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unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - 2023 80 18 SubventionCarLc tampon
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - 2023 80 18 SubventionCarLc tampon)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Associations, ONG et mouvements politiques, Union Européenne,
Séance
du
01/06/2023 |
231
T
Communauté
de communes
dt Brie
Nangissienne
Département
de Seine
et Marne EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
Date
de
la
convocation
25/05/2023 Date
de
l'affichage
25/05/2023 L’an
deux
mille
vingt-trois,
le
premier
juin
à
dix-neuf
heures,
le
conseil
communautaire,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
à Nangis,
à la salle Dulcie
September,
sous
la Présidence
de
Monsieur
Yannick
GUILLO,
Président.
Étaient
Présents
Michel
BILLOUT,
Jean-Jacques
BRICHET,
Davy
BRUN,
Carine
CALMON
PLANTIN,
Christian
CIBIER,
Sylvain
CLÉRIN,
Sébastien
COUPAS,
Jean-Marc
DESPLATS,
Eliane
DIACCI,
Sébastien
DROMIGNY,
Aymeric
DUROX,
Charlie
GABILLON,
Yannick
GUILLO,
Serge
HAMELIN,
Ghislaine
HARSCOËT,
Fabrice
HOULIER,
Brigitte
JACQUEMOT,
Clotilde
LAGOUTTE,
Gilbert
LECONTE,
Suzanna
MARTINET,
Farid
MÉBARKI,
Pierre-Yves
NICOT,
Francis
OUDOT,
Pierre
PERRET,
Angélique
RAPPAILLES,
Jean-Vves
RAVENNE,
Frédéric
ROCHER,
Stéphanie
SCHUT,
Jean-
Sébastien
SGARD
et Joëlle
VACHER
Absents
excusés
représentés
Didier
BALDY
par
Sébastien
COUPAS,
Gilles
BOUDOT
par
Francis
OUDOT,
Frédéric
BRUNOT
par
Fabrice
HOULIER,
Philippe
DUCQ
par
Serge
HAMELIN,
Marcel
FONTELLIO
par
Luc
DÜBOIS
(suppléant
nommé),
Mohamed
KHERBACH
par
Clotilde
LAGOUTTE,
Alban
LANSELLE
par
Suzanna
MARTINET,
Nolwenn
LE
BOUTER
par
Stéphanie
SCHUT,
Édith
LION
par
Angélique
RAPPAILLES,
Nadia
MEDJANI
par
Charlie
GABILLON,
Aurélie
POLESE
par
Joëlle
VACHER,
Sylvie
PROCHILO
par
Frédéric
ROCHER Absents Christophe
MARTINET
et Alain
THIBAUD
44
conseillers
communautaires
en
exercice
: 30
présents,
et
12
représentés
à la
séance
et
2 absents. Madame
Stéphanie
SCHUT
est nommée
secrétaire
de
séance.
Envoyé
en
préfecture
le 08/06/2023
Reçu
en
préfecture
le 08/06/2023
Publié
le
0 8
JUIN
2073
1D
: 077-247700701-20230601-2023_80_18-DE Æ
mt Je EE
rt
CNRS
Séance
du
01/06/2023 |
232
À
Communauté
de
communes
del
Brie
Nangissienne
Département
de Seine
et Marne
2023/80-18
—
OBJET:
OCTROI
D’UNE
SUBVENTION
À
L'ASSOCIATION
« COLLECTIF
D'ANIMATION
RABLAISIEN
LOISIRS
ET
CULTURE
»
POUR
LA
1°
ÉDITION
DU
SALON
DU
LIVRE
« BALADE
ENTRE
LES
PAGES
»
Le
Conseil
communautaire,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
l’arrêté
préfectoral
n°
2020/DRCL/BLI/n°2
en date
du
7 janvier
2020
portant
modification
des
statuts
de
la
communauté
de
communes
de
la Brie
Nangissienne,
notamment
en
matière
d’actions
socioculturelles,
Vu
la
délibération
communautaire
n°
2022/09-09
en
date
du
17
février
2022
portant
validation
d’un
règlement
permettant
l’attribution
de
subventions
aux
projets
culturels
associatifs
reconnus
d’intérêt
communautaire,
Considérant
la volonté
de
la
communauté
de
communes
de
la Brie
Nangissienne
de
soutenir
les
associations
locales,
en
particulier
leurs
projets
qui
concourent
à
la
politique
culturelle
communautaire, Considérant
la
demande
de
l’association
« Collectif
d'Animation
Rablaisien
Loisirs
et
Culture
»
en
date
du
14
février
2023
pour
l'octroi
d’une
subvention
de
1 000,00
euros
de
la
communauté
de
communes
de
la Brie
Nangissienne
pour
contribuer
à la mise
en
œuvre
de
la
1%
édition
de
son
salon
du
livre
« Balade
entre
les pages
»,
Considérant
l’avis
de
la
Commission
Patrimoine
et
Développement
Socioculturel,
réunie
en
sous-groupe
« Associations
et
animations
locale
»
le
10
mai
2023,
favorable
à l’octroi
d’une
subvention
plafonnée
à
600,00
euros
et
affectée
exclusivement
aux
dépenses
réellement
engagées
pour
la venue
d’un
auteur
« VIP
» au
salon,
Après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
membres
présents
et représentés,
ARTICLE
UN
:
Reconnaît
l'intérêt
communautaire
de
la
1*°
édition
du
salon
du
livre
« Balade
entre
les
pages
» organisé
par
l’association
«
Collectif d’ Animation
Rablaisien
Loisirs
et Culture
».
ARTICLE
DEUX
:
Décide
d’octroyer
une
subvention
de
600,00
euros
à
l’association
« Collectif
d’Animation
Rablaisien
Loisirs
et Culture
».
ARTICLE
TROIS
:
Dit
que
la dépense
est prévue
au
budget
de
l’exercice
2023.
Fait et délibéré,
les jour,
mois
et an
que
dessus
Ont
signé
au registre
les membres
ass
ts
Nangis,
le
1% juin
2023
Le
Président,
Yannick
GUILLO
Envoyé
en
préfecture
le 08/06/2023
Reçu
en
préfecture
le
08/06/2023
Publiée
{} 8
JUIN
2023
ID
: 077-247700701-20230601-2023_80_18-DE