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Convocation - convocation
Convocation - convocation 13 12 22
Document publié le Mercredi 7 décembre 2022 par la commune de Pont-l'Abbé.
Lien du pdf (Convocation - convocation 13 12 22)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit, Travail et emploi,
CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL
PONT-L’ABBÉ, le 7 Décembre 2022
Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux de
PONT-L’ABBÉ,
Cher(e) Collègue,
Conformément aux dispositions prévues par les articles L.2121-7 et suivants du code général des collectivités territoriales, j’ai l’honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
13 DECEMBRE 2022- 20 h
CENTRE CULTUREL LE TRISKELL
RUE MSTISLAV ROSTROPOVICH
ORDRE DU JOUR :
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 29/11/2022
URBANISME
1. Acquisition de l’usufruit temporaire de la maison Toulemont dans le but de réaliser des travaux
2. Dérogation au repos dominical des salariés 2023
ASSOCIATIONS
3. Convention Sarl Karren Sport Tennis
FINANCES
4. Tarifs 2023 : Ville
5. Tarifs 2023 : Port 6. Budget du port : remboursement des salaires
7. DETR 2023
8. Pacte Finistère 2030
9. Modification d’AC/CP
10. Budget de la commune : budget primitif 2023
11. Budget du port de plaisance : budget primitif 2023
RESSOURCES HUMAINES
12. IFSE régie
13. CIA (Complément Indemnitaire Annuel)
14. Tableau des emplois
15. Règlement du temps de travail
16. IFSE (Indemnité de Fonction de sujétions et d’expertise) et congés pour indisponibilité physique (Congé Longue Maladie, Congé Longue Durée, Maladie Ordinaire) 17. Participation employeur à la prévoyance
ADMINISTRATION GENERALE
18. Désignation d’un référent incendie et sécurité
INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL
Liste des décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal (tableau joint)