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Document publié le Jeudi 3 octobre 2024 par la commune de Rousset-Marizy.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 03 OCTOBRE 2024)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Eau et assainissement, Associations, ONG et mouvements politiques,
REUNION du CONSEIL MUNICIPAL
du JEUDI 03 OCTOBRE 2024
Présents : Monsieur Emmanuel REY, Madame Sylviane BONNOT, Monsieur Jean-Pierre BERTRAND, Madame Nathalie BUCHILLET, Monsieur Florent TISSIER, Monsieur Fabrice PLANCHON, Madame Marie-Claire BERHIER, Monsieur Albert DESPINS, Madame Annick BAILLY, Madame Françoise BUCHILLET, Monsieur Mickaël SARRAZIN, Monsieur Benoît HUGUES.
Excusés :
Monsieur Alain MALBEC qui a donné pouvoir à Madame Sylviane BONNOT Monsieur Patrick PROTHIAU qui a donné pouvoir à Madame Nathalie BUCHILLET Madame Annick LAPRAY qui a donné pouvoir à Monsieur Emmanuel REY
Absents :
Messieurs David BORDES et Christophe BOYER
Secrétaire : Monsieur Albert DESPINS
Le Conseil Municipal, dûment convoqué le 25 septembre 2024 s'est réuni en session ordinaire le jeudi 03 octobre 2024 à 20 h 00, à la Salle des Fêtes de Marizy sous la présidence de Monsieur Emmanuel REY, Maire.
- Approbation du compte-rendu de la précédente séance,
Le compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 05 septembre 2024 est approuvé à l’unanimité.
Repas des Ainés,
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, entérine le choix du traiteur pour ce repas ; à savoir L’Auberge du Vieux Chêne de Baron, proposant le repas à 32 euros par personne.
La mise en place aura lieu le samedi 19 octobre à 09 h 30 et le dimanche 20 octobre à 11 h 30 par les membres du Conseil Municipal.
Affouage 2024
Le Conseil Municipal, à l’unanimité,
- désigne comme personnes garantes de l’affouage : Madame Annick Lap ray, Messieurs Jean-Pierre Bertrand et Florent Tissier,
- fixe le prix d’une coupe à 15 euros avec un maximum d’attribution à trois coupes par foyer,
Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des charges transférées
Le Conseil Municipal, avec 1 voix contre et 14 voix pour, approuve ce rapport. Contrats pour les copieurs,
Les contrats précédemment signés en janvier 2021 vont arriver à échéance. Le Conseil Municipal se prononce pour que Le Cèdre soit consulté en vue de la prochaine attribution de ce marché.
Gestion de la pêche,
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, se prononce pour la création d’une carte à l’année, à partir du 1er janvier 2025, pour les jeunes âgés de moins de 16 ans au tarif de 30 euros pour 3 lignes.
Le tarif des autres cartes restera inchangé.
Location d’un logement communal,
Le Conseil Municipal, à l’unanimité :
- se prononce pour la location, à compter du 08 octobre 2024, du logement situé au 70 route de Montceau à Monsieur Jacques BELLET et Madame Fatine ANTAKI, - fixe le loyer mensuel à 420 euros auxquels viendront se rajouter 100 euros réglables mensuellement à l’exception de juillet et août pour le chauffage, ainsi que 50 euros pour l’eau,
- autorise Monsieur le Maire à signer le bail correspondant avec les intéressés.
Formations défibrillateurs
Les personnes intéressées par les formations d’une durée de 45 minutes en vue de l’usage des défibrillateurs sont invitées à se faire inscrire en mairie.
Etude de devis
Le devis de l’entreprise DRAVERT TP est accepté, à l’unanimité, pour les points suivants :
- trottoirs au bourg du Rousset : 2 630.00 euros H.T.
- réparation du chemin de Saint Quentin : 1 365.00 euros H.T.
- drainage le long et devant l’église du bourg du Rousset : 5 012.00 euros H.T.
La réalisation de caniveaux au bourg du Rousset pour un montant de 1 482.00 euros H.T. est mise en attente.
Monsieur le Maire est autorisé à signer le devis correspondant.
