Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - convocation cm du 3 avril 2025
Convocation - cm 04 07 2024 convocation et odj
Convocation - convocation 13 12 22
Convocation - convocation et odj cm du 16 12 2024
Déliberation - liste des deliberations cm 13 12 2022
Convocation - convocation cm du 06 07 2023
Convocation - convocation cm du 28 mars 2024
Ordre du Jour - CM 2022 12 14 ODJ
Convocation - Convocation CM 13 05 2024
Convocation - convocation cm du 07 12 2023
Convocation - convocation cm du 13 12 2022
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Plouhinec.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm du 13 12 2022)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Jeunesse,
Plouhinec
le 5 décembre
2022
Convocation
au
conseil
municipal
de
Plouhinec
:
Le
conseil
municipal
se
réunira
en
Mairie
- salle
du
conseil
13
décembre
2022
à
19h00
Ordre
du jour
:
1-
Administration
de
l’Assemblée
- Approbation
du
compte-rendu
de
la séance
du
27/09/2022
2-
Administration
de
l’Assemblée
- Désignation
du
secrétaire
de
séance
3-
Finances
-
M57
—
apurement
compte
1069
4-
Finances
— Décision
modificative
n°3
—
Budget
commune
5-
Finances
— Taxe
d'aménagement
—
Reversement
d’un
pourcentage
à
l’EPCI
6-
Finances
—
Budget
SPANC
— Admission
en
non-valeur
7-
Finances
—
Budget
SPANC
— Provision
sur
charges
8-
Finances
—
Budget
SPANC
—
Décision
modificative
n°2
9-
Finances
— Taxes
et
redevances
communales
pour
2023
10-
Finances
- Autorisation
d'anticipation
budgétaire
11-
Finances
- Motion
tarifs
des
énergie
—- demande
de
mise
en
place
d’un
bouclier
tarifaire
12-
Finances
— Versement
d’une
subvention
au
budget
annexe
du
lotissement
13-
Finances
—
Proposition
d'indemnisations
- commerçants
—
RD
784
— travaux
1 ère
période
14-
Finances
—
Demande
de
subvention
- Pacte
Finistère
2030
— Travaux
secteur
Picardy
15-
Finances
— Demande
de
subvention
— DETR
— RD
784
- Tranche
optionnelle
16-
Urbanisme
—
Préemption-
parcelle
YO
83
- Kersiny
17-
Travaux
—
SDEF
—
convention
secteur
du
stade
municipal
—
Eclairage
LED
18-
Travaux
—
Missions
complémentaires
—
revitalisation
du
centre-bourg
19-
Travaux
—
Eclairage
public
—
Modification
des
horaires
20-
Travaux
— SDEF
— Audits
techniques
des
installations
thermiques
—
bâtiments
communaux
21-
Culture
— Convention
avec
le CD
29
- soutien
à la
lecture
publique
22-
Ressources
humaines
—
Nomination
représentants
de
la collectivité
au
CST
23-
Ressources
humaines
— Congé
bonifié
d’un
agent
24-
Ressources
humaines
— Mise
à jour
du
tableau
des
emplois
25-
Administration
de
l’Assemblée
- Informations
diverses
- marchés
— CAO
26-
Administration
de
l’Assemblée
- Questions
diverses
Le
Maire
Yvan
MOULLEC