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Déliberation - Liste des deliberations CM 29 03 2023
Document publié le Mercredi 29 mars 2023 par la commune de Saint-Just-Saint-Rambert.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 29 03 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Banque,
1
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
LORS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 MARS 2023
Le 29 mars 2023, à dix-neuf heures et quinze minutes le Conseil municipal de la ville de Saint-Just Saint-Rambert, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, salle du Prieuré Bas, rue de Simiane De Montchal, sous la présidence de Monsieur le Maire, Olivier JOLY.
Date de la convocation : 23 mars 2023
Etaient présents et formant la majorité les membres suivants : Olivier JOLY, Jean-Paul CHA- BANNY, François MATHEVET, René FRANÇON, Christophe BLOIN, Gilbert LORENZI, Jean- Baptiste CHOSSY, Annie DE MARTIN DE VIVIES, Alain LAURENDON, Pascale PELOUX, Serge GOMET, Jean-Marc BEGARD, Hervé DE STEFANO, Flora GAUTIER, Jérôme SAGNARD, Lau- rence MONIER, Sandra VERRIERE, Alex SOUCHON, Jean-Pierre BRAT, Gilles VALLAS, Carole OLLE,
Etaient absents : Nathalie LE GALL, Béatrice DAUPHIN, Pascale HULAIN, Ghyslaine POYET, Françoise DESFETES, Muriel COUTURIER, Ramazan KUS, Carole TAVITIAN, Margaux MEYER, Kenzo MORINELLO, Gustave BARTHELEMY, Julie TOUBIN,
Avaient donné procuration : Nathalie LE GALL à Pascale PELOUX, Béatrice DAUPHIN à Flora GAUTIER, Pascale HULAIN à Sandra VERRIERE, Ghyslaine POYET à Jean-Paul CHABANNY, Muriel COUTURIER à Gilbert LORENZI, Carole TAVITIAN à Hervé DE STEFANO, Kenzo MO- RINELLO à Alex SOUCHON, Julie TOUBIN à Jean-Pierre-BRAT.
Secrétaire de séance : Pascale PELOUX.
L’Assemblée approuve, à l’unanimité, le procès-verbal du conseil municipal du 22 février 2023.
Numéro Titre Rapporteur Décision N°2023-019 DECISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE
MAIRE DANS LE CADRE DES DELEGATIONS
D'ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL
Jean-
Baptiste
CHOSSY
A pris acte
N°2023-020 APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF DE LA
COMMUNE ET DE LA CHAUFFERIE PLACE
GAPIAND
1er vote : Budget primitif 2023 pour la
commune :
Par 4 abstentions (Jean-Pierre BRAT, Gilles
VALLAS, Carole OLLE, Julie TOUBIN) et 25
voix POUR
2ème vote : Budget primitif 2023 pour la
chaufferie place Gapiand :
A l'unanimité
Jean-Paul
CHABANNY
1er vote :
Adoptée à la majorité des
suffrages exprimés
2ème vote :
Adoptée à l’unanimité
des suffrages exprimés 2
N°2023-021 AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET
CREDITS DE PAIEMENTS (APCP)
François
MATHEVET
Adoptée à l’unanimité
des suffrages exprimés
N°2023-022 VOTE DU TAUX DES TAXES LOCALES
Par 4 abstentions (Jean-Pierre BRAT, Gilles
VALLAS, Carole OLLE, Julie TOUBIN) et 25
voix POUR
Jean-Paul
CHABANNY
Adoptée à la majorité des
suffrages exprimés
N°2023-023 APPROBATION DES TARIFS COMMUNAUX
DES TRANSPORTS SCOLAIRES
APPLICABLES POUR L’ANNEE SCOLAIRE
2022-2023
Pascale
PELOUX
Adoptée à l’unanimité
des suffrages exprimés
N°2023-024 CONVENTION RELATIVE A L’INTERVENTION
DE L’EQUIPE MOBILE D’APPUI A LA
SCOLARISATION (EMAS) SUR LES TEMPS
PERI-EDUCATIFS
Pascale
PELOUX
Adoptée à l’unanimité
des suffrages exprimés
N°2023-025 APPROBATION DU DEPOT DES ARCHIVES
DE MADELEINE ROUSSEAU AUX ARCHIVES
DEPARTEMENTALES DE LA LOIRE
René
FRANCON
Adoptée à l’unanimité
des suffrages exprimés
N°2023-026 CONCOURS DE MAITRISE D’ŒUVRE EN VUE
DE LA CONSTRUCTION D’UNE CUISINE
CENTRALE
François
MATHEVET
Adoptée à l’unanimité
des suffrages exprimés
N°2023-027 APPROBATION DES TARIFS DE LA
BILLETTERIE DU SPECTACLE POUR LES 50
ANS DE LA FUSION ENTRE SAINT-JUST ET
SAINT-RAMBERT
René
FRANCON
Adoptée à l’unanimité
des suffrages exprimés
Liste affichée et publiée le 30 mars 2023.