Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations CM 22 02 2023
Procès Verbal - PV CM 22 02 2024 1
Déliberation - Liste deliberation CCAS 05 02 2024
Déliberation - Liste des deliberations CM 21 03 2024
Procès Verbal - PV CM 22 02 2024
Déliberation - Liste deliberation CCAS 08 04 2024
Déliberation - Liste des deliberations CCAS 02 OCTOBRE 2023
Déliberation - Liste des deliberations CM 29 03 2023
Déliberation - Liste des deliberations CM 21 12 2023
Déliberation - Liste des deliberations CM 17 11 2022
Déliberation - Liste des deliberations CM 22 02 2024
Document publié le Jeudi 22 février 2024 par la commune de Saint-Just-Saint-Rambert.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 22 02 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Santé,
1
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
LORS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 FEVRIER 2024
Le 22 février 2024, à dix-neuf heures et quinze minutes le Conseil municipal de la ville de Saint- Just Saint-Rambert, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, salle du prieuré Bas rue Desimiane de Montchal, sous la présidence de Monsieur le Maire, Olivier JOLY.
Date de la convocation : 16 février 2024
Etaient présents et formant la majorité les membres suivants : Olivier JOLY, Jean-Paul CHA- BANNY, Nathalie LE GALL, François MATHEVET, René FRANÇON, Pascale HULAIN, Ghyslaine POYET, Gilbert LORENZI, Jean-Baptiste CHOSSY, Serge GOMET, Jean-Marc BEGARD, Hervé DE STEFANO, Flora GAUTIER, Jérôme SAGNARD, Laurence MONIER, Muriel COUTURIER, Ra- mazan KUS, Margaux MEYER, Kenzo MORINELLO, Gustave BARTHELEMY, Alex SOUCHON, Gilles VALLAS, Julie TOUBIN,
Etaient absents : Béatrice DAUPHIN, Christophe BLOIN, Annie DE MARTIN DE VIVIES, Alain LAURENDON, Pascale PELOUX, Françoise DESFETES, Carole TAVITIAN, Sandra VERRIERE, Jean-Pierre BRAT, Carole OLLE,
Avaient donné procuration : Béatrice DAUPHIN à François MATHEVET, Christophe BLOIN à Jean-Baptiste CHOSSY, Annie DE MARTIN DE VIVIES à Jérôme SAGNARD, Alain LAURENDON à Gilbert LORENZI, Pascale PELOUX à Ghyslaine POYET, Françoise DESFETES à Serge GOMET, Carole TAVITIAN à Flora GAUTIER, Sandra VERRIERE à Pascale HULAIN, Jean-Pierre BRAT à Julie TOUBIN, Carole OLLE à Gilles VALLAS.
Secrétaire de séance : Ghyslaine POYET
L’Assemblée approuve, à l’unanimité, le procès-verbal du conseil municipal du 25 janvier 2024 à 19h15.
Numéro Titre Rapporteur Décision N°2024-009 DECISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE
MAIRE DANS LE CADRE DES
DELEGATIONS D'ATTRIBUTION DU
CONSEIL MUNICIPAL
Jean-Baptiste
CHOSSY
A pris acte
N°2024-010 APPROBATION DU RAPPORT SUR LES
ORIENTATIONS BUDGETAIRES DE LA
COMMUNE ET DE LA CHAUFFERIE PLACE
GAPIAND
1er vote : RELEVE DES ORIENTATIONS
BUDGETAIRES POUR LA COMMUNE
Par 4 abstentions et 29 voix POUR
2ème vote : RELEVE DES ORIENTATIONS
BUDGETAIRES POUR LA CHAUFFERIE
PLACE GAPIAND
A l’unanimité
Jean-Paul
CHABANNY
1er vote : RELEVE DES ORIEN-
TATIONS BUDGETAIRES POUR
LA COMMUNE
Adoptée à la majorité des
suffrages exprimés
2ème vote : RELEVE DES
ORIENTATIONS BUDGETAIRES
POUR LA CHAUFFERIE PLACE
GAPIAND
Adoptée à l’unanimité
des suffrages exprimés 2
N°2024-011 APPROBATION D’UNE CONVENTION
D’ADHESION AU SERVICE OPTIONNEL DU
POLE SANTE AU TRAVAIL PROPOSE PAR
LE CENTRE DE GESTION DE LA LOIRE
Kenzo MORINELLO
Adoptée à l’unanimité
des suffrages exprimés
N°2024-012 APPROBATION D’UNE CONVENTION
RELATIVE AUX CONDITIONS
D’UTILISATION ET DE MISE A
DISPOSITION DE L'APPLICATION
INFORMATIQUE PARTAGEE DE GESTION
DE LA DEFENSE EXTERIEURE CONTRE
L’INCENDIE
Hervé DE STEFANO Adoptée à l’unanimité
des suffrages exprimés
N°2024-013 APPROBATION D’UNE CONVENTION DE
SOUTIEN AUX FORMATIONS BREVET
D’APTITUDE AUX FONCTIONS
D’ANIMATEUR ET/OU AU BREVET
D’APTITUDE AUX FONCTIONS DE
DIRECTEUR
Nathalie LE GALL Adoptée à l’unanimité
des suffrages exprimés
N°2024-014 MISE A DISPOSITION DES SALLES
COMMUNALES POUR LES CAMPAGNES
ELECTORALES DES DIVERSES
CONSULTATIONS
Jean-Baptiste
CHOSSY
Adoptée à l’unanimité
des suffrages exprimés
N°2024-015 REGULARISATION DE L’EMPRISE DE LA
ROUTE D’ANDREZIEUX – ACQUISITION
D’UNE PARCELLE DE TERRAIN
APPARTENANT A MONSIEUR ARNAUD
DEREYMOND
Gilbert LORENZI
Adoptée à l’unanimité
des suffrages exprimés
Liste affichée et publiée le 29 février 2024.