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Procès Verbal - Proces verbal du CM du 09 juin 2023
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Sainte-Hélène.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal du CM du 09 juin 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
(Sainte-Hélène
Santez-Elen
Commune
de
SAINTE-HELENE
MORBIHAN
PROCES
VERBAL
Conseil
Municipal
: séance
du
09 juin
2023
ORDRE
DU
JOUR
:
e
Désignation
d’un
secrétaire
de
séance
e
Adoption
de
l’ordre
du jour
Conseil
Municipal
: séance
du
09
JUIN
2023
Le
conseil
municipal,
légalement
convoqué,
s’est
réuni,
salle
de
la
mairie
à
18H00,
sous
la
présidence
de
Jean-Yves
CROGUENNEC,
Maire.
Convocation
et
affichage
: le
30
MAI
2023
Présents
: Jean-Yves
CROGUENNEC,
Yann
RAOUL,
Gladys
LE
SAUSSE,
Sébastien
BOUVIER,
Vincent
ROCHE,
Patrick
AGAESSE,
Colette
FOUILLOUX,
Murielle
MUSSA-PERETTO,
Hélène
PADELLEC,
Karine
CONQUER,
Hélène
MAHEO,
Loïc
BRAULT.
Absents
excusés :
Christèle
PERREL
(pouvoir
à Hélène
PADELLEC)
Absent
non
excusé
: Romain
JULE
Secrétaire
de
séance
: Colette
FOUILLOUX
XXXX
Elections
sénatoriales
du
24
septembre
2023
: désignation
des
délégués
et
suppléants
pour
les
élections
sénatoriales
Vu
le
décret
n°2023-257
du
06
avril
2023
portant
convocation
des
collèges
électoraux
pour
l'élection
des
sénateurs,
Vu
la circulaire
du
30
mars
2023
du ministre
de
l’intérieur relative
à la désignation
des
délégués
des
conseils
municipaux
et de
leurs
suppléants
et établissement
des
électeurs
sénatoriaux.
Monsieur
Le
Maire
fait
l’appel
nominal
de
la
liste
des
conseillers
municipaux
pour
vérifier
si
le
quorum
est
atteint.
Le
quorum
est atteint
a)
Composition
du
bureau
électoral
M.
le
Maire
indique
que
le
bureau
électoral
est
composé
par
les
deux
membres
du
conseil
municipal
les
plus
âgés
à l’ouverture
du
scrutin
et des
deux
membres
présents
les
plus jeunes,
il s’agit
de :
Les
plus
âgés
présents
à l’ouverture
du
scrutin :
- Vincent
ROCHE
- Patrick
AGAESSE
Les
plus jeunes
présents
à l’ouverture
du
scrutin :
- MAHEO
Hélène
- CONQUER
Karine
La
présidence
du
bureau
est
assurée
par
Monsieur
Le
Maire,
Jean-Yves
CROGUENNEC.
b) Election
des
délégués
La
liste
déposée
et enregistrée
est
la suivante : 1
liste : SAINTE
HELENE
NOTRE
COMMUNE
Elle
est
composée
de :
-CROGUENNEC
Jean-Yves
-LE
SAUSSE
Gladys
-RAOUL
Yann
-FOUILLOUX
Colette
-BOUVIER
Sébastien
-PADELLEC
Hélène
La
liste
présentée
doit
respecter
l’alternance
d’un
candidat
de
chaque
sexe.
Monsieur
le
Président
rappelle
l'objet
de
la
séance
qui
est
l'élection
des
délégués
en
vue
des
élections
sénatoriales. Monsieur
Le
Président
rappelle
que
les
délégués
et
les
suppléants
sont
élus
simultanément
par
les
conseillers
municipaux,
sur
une
même
liste
suivant
le système
de
la représentation
proportionnelle
avec
application
de
la règle
de
la plus
forte
moyenne,
sans
panachage
ni vote
préférentiel.
Les
candidats
sont
proclamés
élus
dans
l’ordre
de
présentation
de
la
liste,
telle
qu’elle
a
été
déposée
auprès
du
Maire,
les
premiers
étant
délégués
et les
suivants
suppléants.
Après
enregistrement
de
la candidature,
il est procédé
au
vote.
Après
dépouillement,
les
résultats
sont
les
suivants
:
(Nombre
de
votants
: enveloppes
ou
bulletins
déposés
dans
l’urne)
: 13
; 3
délégués
à désigner,
3
suppléants,
1 liste
déposée)
- nombre
de
bulletins
: 13
- bulletins
blancs
ou
nuls
: 0
- suffrages
exprimés
: 13
Liste
: SAINTE
HELENE
NOTRE
COMMUNE
: 13
voix
Monsieur
Le
Maire
proclame
les
résultats
suivants :
3
délégués :
-CROGUENNEC
Jean-Yves
-LE
SAUSSE
Gladys
-RAOUL
Yann
3
suppléants :
-FOUILLOUX
Colette
-BOUVIER
Sébastien
-PADELLEC
Hélène
L’ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à
18H40
et ont
signé
les
membres
présents
Le
Maire