Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Questembert communauté -
unknown - Communauté de communes - Questembert communauté -
unknown - Communauté de communes - Questembert communauté -
unknown - Communauté de communes - Questembert communauté -
unknown - Communauté de communes - Questembert communauté -
unknown - Communauté de communes - Questembert communauté -
unknown - Communauté de communes - Questembert communauté -
unknown - Communauté de communes - Questembert communauté -
unknown - Communauté de communes - Questembert communauté -
unknown - Communauté de communes - Questembert communauté -
unknown - Communauté de communes - Questembert communauté - 00 Ordre du jour conseil 09 02 26 VF
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Questembert communauté - 00 Ordre du jour conseil 09 02 26 VF)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Investissement et développement économique,
ORDRE DU JOUR
CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 9 février 2026
Numéro point
OJ Objet Annexes à joindre
N°1
ADMINISTRATION GENERALE - PROCÈS-
VERBAUX des Conseils communautaires du 17
novembre et 8 décembre 2025
- PV Conseil communautaire du 17
novembre 2025
- PV Conseil communautaire du 08
décembre 2025
N°2
FINANCES - Délibération modificative portant sur
l'ouverture des crédits d investissement avant le
vote du budget 2026 du budget principal
Questembert Communauté et ses budgets annexes
N°3 FINANCES - TAXE GEMAPI : montant du produit de la taxe 2026
N°4 FINANCES - SUBVENTIONS 2026 - Tableau des subventions (chap 65) et des cotisations (chap 011)
N°5
FINANCES - Fonds de concours spécial 2026 en
soutien aux plus petites communes fortement
impactées par la disparition des fonds de concours
(non compensée par le FPIC règle de droit commun
et la modification de la prise en compte des charges
transférées liées à l'enfance-jeunesse)
N°6 FINANCES - Fonds de concours ADS 2026 - Tableau de fonds de concours ADS 2026
N°7 FINANCES - Fonds de concours pour financer les dépenses d’investissement du CIAS 2026
N°8 FINANCES - Autorisations de programme – budget primitif 2026 Questembert Communauté – PLUI
N°9
FINANCES - Autorisations de programme – budget
primitif 2026 Questembert Communauté – Pôle
Social
N°10
FINANCES - Autorisations de programme – budget
primitif 2026 Questembert Communauté – Très
Haut Débit
N°11
FINANCES - Autorisations de programme – budget
primitif 2026 Questembert Communauté – Aire
d’Accueil des Gens du Voyage
N°12 FINANCES - BP 2026 – Budget primitif principal - BP 2026 version détaillée - BP PRINCIPAL QC 2026
1 Numéro point
OJ Objet Annexes à joindre
N°13 FINANCES - BP 2026 – Budget annexe bâtiments locatifs - BUDGET BAT LOC 2026 VERSION
DETAILLEE
- BP 2026 BATIMENTS LOCATIFS
N°14 FINANCES - BP 2026 – Budget annexe Déchets
- BP 2026 DECHETS VERSION
DETAILLEE
- BP 2026 DECHETS
N°15 FINANCES - BP 2026 – Budget annexe Extension Kervault Est à Questembert - BP 2026 ZA KERVAULT EST - KERVAULT BP 2026
N°16 FINANCES - BP 2026 – Budget annexe ZA de la Hutte St-Pierre à La Vraie-Croix - La Hutte Saint-Pierre BP 2026
- BP 2026 ZA LA HUTTE SAINT
PIERRE
N°17
FINANCES - BP 2026 – Budget annexe la Nuais à
Pluherlin – Penhouet à Caden -La Croix aux Moines
à Rochefort-en-Terre -Bodien à Limerzel – la Brouée
à Molac
- LA BROUEE ... BP 2026
- BP 2026 ZA LA NUAIS BODIEN LA
BROUEE ETC
N°18 FINANCES - BP 2026 – Budget annexe ZA Lenruit Poignant Cléherlan à Questembert - Lenruit Poignant BP 2026
- BP 2026 ZA LENRUIT POIGNANT
ETC
N°19 FINANCES - BP 2026 – Budget annexe ZA La Haie à Lauzach - La Haie BP 2026 - BP 2026 ZA LA HAIE
N°20 FINANCES - BP 2026 – Budget annexe ZA de Flachec à Berric - BP 2026 ZA FLACHEC - Flachec BP 2026
N°21 FINANCES - BP 2026 – Budget annexe ZA La Chaussée Malansac – Lanvaux à Saint-Gravé - La Chaussée BP 2026
- BP 2026 ZA LA CHAUSSEE
LANVAUX
N°22 FINANCES - Demande de garantie d'emprunts par Espacil Habitat
N°23
FINANCES - Reversement de la taxe sur
l'exploitation des infrastructures de transport de
longue distance (TEIT LD) au profit des communes –
codifiée aux articles L.425-1 à L.425-20 du Code des
impositions sur les biens et services
- Taxe TEIT LD par commune
N°24 FINANCES - PATRIMOINE - Vente d'un véhicule affecté au service CULTURE - vote du tarif de vente
N°25
ADMINISTRATION GENERALE - RH - Création
d’un Comité Social Territorial commun entre
Questembert Communauté et le CIAS de
Questembert Communauté
N°26
ADMINISTRATION GENERALE - RH - Délibération
portant instauration d'une gratification des
stagiaires de l'enseignement supérieur
2 Numéro point
OJ Objet Annexes à joindre
N°27
URBANISME - Convention ADS (actes liés à
l'application du droit des sols) - Approbation de
l'annexe financière modifiée
- Annexe_financière_QC
N°28 MOBILITES - Renouvellement convention maintenance balisage VTT 2026-2028 - Projet de convention de balisage VTT 2026-2028
N°29 MOBILITES - Convention balisage randonnée PDIPR 2026
- Projet convention balisage FFR
2026
- Annexe convention balisage FFR
2026
N°30
ECONOMIE - Foncier économique – Fixation des
prix de cession en parcs d'activités pour les dossiers
en cours
- Evaluation des domaines
FLACHEC 2
N°31
ECONOMIE - Caden - Foncier économique –
Annulation du projet d'acquisition d'un terrain privé
de 1100 m² environ sur le parc d’activités de
Penhoët
N°32 CULTURE - Festival la Petite Tournée - 3ème édition - Année 2026
N°33 CULTURE - Conventionnement Médiathèque Départementale du Morbihan - Projet convention Médiathèque Départementale du Morbihan et QC
N°34 QUESTIONS DIVERSES - QUESTIONS DIVERSES - Compte-rendu Bureau Communautaire du 29 janvier 2026
3