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unknown - Communauté de communes - Questembert communauté -
unknown - Communauté de communes - Questembert communauté - 00 Ordre du jour conseil 01 06 26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Questembert communauté - 00 Ordre du jour conseil 01 06 26)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
ORDRE DU JOUR
CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 1 juin 2026
Numéro point
OJ Objet Annexes à joindre
N°1 ADMINISTRATION GENERALE - PROCÈS-VERBAL du Conseil Communautaire du 27 avril 2026 - Procès-verbal Conseil Communautaire du 27 avril 2026
N°2
ADMINISTRATION GENERALE - Désignation des
membres des comités - Complément à la
délibération n°C2026_079 du 27 avril 2026 - Suite
des désignations des élus
N°3
ADMINISTRATION GENERALE - URBANISME-
Complément à la délibération C2026_080 du 27
avril 2026 - Suite des désignations des élus
Désignation membres COPIL PLUi
N°4
ADMINISTRATION GENERALE - AMÉNAGEMENT
- Désignation d'un·e représentant·e au sein de
l'Établissement Public Foncier de Bretagne (EPF) -
Modification de la délibération n°C2026_103 du 27
avril 2026
- Document Présentation
EPF_gouvernance
N°5 ADMINISTRATION GENERALE - Désignation de deux délégués à l'association EVEIL
N°6
ADMINISTRATION GENERALE - DOMANIALITE -
Délégation donnée au Président pour signature des
conventions ENEDIS (Distribution électrique)
N°7
ADMINISTRATION GENERALE - PERSONNEL -
Désignation du nombre de représentants du
personnel au Comité Social Territorial commun
Questembert Communauté et CIAS de
Questembert communauté et Décision du recueil de
l'avis des représentants des collectivités et
établissements
N°8
ADMINISTRATION GENERALE - PERSONNEL -
Création de postes non permanents pour un
accroissement temporaire d’activité- article L. 332-
23-1°
N°9
ADMINISTRATION GENERALE - PERSONNEL -
Création de postes non permanents pour un
accroissement saisonnier d’activité – article L. 332-
23-2°
1 Numéro point
OJ Objet Annexes à joindre
N°10
FINANCES - Adoption du règlement budgétaire et
financier pour les budgets de Questembert
Communauté (budget principal et budgets annexes)
- Reglement budgétaire et financier
N°11 FINANCES - Compte Financier Unique 2025 - BUDGET PRINCIPAL - CFU 2025 BP QC
N°12 FINANCES - Affectation du résultat 2025 – Budget principal
N°13
FINANCES - Délibération modificative de budget
n°2 – Budget principal Questembert Communauté -
suite vote affectation de résultats 2025
- DM 2 BP QC 2026
N°14 FINANCES - Compte Financier Unique 2025 – Budget annexe bâtiments locatifs - CFU 2025 BATIMENTS LOCATIFS
N°15 FINANCES - Affectation du résultat 2025 – Budget annexe Bâtiments Locatifs
N°16 FINANCES - Compte Financier Unique 2025 – Budget annexe Déchets - CFU 2025 BP DECHETS
N°17 FINANCES - Affectation du résultat 2025 – Budget annexe Déchets
N°18 FINANCES - Délibération modificative de budget n°1 – Budget annexe Déchets - DM 1 BP DECHETS 2026
N°19
FINANCES - Compte Financier Unique 2025 –
Budget annexe Extension Kervault Est à
Questembert
- CFU 2025 BP ZA ATELIER
KERVAULT
N°20 FINANCES - Affectation du résultat 2025– Budget annexe Extension Kervault Est à Questembert
N°21
FINANCES - Compte Financier Unique 2025 –
Budget annexe ZA de la Hutte St Pierre à La Vraie
Croix
- CFU 2025 BP ZA LA HUTTE SAINT
PIERRE
N°22 FINANCES - Affectation du résultat 2025 – Budget annexe ZA de la Hutte St Pierre à La Vraie Croix
N°23
FINANCES - Compte Financier Unique 2025 –
Budget annexe la Nuais à Pluherlin – Penhouet à
