de place des marchés d’approvisionnement — Tarifs 2025
. Avis sur les dérogations au repos dominical des commerces de détail accordées par le Maire au titre de l'année 2025
Délibération fixant les plafonds de prise en charge du compte personnel de formation (CPF)
Instauration du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) — Modification n°1
Instauration de l'indemnité spéciale de fonction et d'engagement (ISFE) pour la police municipale
Participation de la commune au financement des garanties de prévoyance
Création d'un poste de gardien brigadier
Création de deux postes au sein de l’équipe de la Médiathèque
Cession à titre onéreux du véhicule Peugeot 2008
Adhésion au groupement de commandes du CIG relatif à l'assurance cyber risques ANIMATION - CULTURE - SPORT
22. Fixation des tarifs de la confiserie — cinéma du Théâtre
23. Fixation des tarifs d'adhésion à la bibliothèque municipale de janvier à mai 2025
24. Mandat spécial — Voyage à Beckum à l’occasion du Carnaval
VIE SOCIALE - JEUNESSE - FAMILLE
AMENAGEMENT - BATIMENTS - TRANSPORTS
25. Demande de subventions auprès de la Région Ile de France pour la rénovation énergétique du gymnase Corneille
26. Demande de subvention auprès de la Région Île de France pour la réhabilitation de la Villa Club house
27. Lancement d’un Appel à Projets (AAP) relatif à la vente de la salle caravelle pour la création d'un centre médical
28. Avis sur le projet de plan des mobilités en Ile-de-France arrêté en conseil régional
29. Signature d’une convention avec le SIGEIF pour la création, l'entretien et l'exploitation d’infrastructures de recharge pour véhicules électriques (IRVE)
QUESTIONS DIVERSES
DECISIONS MUNICIPALES