Marché pour aménagement des abords de l’étang du Rousset,
Monsieur le Maire fait part des résultats de la consultation. Tous les lots ont reçu une offre.
Suite à l’analyse réalisée par le maître d’œuvre, le Conseil Municipal demande à étudier davantage ce marché et demande à disposer d’un cheminement de 700 mètres linéaires tel que prévu initialement, de réduire le nombre d’agrès et de jeux, d’installer un observatoire sans toit plutôt qu’avec toit. Chapelle de Saint Quentin,
Monsieur le Maire indique qu’un courrier a été adressé à Monsieur le Président de l’Association de Sauvegarde de la Chapelle de Saint Quentin afin de l’informer des travaux qui pourraient être réalisés, de la subvention demandée à la DRAC et de lui demander à hauteur de quel montant, l’association pourrait participer au financement.
Acceptation d’un don
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, accepte le don de l’Association Carpe Addict d’un montant de 2 911.71 euros.
- Questions et informations diverses
Décision modificative
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, en vue de l’intégration définitive d’études liées à des travaux d’accessibilité qui ont été effectués dans différents bâtiments communaux, se prononce pour les crédits supplémentaires suivants :
- + 3 300.00 euros au 203 Etudes du chapitre 041 en dépenses
- + 3 300.00 euros au 2131 Bâtiments public du chapitre 041 en recettes.
Pour l’aide de 3 000 euros attribuée dans le cadre de l’installation de la kinésithérapeute, le Service de Gestion Comptable a rejeté le mandat émis au 20422 (pourtant préconisé).
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, se prononce pour l’autre solution énoncée finalement par le Service de Gestion Comptable ; à savoir l’ouverture de crédits au 65748 Subvention de fonctionnement attribuée à une autre personne de droit privé avec indication du nom du bénéficiaire de l’aide, compensée par une augmentation des crédits au 73111 Taxes foncières et d’habitation pour un montant de 3 000 euros.
SYDESL
Monsieur le Maire fait part de son échange avec un agent de ce syndicat au sujet d’un projet d’agro-photovoltaïsme sur la commune.
Tous les membres du Conseil ont été destinataires, par mail, du document rédigé à l’issue de cet échange.
Monsieur Albert DESPINS a participé à l’assemblée générale annuelle ordinaire du comité territorial du Charolais le mercredi 2 octobre 2024 à Vendenesse les Charolles au cours de laquelle le Sydesl fait le point de travaux en cours et des prestations possibles. Pour la commune de Le Rousset-Marizy, un chantier est à l’étude pour le renforcement de puissance sur le transformateur de Montfreau avec des travaux qui sont prévus en 2025.
Un courrier du Sydesl va être adressé à la commune pour le remplacement des luminaires vétustes de plus de 25 ans. Grâce au Fond Vert, une aide du Sydesl de 65 % est prévue pour le passage à la technologie Led qui entraine également une diminution de la contribution de la commune au Sydesl qui passerait de 20 € à 7 € par luminaire en Led.
Prestation nouvelle du Sydesl : Cadastre solaire destiné au grand public qui permet de déterminer le potentiel d’ensoleillement des bâtiments en vue d’une installation de panneaux photovoltaïques. Connexion sur site : cadastre-solaire.sydesl.fr Séminaire à destination des élus de la Communauté de Communes Le Grand Charolais
Monsieur Albert Despins et Madame Annick Bailly ont assisté à ce séminaire dont le compte-rendu a été transmis à tous les membres du Conseil.
Les enjeux et difficultés de la gestion de l’eau et de l’assainissement avec le transfert de la compétence à la Communauté de Communes à partir du 1er janvier 2026 ont occupé une place prépondérante lors de cette rencontre.
Tarifs des repas à la cantine
La délibération prise le 07 mars dernier portait le prix des repas à 4 euros pour les enfants et à 5.40 euros pour les adultes.
Considérant qu’il existe à la Commune de La Guiche, un tarif pour les familles de 3 enfants et plus, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, de faire de même et fixe ce dernier à 3.70 euros.
Divers
Monsieur le Maire va reprendre contact avec une personne projetant l’installation de logements insolites sur le territoire communal.
La séance est levée à 23 h 30 .