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Ordre du Jour - ODJ CM 03.07.2019
Ordre du Jour - ODJ
Document publié le Mercredi 3 avril 2024 par la commune de Celle-Saint-Cloud.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ)
Thèmes du document : Logement, Transports, Sport,
La Celle Saint-Cloud eo
CONSEIL MUNICIPAL DU 3 AVRIL 2024
Le Conseil Municipal est convoqué en séance publique le mercredi 3 avril 2024 à 20 h 00, en l'Hôtel de Ville de La Celle Saint-Cloud (salle du Conseil Municipal).
ORDRE DU JOUR
Election du Secrétaire de Séance
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 19 décembre 2023
ORGANISATION MUNICIPALE
RADABUWR
= Installation d’un nouveau conseiller municipal Election d’un nouvel adjoint au maire
Fixation du montant de l’indemnité de fonctions des élus
Application de la majoration des indemnités de fonctions des élus
Représentation municipale au sein des conseils d'écoles
Composition de la commission Aménagement- Bâtiments - Transports Représentation municipale au sein du SIGEIF (syndicat pour le gaz et électricité en Île-de-France)
FINANCES - AFFAIRES GENERALES — VIE ECONOMIQUE - COMMERCE
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T2
Fixation des taux d’impositions directes locales pour 2024
Recrutement d’un CDD de 3 ans - direction affaires juridiques
Recrutement d’un CDD de 3 ans - direction relation au citoyen
Mise en place d’une prime pouvoir d’achat exceptionnelle
Subvention aux associations
AMENAGEMENT - BATIMENTS — TRANSPORTS
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Promesse synallagmatique de vente et cession des terrains de la phase 1 du Cœur de ville Autorisation donnée à la société Citallios de déposer un permis précaire pour l’installation de la Maison du projet Vente par adjudication de deux biens immobiliers, sis 30 et 42 rue de Vindé Protocole transactionnel avec Aquavesc pour la création d’un terrain synthétique
Convention d’exploitation de l'installation de consommation électrique du Poste « LC piscine AB » Autorisation donnée à Gare et Connexions de déposer un permis de construire pour l'installation d’un local vélos Autorisation de lancement d’une procédure formalisée pour le marché d’acquisition du mobilier de la médiathèque
Approbation de la convention de superposition Ville-IDFM (indemnité de remisage des bus) Syndicat intercommunal à vocations multiples de Saint Germain en laye — modification des statuts VIE SOCIALE - JEUNESSE - FAMILLE
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Tarif transport Petit Beauregard/Bel Ebat pour l’année scolaire 2024-2025 Tarifs des repas scolaires et du self municipal pour l’année scolaire 2024 -2025 Tarifs des activités périscolaires et extrascolaires pour l’année scolaire 2024-2025 Contribution obligatoire de la commune aux frais de l’école privée sous contrat Sainte-Marie
Approbation de la convention avec le bailleur « La SA d'HLM Les Résidences Yvelines Essonne » pour le passage
à la convention en flux des réservations de logements sociaux situés sur le territoire de La Celle Saint Cloud
. Convention de délégation à la ville de La Celle Saint-Cloud du contingent communautaire de logements aidés
Convention de réservation de 7 logements Elogie-Siemp
ANIMATION - CULTURE — SPORT
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Règlement des Journées portes ouvertes des Ateliers d’artistes
Règlement « Les Cellois s’exposent »
Lancement d’un marché public pour l’acquisition de collections pour la médiathèque Demande de subvention à la DRAC pour l’acquisition de collections pour la médiathèque Demande de subvention à la Région Ile-de-France pour l’acquisition de collections pour la médiathèque Tarifs des entrées de la piscine Corneille avec activités et stages — année 2024-2025 Tarifs des activités de l’Ecole des sports et des stages sportifs Vacances Activ’ — année 2024-2025 Tarifs de location des équipements sportifs et remplacement de badges ou clés — année 2024-2025
DIVERS
37. Motion d'initiative départementale visant à demander au Gouvernement de prendre les mesures financières indispensables au maintien des politiques de soutien aux communes et aux YŸ velinois
DECISIONS MUNICIPALES ET DECISIONS DES MARCHES PUBLICS