Caden -La Croix aux Moines à Rochefort-en-Terre
-Bodien à Limerzel – la Brouée à Molac
- CFU 2025 BP ZA LA NUAIS etc
N°24
FINANCES - Affectation du résultat 2025 – Budget
annexe la Nuais à Pluherlin – Penhouet à Caden - La
Croix aux Moines à Rochefort-en-Terre - Bodien à
Limerzel – la Brouée à Molac
2 Numéro point
OJ Objet Annexes à joindre
N°25
FINANCES - Compte Financier Unique 2025 –
Budget annexe ZA Lenruit Poignant Cléherlan à
Questembert
- CFU 2025 BP ZA LENRUIT
POIGNANT
N°26
FINANCES - Affectation du résultat 2025 – Budget
annexe ZA Lenruit Poignant Cléherlan à
Questembert
N°27 FINANCES - Compte Financier Unique 2025 – Budget annexe ZA La Haie à Lauzach - CFU 2025 BP ZA LA HAIE
N°28 FINANCES - Affectation du résultat 2025 – Budget annexe ZA La Haie à Lauzach
N°29 FINANCES - Compte Financier Unique 2026 – Budget annexe ZA de Flachec à Berric - CFU 2025 BP ZA FLACHEC
N°30 FINANCES - Affectation du résultat 2025– Budget annexe ZA de Flachec à Berric
N°31
FINANCES - Compte Financier Unique 2025 –
Budget annexe ZA La Chaussée Malansac – Lanvaux
à Saint- Gravé
- CFU 2025 BP ZA LA CHAUSSEE
LANVAUX
N°32
FINANCES - Affectation du résultat 2025 – Budget
annexe ZA La Chaussée à Malansac – Lanvaux à St
Gravé
N°33
FINANCES - Fonds de concours au profit du budget
du CIAS (financement des dépenses
d’investissement) et Délibération modificative n°3
du budget principal de Questembert Communauté
- DM 3 BP QC 2026
N°34 FINANCES - Fonds de concours "spécial" et « ADS » 2026
N°35 FINANCES - Taxe de séjour 2027
N°36
FINANCES - Régularisation de trop versé sur les
budgets Questembert Communauté et budget
annexe Déchets – Excédent de versement
N°37 FINANCES - Demande de garantie d'emprunts par Espacil Habitat - Contrat de prêt
3 Numéro point
OJ Objet Annexes à joindre
N°38
AMENAGEMENT-ENVIRONNEMENT -
URBANISME - Approbation de la déclaration de
projet valant mise en compatibilité n°1 du Plan Local
d’Urbanisme de BERRIC pour permettre
l’aménagement d’une partie de la zone
d’aménagement concertée de Lere-Blenec
- Rapport et conclusions
commissaire enquêteur
- Accord Préfet
- Avis CDPENAF
- Avis MRAE
- Notice
- OAP Lere Blenec
- Réglement écrit
- Réglement grahique
- Réglement graphique Zoom Bourg
- Synthèse valant résumé non
technique
N°39
URBANISME - Délégation de l'exercice du droit de
préemption urbain (DPU) à l'établissement public
foncier (EPF) de Bretagne suite au retrait partiel de
la délégation préalablement accordée à la commune
de Lauzach
N°40
DECHETS - Convention de partenariat avec l'ARCA
pour la reprise du flux petits aluminiums et souples
2026
- Projet de convention ARCA 2026
N°41
PCAET - Approbation et signature de la convention
"Dispositif de financement Rénov' Habitat Bretagne
- Service public de la rénovation énergétique de
l'habitat en Bretagne" pour l'année 2026
- Convention financière 2026 -
RENOV' HABITAT BRETAGNE
N°42
MOBILITES - PETITES VILLES DE DEMAIN
-TOURISME- Convention financière de partenariat
entre la SPL Rochefort-En-Terre Tourisme,
Questembert Communauté et la Commune de
Questembert – Installation d'arceaux vélos pour la
labellisation accueil vélo
- Convention arceaux SPL QC QT
N°43
PISCINE - Mise en place du bonnet de bain
obligatoire - Tarif bonnet de bain pour les cours
"enfants"
N°44
PISCINE - Convention spéciale de déversement au
réseau d'assainissement collectif avec le SIAEP de
Questembert
- Convention SIAEP - Piscine
N°45 QUESTIONS DIVERSES - Questions diverses - informations
- Compte-rendu du Bureau du 21
mail 2025
- CIAS - Procès-verbal de la séance
d'installation du 19 mai 2026
4