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Procès Verbal - 07 PV du 24 novembre 2021
Document publié le Mercredi 24 novembre 2021 par la commune de Saint-Myon.
Lien du pdf (Procès Verbal - 07 PV du 24 novembre 2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Sport,
1
CONSEIL MUNICIPAL
Procès-verbal de la réunion du 24 novembre 2021
L'an deux mille vingt et un le 24 novembre à 20 heures 00 le Conseil Municipal dûment convoqué s’est réuni à la mairie, sous la présidence de Monsieur le maire Jean-Pierre MUSELIER.
Date de convocation : 18 novembre 2021
PRESENTS : Jean-Pierre MUSELIER, Paul LASSET, Jean-Claude LEMOINE, Jérôme MEYNET, Olivier KNIPPING, Stéphanie NEVOLTRY, Sébastien CEREZO, Julien LAPLACE, Elisabeth JACQUART, Joël BARADUC, Muriel PESCADOR,
SECRETAIRE : Olivier KNIPPING
Ajouts à l’ordre du jour :
Pas d’ajout à l’ordre du point du jour
Commission Sport Jeunesse
La commission Sport jeunesse s’est réunie pour débattre sur la clôture.
La société Sécurité jeux a signalé qu’il fallait mettre un grillage autour des jeux de Parret car la route et la mare sont trop près.
La commission a consulté plusieurs entreprises, et a obtenu plusieurs devis de 3840,00 € TTC à plus de 13 000 €.
La commission a choisi l’entreprise GATT qui répond au norme (3840 € TTC) Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal d’approuver le choix de la commission Le Conseil Municipal vote à l’unanimité
City stade : La commission avait rendez-vous ce matin avec l’entreprise CASAL SPORTS pour présenter les produits inox garantie 25 ans.
Terrains à bosses : L’entreprise Sécurité Jeux à donner des idées (protection chemin / circulation) Aucun devis pour le moment pour sécuriser l’espace.
Animation pour les enfants : Stéphanie Névoltry proposera une animation en Février 2022 pour les enfants à la salle des fêtes.
Elle récupérera des flyers de la Communauté de Communes Combrailles, Sioule et Morge
Le conseil Municipal vote à l’unanimité.
2
AFFAIRES GENERALES
1) Approbation des Procès-Verbaux du 05 Octobre 2021
A l’unanimité
2) Proposition pour adhérer à une application de communication Municipale
Il est proposé au Conseil Municipal que la Commune adhère à un système
d’information et d’alerte au profit de la population.
Le Conseil Municipal vote à l’unanimité
3) Proposition Voirie 2022
Proposition de voirie en 2022.
Monsieur Jean-Claude Lemoine prend la parole et explique la réfection de la chaussée rue de la Plage et rue de Villemorge à Parret.
La communauté de Communes attend le lancement des appels d’offres.
Dès qu’il y aura des dossiers de subventions (DETR etc…) le Conseil Municipal prendra une délibération sachant que la voirie à Parret est très détériorée.
Nous avons entre 15 000 et 17 000 € de subvention pour la commune chaque année dans le cadre de la subvention communautaire.
Le conseil Municipal vote par principe à l’unanimité 3
AFFAIRES FINANCIERES
1) TEOM + eau et électricité
Comme chaque année nous devons récupérer le montant de charges.
11 à l’unanimité
2) Wifi 4U
L’Union européenne a octroyé une subvention de 15 000 € pour développer le Wifi au sein de la Commune. Nous avons rencontré plusieurs entreprises avec différents tarifs. La Société NEPTUNE avec un devis de 15 511,50 € est la moins disnat et semble être le meilleur choix.
Monsieur Le Maire demande une délibération de principe pour le choix de la Société NEPTUNE.
11 à l’unanimité
3) Tableau de Victoire BLANZAT
Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal de procéder à une estimation du tableau de Victoire BLANZAT (La Marianne) afin que la Commune lui achète. Après concertation un prix de 200 € a été fixé.
11 à l’unanimité
4) Explications concernant la délibération 51/2021
Afin de préparer le dossier retraite de Monsieur Michel GOLFIER le centre de Gestion 63 nous a demandé une délibération d’urgence pour instruire son dossier.
Informations diverses :
Dossier stérilisation des chats errants et sauvages
L’APA nous propose une campagne de stérilisation des chats débuts 2022.
Nous vous rappelons que nous avons déjà signé une convention avec l’APA (environ 300 € par an). 4
Il faudrait prendre une convention avec la fourrière CLARA (1015 € HT) plus payer à chaque fois la stérilisation 85,00 € / chat et 115,00 € / chatte.
Paul a rendez-vous le 30 novembre.
Décision lors du prochain Conseil Municipal.
Contrat groupe « Risques Statutaires » :
Le Contrat groupe comme indiqué sur le courrier du Centre de Gestion 63 est déficitaire. La compagnie propose deux solutions :
Soit la majoration de 25 % en gardant les mêmes garanties ou majoration de 15 % avec diminution de garanties. Le CDG 63 propose de retenir la deuxième solution. Monsieur le Maire indique que les sommes réglées par la commune s’élevaient à 2586,85 € pour 2020 et 3886,98 € pour 2021.
Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal de retenir la solution de majoration de 15 % avec diminution de garanties.
10 Pour 1 abstention
SBA :
Le SBA a envoyé une liste des administrés qui sortent le plus souvent les poubelles afin d’essayer de les sensibiliser sur l’écologie.
Il y a également une campagne de broyage de branches.
L’usager du SBA amène des branches et repart s’il le souhaite avec le broyage. Benoit doit insérer sur le site et le Facebook de la Mairie cette initiative.
CCAS :
La prochaine réunion du CCAS est prévue lundi prochain, va se poser la question si maintient ou pas du repas de noël des ainés.
Si non, possibilité de colis ou bon cadeau Restaurant Auberge des Sources.
Questions :
Monsieur Sébastien CEREZO demande des renseignements par rapport au Pont de Parret.
Monsieur le Maire lui répond que la commission Travaux s’est réunie et ont décidé de refaire un nouvel appel d’offres et que nous l’informerons. 5
La séance est levée par Monsieur le Maire
Jean-Pierre
MUSELIER
Maire,
Paul LASSET,
1er Adjoint
Jean-Claude LEMOINE
2ème Adjoint,
Jérôme MEYNET
3ème Adjoint,
Olivier KNIPPING Stéphanie NEVOLTRY Sébastien CEREZO Elisabeth JACQUART
Julien LAPLACE Joël BARADUC Muriel PESCADOR