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Déliberation - Liste des deliberations CM 21 03 2024
Document publié le Jeudi 21 mars 2024 par la commune de Saint-Just-Saint-Rambert.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 21 03 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Économie et finances,
1
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
LORS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MARS 2024
Le 21 mars 2024, à dix-neuf heures et quinze minutes le Conseil municipal de la ville de Saint- Just Saint-Rambert, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, salle du Prieuré Bas rue Desimiane de Montchal, sous la présidence de Monsieur le Maire, Olivier JOLY.
Dates des convocations : 8 mars 2024 et 15 mars 2024
Etaient présents et formant la majorité les membres suivants : Olivier JOLY, Jean-Paul CHA- BANNY, Nathalie LE GALL, François MATHEVET, Béatrice DAUPHIN, René FRANÇON, Pascale HULAIN, Christophe BLOIN, Ghyslaine POYET, Gilbert LORENZI, Jean-Baptiste CHOSSY, An- nie DE MARTIN DE VIVIES, Alain LAURENDON, Pascale PELOUX, Serge GOMET, Jean-Marc BEGARD, Hervé DE STEFANO, Flora GAUTIER, Jérôme SAGNARD, Laurence MONIER, Muriel COUTURIER, Margaux MEYER, Alex SOUCHON, Jean-Pierre BRAT, Gilles VALLAS, Carole OLLE,
Etaient absents : Françoise DESFETES, Ramazan KUS, Carole TAVITIAN, Kenzo MORINELLO, Gustave BARTHELEMY, Sandra VERRIERE, Julie TOUBIN,
Avaient donné procuration : Françoise DESFETES à Laurence MONIER, Ramazan KUS à Mu- riel COUTURIER, Carole TAVITIAN à Jean-Paul CHABANNY, Kenzo MORINELLO à Pascale HU- LAIN, Gustave BARTHELEMY à Olivier JOLY, Julie TOUBIN à Jean-Pierre BRAT.
Secrétaire de séance : Pascale PELOUX
L’Assemblée approuve, à l’unanimité, le procès-verbal du conseil municipal du 22 février 2024 à 19h15.
Numéro Titre Rapporteur Décision N°2024-016 DECISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE
MAIRE DANS LE CADRE DES DELEGATIONS
D'ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL
Jean-Baptiste
CHOSSY
A pris acte
N°2024-017 APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2024
DE LA COMMUNE ET DE LA CHAUFFERIE
PLACE GAPIAND
1er vote : Budget primitif 2024 pour la Commune : Par
28 voix POUR et 4 abstentions (Jean-Pierre BRAT,
Gilles VALLAS, Carole OLLE, Julie TOUBIN)
2ème vote : Budget primitif 2024 pour la chaufferie place
Gapiand : 32 voix POUR
Jean-Paul
CHABANNY
1er vote : Budget primitif
2024 pour la Commune :
Adoptée à la majorité des
suffrages exprimés
2ème vote : Budget primitif
2024 pour la chaufferie de
la place Gapiand :
Adoptée à l’unanimité des
suffrages exprimés
N°2024-018 AUTORISATIONS DE PROGRAMMES ET
CREDITS DE PAIEMENTS (APCP) Olivier JOLY Adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés
N°2024-019 VOTE DU TAUX DES TAXES LOCALES
Par 28 voix POUR et 4 abstentions (Jean-Pierre BRAT,
Gilles VALLAS, Carole OLLE, Julie TOUBIN)
Jean-Paul
CHABANNY
Adoptée à la majorité des
suffrages exprimés 2
N°2024-020 APPROBATION DE LA DOTATION
D’EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX
POUR LA CONSTRUCTION DE LA CUISINE
CENTRALE
Nathalie
LE GALL
Adoptée à l’unanimité des
suffrages exprimés
N°2024-021 APPROBATION DU RETRAIT DU SERVICE
COMMUN DE LA COMMANDE PUBLIQUE DE
LOIRE FOREZ AGGLOMERATION
François
MATHEVET
Adoptée à l’unanimité des
suffrages exprimés
N°2024-022 MODIFICATION DU TABLEAU DES
EFFECTIFS
Jean-Paul
CHABANNY
Adoptée à l’unanimité des
suffrages exprimés
N°2024-023 APPROBATION D’UNE CONVENTION A
CONCLURE AVEC LE CENTRE DE GESTION
DE LA LOIRE POUR LE TRAITEMENT DES
DOSSIERS DE DEMANDE D’ALLOCATIONS
DE CHOMAGE
Serge GOMET Adoptée à l’unanimité des
suffrages exprimés
N°2024-024 ORGANISATION DU TEMPS SCOLAIRE
POUR LA RENTREE SCOLAIRE 2024 :
APPROBATION DU MAINTIEN DE LA
SEMAINE EN 4 JOURS
Nathalie
LE GALL
Adoptée à l’unanimité des
suffrages exprimés
N°2024-025 CESSION DE TROIS PARCELLES DE
TERRAINS AU LIEU-DIT « LA GERLE » A
MONSIEUR LOUIS BUISSON
Gilbert
LORENZI
Adoptée à l’unanimité des
suffrages exprimés
Liste affichée et publiée le 22 mars 2024.