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Déliberation - 2026 186 Élection d'un représentant 3e Commission municipale permanente
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Champigny-sur-Marne.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 186 Élection d'un représentant 3e Commission municipale permanente)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
©9 © champignysurmarne.fr
/> ES
PA LE
nord 1 QC
T. 2026
Date de télétransmission : 08/10/2026 Date de réception préfecture : 08/10/2026
VILLE DE CHAMPIGNY-SUR-MARNE
Li
N°2026-186
Conseil
municipal
REGISTRE DES DELIBERATIONS SÉANCE DU 30 SEPTEMBRE 2026
L'an deux mille vingt-six, le trente septembre à 20 heures 30 minutes le Conseil municipal de la Mairie de Champigny-sur-Marne convoqué le jeudi 24 septembre 2026 s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans Salle du Conseil
Municipal -
12 rue Louis-Talamoni, sous la présidence de Laurent JEANNE Maire.
ÉLECTION D'UN REPRESENTANT AU POSTE VACANT AU SEIN DE LA 3E COMMISSION
MUNICIPALE PERMANENTE
Rapporteur :
M.
Laurent JEANNE
Présent(e)}s : M. JEANNE,
Mme THIROUX,
M.
LATRONCHE, Mme AMAR,
M.
GOUPIL, Mme
MUSSOTTE-
GUEDJ,
M.
PICOT,
Mme
ARRON,
M.
DUBUS,
Mme
ABCHICHE,
M.
AKKOUCHE,
M.
DUVAUDIER,
Mme
CARPE,
M.
NGANDE,
Mme
ASHRAF,
M.
BASTIN,
M.
EOUZAN,
Mme
BENAHMED,
M.
FORHAN,
Mme CIPRIANO,
Mme DEISS,
M.
MESNAGER,
M.
HIRIDIEE,
M
ANCIAUX,
Mme
SAUSSEREAU,
M.
SLIMOVICI,
Mme
BOICHOT,
Mme
SANZ,
Mme
DE
OLIVEIRA,
Mme MOREIRA
MARQUES,
M
LHOSTE,
Mme THÉOPHILE,
Mme ANTONIE,
M.
SZOLLOSI,
M.
BANTSIMBA,
Mme CASTELLAR, Mme DE JESUS MORGADO,
M.
LAMOTTE,
M.
SY,
M
LEGER,
Mme
MALEK,
M.
JACQUIN
BEAUDOIN,
Mme GARCIA,
M.
GUINTRAND,
Mme
KEITA-GASSAMA
Absent(e)s et/ou excusé(e)s : Mme
ADOMO
Mme
LE THIES
(donne procuration à Mme ASHRAF)
Mme BERTRAND
(donne procuration à
Mme BENAHMED)
Mme KASSOU
(donne procuration à
M.
SY)
Secrétaire de séance : Mme ASHRAF Nombre de membres en exercice
:
49
Nombre de membres présent(e)}s
: 45
Nombre de procurations
:
3
Nombre de votant(e)}s
:
38
Le présent acte peut faire l’objet d'un recours contentieux devant le Tribunal administratif de Melun dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou son affichage ou sa notification aux intéressés ainsi qu'à sa
transmission au représentant de l’état.
La juridiction administrative territorialement compétente
peut être saisie par l'application « Télérecours citoyens » accessible à partir du site www.telerecours.fr HÔTEL DE VILLE - 14 RUE
LOUIS TALAMONI - 94507 - CHAMPIGNY-SUR-MARNE - TÉL.: 01
45 16 40 00 D3AJD -
Direction des Assemblées, des Assurances, des Affaires Domaniales et Juridiques
LeCatseilrunicipal, Date de télétransmission : 08/10/2026 Date de réception préfecture : 08/10/2026
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment son article L.2121-22 : Vu
l'arrêt du
Conseil
d'Etat en
date du
26
septembre
2012,
Commune
de
Martigues,
qui
dispose que le conseil municipal doit rechercher la pondération qui reflète le plus fidèlement la composition
politique
de
l'assemblée,
chacune des tendances
représentées en
son
sein
devant disposer au
moins d'un
représentant ;
Vu la délibération
2026-038 du
21 mars 2026 relative à
l'adoption du
Règlement intérieur
du Conseil municipal
;
Vu
la
délibération
2026-039
du
21
mars
2026
relative
aux
« commissions
municipales
permanentes - Création - Compétences et Composition »
;
Vu
la
délibération
2026-127
du
17 juin
2026
relative à
« l'élection
d’un
représentant au
poste
vacant
au
sein
de
la
3°
Commission
municipale
permanente
et
actualisation
de
la
composition de la 6° Commission
municipale permanente »
Considérant la
démission
de Monsieur Henrique
RIBEIRO
membre de
la
3ème commission
municipale permanente et la nécessité de procéder à son remplacement, Considérant qu'une seule liste de candidature a été déposée. Après
en
avoir
délibéré,
Accusé de réception en
préfecture
à
ARTICLE
1
:
DESIGNE
Madame
MOREIRA
MARQUES
en
qliéenure
aus
3ème
commission
municipale
permanente,
Date
de
réception
préfecture
:
ARTICLE
2
:
RAPPELLE
la
liste
des
membres
qui
composent
la
3%"
commission
municipale
permanente
-
Cadre
de
vie,
environnement,
mobilités
et
sécurité
:
Maria
Teresa
MOREIRA
MARQUES
Céline
THÉOPHILE
Grégory
GOUPIL
Jacqueline
VALLS-BENAHMED
Alain
MESNAGER
Delphine
BERTRAND
Caroline
BOICHOT
Matthieu
LAMOTTE
Teresa
GARCIA
ARTICLE
3
:
DIT
que
les
Commissions
municipales
permanentes
sont
composées
chacune
de
9
membres
désignés
par
le
Conseil
municipal
sur
la
base
de
la
représentation
proportionnelle,
chaque
liste
présentée
aux
dernières
élections
municipales
et
ayant
eu
des
élus
étant
représentée par
au
moins
un
élu
(le
Maire
président
de
droit
de chacune
d'elles,
non
compris).
A
l'unanimité,
10
NPPV
Mme
Rosalie
DE
JESUS
MORGADO,
Mme
Zohra
KASSOU,
M.
Matthieu
LAMOTTE,
M.
Mamadou
SY,
M
Julien
LEGER,
Mme
Charlotte
MALEK,
M.
Tidjan
JACQUIN
BEAUDOIN,
Mme
Teresa
GARCIA,
M,
Thierry
GUINTRAND,
Mme
Fily
KEITA-GASSAMA
|
M.
Laurent
JEANNE
3
Maire
de
Champlany-
/
:
Conseiller
régio
d'Ile-de-France
.